671 171
questions
1 501 419
réponses
1 461 477
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Visa, permis de séjour
>
Refus de visa
Article 32ceseda l-211-2
Tweeter
Question de
Innovation Dz
le 05/07/2013 à 17h27
[ ! ]
Je voudrais bien avoir cet article bien détaillé de code de communauté des visas, Merci a vous.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
article 32ceseda l-211-2
»
1
réponse
L'article 29 1 du code procédure penale
Bonsoir,hier lors d'une réunion d'association je me suis fait coincer sur cet article qui empeche un
7
réponses
AER et ressources du conjoint
Concernant l'allocation équivalent retraite, je voudrais savoir si d'autres personnes rencontrent de
1
réponse
Au deces de notre pere , notre mere est elle l'usufruitière
Suite au deces de mon pere nous voulons appliquer le contrat de mariage de nos parents est ce bien
18
réponses
Article 1406 du code civil
Bonjour... Voici la situation: -un bien propre d'un conjoint à savoir un terrain de 2000M2 sur
2
réponses
Portée de l'article 1413 du code civil
Question de droit sur la portée de l'article 1413 du code civil? j'ai gagné une procédure en arrêt,
3
réponses
CONSEIL D'ORDRE JURIDIQUE.
Bonjour, qui peut me renseigner sur: Existe-il un article de loi du code civil qui peut être util
2
réponses
Programme pour la réalité augmentée : comme commencer?
En cette article j'ai trouvé des bonnes réflexions par rapport à la réalité augmentée. J'aimerais bi
4
réponses
Est-il possible d'appliquer l'ARTICLE 900-1 du code civil ?
Bonsoir, nous souhaitons vendre notre maison... que nous avons fait construire en 1998 sur un terra
3
réponses
J'ai reçu un article de contrefaçon, que dois-je faire?
Bonjour, J'ai commandé un article de marque sur un site internet. Cependant il semblerait que l'a
2
réponses
Colis payé sur internet mais non livré
Bonjour, j'ai commandé un article sur internet. Mon compte a bien été débité mais le colis ne m'a to
Les dernières réponses publiées
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 minute
Chaudière gaz
30
réponses
Dernière page
Statut negociation 2011 sur les retraites complementaires
Il y a 44 minutes
Retraite complémentaire
69
réponses
Dernière page
Comment rentrer en contacte?
Il y a 1 jours
Bourse d'étude
7
réponses
Comment entrer en contact?
Il y a 1 jours
Demarches administratives
6
réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Le 19/06/2026
Pièces de monnaies
13
réponses
Une demande de renseignements
Le 19/06/2026
19
réponses
Comment trouver ladresse ou le numéro dune personn
Le 19/06/2026
Vie pratique
2
réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Le 19/06/2026
Réparation
9
réponses
Vrai prêteur : offre de prêt entre particulier certifié :✅ pour vos
Le 19/06/2026
Ecole militaire
2
réponses
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 19/06/2026
Marabout
129
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Réductions d’impôt
Dans l'Article 74 du Code Général d'Impôts 2009 du Maroc on dit que l'...
Taxe sur terrain urbain non batis article 39 de la loi fiscale 47-06
S.V.P , est ce que vous pouvez me donner une explication juridique et...
Recherche d'article sur la rupture conventionnelle
Bonjour, Je recherche l'article qui indique que pendant la rupture co...
Expliquez moi l'article 8;3° du CC
J'ai un CNF ou c'est mentionné que mon grand-père est français en vert...
Article 185code de travail (réduction des heures de travail)
Bonjour, J'ai besoin d'information par rapport à l'article 185 du c...
J ai besoin des n g p machine et accesoire textile
Veuillez s v p m envoyer les n g p des accessoire textile ou bien un...
Comprendre l'article 40-1 du code de procédure pén
Bonjour à tous,l'article 40-1 du code de procédure pénale stipule que:...
Reconduction Contrat Enseigant Associé Université Française
Bonjour, Je voudrais savoir si l'article 6 bis de la loi 84-16 doit...
L'article 23-10 du code de la nationalité français
Qu'est-ce que ça veut dire l'article 23-10...
Article L 18
Quelle différence qu'il y a entre : - Article L 18 et - Article L 1...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par