Droit des associations (loi 1901) - Page 92
-
Son rôle
Quel est le vrai rôle d'un président d'honneur et quel est son pouvoir?...Le 01/06/20121 réponse
-
Election d'un president d'une amicale
Bonjour nous avons effectuer une election du president sortant une egalité en es...Le 31/05/20121 réponse
-
Fonction de trésorier
Bonjour on me demande de prendre la fonction de trésorière dans une association...Le 31/05/20121 réponse
-
Une AGE exige t'elle un bilan financier?
Bonjour, Le président et le trésorier d'une association sportive démissionnent...Le 31/05/20121 réponse
-
Retro cession d'une subvention
Une association sportive aggrée touche des subventions de la part des collectivi...Le 31/05/20121 réponse
-
Droit de vote aux mineurs
Statut d un club de foot Est électeur tout membre âgé de seize ans au moins a...Le 30/05/20121 réponse
-
Sous location
Bonjour, une association qui loue une maison à un particulier peut elle louer...Le 29/05/20121 réponse
-
Président dassociation
Es-ce-qu'un président peut être réélu plusieurs fois de suite....Le 28/05/20121 réponse
-
Election et Président d'honneur
Est ce qu'un président d'honneur peut être candidat aux élections de l'associati...Le 28/05/20122 réponses
-
Bénévole et autoentrepreneur
Je suis bénévole qi gong dans une association loi 1901. J'assure des cours une f...Le 27/05/20125 réponses
-
Election d'un conseil d'administration
Que faire si après deux tentatives on n'arrive pas à obtenir le nombre de candid...Le 27/05/20121 réponse
-
Presidence d'une association
Bonjour j'aimerai savoir si une personne possédant la double nationalité peut e...Le 24/05/20121 réponse
-
Membres d'une asso demandant une AGE
Bonjour. Je fais partie d'une association mourant à petit feu depuis plus d'un a...Le 23/05/20124 réponses
-
SANS JUSTIFICATIF
JE SUIS NOUVEAU PRESIDENT LES STATUES DE L ASSOCIATION SPECIFIE QU IL FAUT ETRE...Le 23/05/20121 réponse
-
Obligation comptable
Le tresorier de notre association a demissionne en tant que president je lui ai...Le 23/05/20121 réponse
-
Nouveau bureau
Le président de notre association a démissionné il y a trois semaines avec cour...Le 22/05/20121 réponse
-
Changer la marraine de mon fils
Peut on changer de marraine, car c'est une personne avec qui je n'ai absolument...Le 22/05/20121 réponse
-
Vote irrégulier lors d'une AGO Association 1901
Comment annuler un vote irrégulier survenu lors de l'Assemblée Générale Ordinai...Le 22/05/20123 réponses
-
Démission orale du Pdt en AG, puis déni par lui
Bonjour Le Pdt de notre association (Off. de Tourisme) lit en fin de l'AG un co...Le 21/05/20122 réponses
-
Radiation membre du bureau
Je voudrai savoir si on peut procéder à la radiation d'un membre du bureau lors...Le 21/05/20126 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
