669 972
questions
1 485 804
réponses
1 459 436
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Huissier de justice
Annulation de l'appel
Tweeter
Question de
riznik
le 30/08/2011 à 17h38
[ ! ]
J'ai fais appel d'une comndanation et je voudrais l'annuler ai je le droit
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
annulation de l'appel
»
2
réponses
Appel en correctionnelle après un premier jugement
Je dois passer en appel en correctionnelle, après avoir fait appel d'un premier jugement qui était 1
1
réponse
Citation en appel au tribunal correctionnel
J'ai fais appel, d'une décision et j'aprend que le parquet fait appel aussi, j'avais 1500euros d'ame
2
réponses
Salam;je voudrais savoir concour centre d'appel
J'ai un attestasion centre d'appel à l'ISTA de kènitra,je voudrais passer le concours de cente d'
1
réponse
Appel inconnu
Bonjour voila depuis 1 moi on appel en inconnu a toute les heure de la nuit sur mon portable de m
1
réponse
Appel contre jugement en premiére instance
Est -ce qu'un appel peut annuler un jugement de conseil des prud'hommes?
1
réponse
Appel et jugement...
Un jugement rendu en première instance est il remis completement en cause lors qu'une des deux parti
4
réponses
AVOCAT A LA COUR et DOCTEUR EN DROIT
Droit civil et familial Avocat à la Cour d'Appel de Paris, Expert, Docteur en Droit. J'exerce, con
1
réponse
Peut on faire appel plusieurs fois?
Je suis en instance de divorce depuis 5 ans, je viens de gagner le jugement, aux torts exclusifs de
3
réponses
Faire ma journée d'appel
J'ai bientot 20 ans et je n'ai pas fais ma journée d'appel car j'avai perdu ma convocation comment f
5
réponses
D'où vient ce numéro
Bjr, Ayant reçu un appel ce jour et décroché mais sans que l'interlocuteur ne s'exprime, je me de
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
35
réponses
Dernière page
Validation trimestre "stage jeunes volontaires"
Il y a 10 heures
Retraite
248
réponses
Dernière page
Congés acquis avant un arrêt maladie
Il y a 1 jours
Congés, RTT, chomage technique
2
réponses
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 jours
Evènements
10
réponses
Trouver une date de naissance d'une personne
Il y a 1 jours
Etat civil
102
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 1 jours
Transcription de mariage
4240
réponses
Dernière page
Témoignage de Réconciliation et d’Amour Retrouvé..
Il y a 1 jours
Marabout
2
réponses
Témoignage: Elle a fait de la sorcellerie pour arraché mon amour.
Il y a 1 jours
Occultisme
2
réponses
Témoignage de Réconciliation et d’Amour Retrouvé. Gratitude infinie
Il y a 1 jours
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Il y a 1 jours
Arabe
76
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Je ne sais dans quelle situation je suis
Bonjour ça fait 7ans que je suis en france en2007 interpelation+ apr...
Annulation de jugement
Jugement et rente prononce au tribunal l'appel de mon ex epouse compre...
Refus par la justice ANNULATION de mariage
Bonjour, après un mariage en tunisie avec un tunisien, après qu'il obt...
Appel d'un jugement
Bonjour, mon conjoint a ete condamné a me verser une pension alimenta...
Annulation de la donnation
Annulation d une donnation d un immeuble . don le droit algerien . cet...
Jugement en appel rendu en ma faveur.(Expulsion).
Voilà je traduis le dispositif de mon jugement en appel dans une cour...
Annulation
J ai fais un changement d adresse il y a 2 mois maintenant je voudrais...
Stage dans un centre d'appel necessite affiliation cnss
Est ce que lorsuqe on passe un stage dans un centre d'appel pour cinq...
ANNULATION DE LA PENSION ALIMENTAIRE
Bonjour, A la suite de la révision du montant de la pension alimentai...
Délais pour rendre un jugement en appel
Après avoir gagné un procès contre un architecte et un entrepreneur po...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par