Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit

Autorité parental et patronime

Question de ttcommoi le 23/10/2010 à 20h33

[ ! ]

Bonjour j'aurai une simple question : quand est ce qu'un père peut se voir retirer l'autorité parental conjoint ? Dans quel cas peut il etre déchu de ses droits ? Merci pour vos réponses

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

autorité parental et patronime

1
réponse

Autorité parentale pr père non biologique

Le père biologique de mon fils ne l'a pas reconnu et ne le reconnaitra pas. Cela dit un autre homme
1
réponse

Reprendre mon chaumage apres congé parental?

Bonjours voila ma question sa fait 3 ans que je suis en congé parental bientot et mes droit ce termi
6
réponses

Mon conjoint est muté quels sont mes droits

Bonjour, voici ma situation: je suis actuellement enceinte de 7mois de notre 2ème et je ne sais pas
1
réponse

Responsabilité civile d'un enfant

Mon mari a eu un enfant en 1985 a cet époque c'est la maman qui a reconue l'enfant en premiére car i
2
réponses

Demission pendant congé parental pour suivi de conjoint

Bonjour je cherche un modèle de lettre pour le cas de figure suivant : démission d'un CDI pendant
4
réponses

Conges parental avec figuration dans un film

Bonjour pouvez vous m'eclaircir sur ce point je suis en congé parental et j'aurai voulut savoir si
3
réponses

Congé parental écourté dans l'éducation nationale

J'ai pris un congé parental du 28 mars au 28 septembre mais j'aimerais le faire cesser au 28 juin po
2
réponses

Perte emploi pendant congé parental à mi-temps

Bonjour, Je vais être licenciée très prochainement et actuellement en congé parental à temps part
1
réponse

Chomage et congé parental

Bonjour, Pôle emploi me réclame un trop perçu correspondant aux indemnités chômage que j'ai perçues
1
réponse

Congé parental et indemnités chômage

Bonjour, étant au chômage depuis juin 2012 , et ayant deux enfants à charge (3 ans et 16 mois) je pe

Les dernières réponses publiées

PANNE ALLUMAGE INVERTER 5727
Il y a 1 minute Petites annonces
4 réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 31 minutes Retraite
418 réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 49 minutes Transcription de mariage
4277 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 2 heures Zoologie
166 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 2 heures Bourse d'étude
585 réponses
Dernière page
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 4 heures Divers
3 réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 5 heures Bourse d'étude
61 réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025 Théatre
69 réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025 Visa, permis de séjour
35 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025 Psychologie, Psychiatrie
1277 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Calcul indemnité chomage apres un congès parental
Bonjour, Je suis actuellement en congés parental depuis 6 mois . Mo...
Renouvellement d'un congés parental suite à des congés payés
Bonjour, Voila ma situation : à la fin de mon congés maternité, j'a...
Congé sans solde à la place du congé parental
Bonjour, après 15 mois de congé parental, je voudrais prendre un cong...
Congé parental ou bien chomage
Salut j ai le droit pour le congé parental j ai deja pris le congé...
Démission en suisse et congé parental
Française, vivant en France et travaillant en Suisse, j'aurais souhait...
Prime annuelle et congé parental
Je travaille comme graphiste dans une imprimerie, je viens bientôt pré...
Père d'enfants français en situation irregulière.
Je suis le père de deux enfants français de mère différentes. j'ai rec...
Autorité parental
Bonjour, depuis le 1 février 2007, je me suis séparée de mon ex conjoi...
En congés parental
Bonjour, Je travaille a mi-temps, et suis actuellement en congés pare...
DESIR DE GROSESSE MAIS QUELS DROITS?
Mon congé parental venant de se terminer pour ma deuxième, je suis ass...

Posez votre question maintenant !