Bonjours
Dans un premier temps
Une adhérente a mis l’association dans laquelle je suis présidente en procès pour un remboursent de 150 euros d’un forfait auquel elle n’a pas droit. Compte tenu qu’elle n’a jamais manqué de cours et qu’un forfait ne se rembourse pas et a demandé des dommages plus frais et déboires, pour cela elle s’est adressé a un tribunal de proximité L’association se défends avec un avocat
Dans un deuxième temps
Après avoir reçu les conclusions de l’avocat, cette ancienne adhérente qui persiste dans sa demande et demande au juge de réduire l’association à néant a veut voir les cahiers comptables de l’association
En a-t-elle le droit compte tenu qu’elle n’a pas renouvelé son adhésion ? Même par voie de justice
L’association est une petite structure avec une petite comptabilité simplifiée et ne reçois aucune subvention d’état ou de mairie
Il aurait été intéressant que vous précisiez les conclusions de l'avocat (lequel, le vôtre ou le sien ? )
et est-ce bien les conclusions d'un avocat ou du tribunal ?
quant à la consultation des comptes, n'étant plus adhérente, elle n'a pas pouvoir de le demander elle-même
seul un juge le pourrait
elle a d'ailleurs pu avoir le bilan financier présenté lors de la dernière AG annuelle, cela devrait lui suffire
je pense que c'est plutôt une tentative d'intimidation qu'autre chose, surtout si votre comptabilité est simple et claire
les petites assocs ne sont pas tenues de tenir une comptabilité complexe, un simple comptabilité dite " de père de famille" est suffisante et légale