671 046
questions
1 499 589
réponses
1 461 536
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Pensions
Certificat de donation pour qu'il soit valable
Tweeter
Question anonyme le 22/07/2019 à 01h48
[ ! ]
Bonjour, un certificat de possession pour qu'il soit valable, doit être fait par un écrivain public ou par un notaire . merci par avance de votre réponse
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
certificat de donation pour qu'il soit valable
»
1
réponse
Certificat de donnation pour etre valable
..Bonne.année 2011 Ma question est la suivente : un certificat de donation, pour etr
7
réponses
Certificat de possession algerie
Bonjour, j'ai vendu un terain de 600 M2 avec un papier timbré à Bejaia (algerie) l'achteur a pu ob
6
réponses
Validité de certificat de possession
Quelle est la différence entre le certificat de possession et l'acte de propriété pour la garantie
17
réponses
CERTIFICAT DE POSSESSION TIZI-OUZOU ALGERIE
Bonjour, Je posséde un terrain sur lequel j'ai entamé une construction.Je possede un certificat d
4
réponses
Certificat de possession succession
En algerie nous avons moi et mon frere un morceau de terrain en commun.Est ce que ma fille , mariee,
137
réponses
CERTIFICAT DE POSSESSION EN ALGERIE
Bonjour, Nous avons trouvez un terrain à acheter en Algerie, le vendeur à fait une déclaration à
3
réponses
Certificat de donation
Bonjour j ai reperer une annonce pour une voiture sans permis la dame fait une donation mais elle do
1
réponse
Algerie certificat de possession terrain a batir
DROIT ALGERIEN 1-QUELLE LA VALIDITE JURIDIQUE D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION D'UN TERRAIN A BATIR?
6
réponses
Héritage certificat de possession
Bonjour à tous, Ma femme et mes enfants peuvent-ils hérités d'un terrain acheté avec un certifica
1
réponse
Date de donation non précisée par notaire
Sur un projet de succession, le notaire indique une donation antérieure sans indiquer la date à laqu
Les dernières réponses publiées
Temoignage de prêt - Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu c
Il y a 1 minute
Permis de travail
2
réponses
New Way Consulting
Il y a 1 jours
Emploi
1
réponse
Inscription au forum tunisia-sat
Le 11/03/2026
Internet
302
réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 10/03/2026
Internet
67
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 10/03/2026
Etat civil
105
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 10/03/2026
Amitié
634
réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en avanc
Le 09/03/2026
Logiciels
1
réponse
Temoignage de prêt - j’ai réussi a obtenir un crédit sens risque grâce
Le 09/03/2026
S12
1
réponse
Recherche un prêt ,recherche un prêt d'argent,recherche un prêt ur
Le 09/03/2026
Passeport
1
réponse
CRDS CSG sur pension retraite belge
Le 09/03/2026
Impôt sur le revenu
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Droit d,obtention d,un certificat de possession.
Bonne année 2011, de faux témoignages ont été utilisé pour fair Un ce...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Demande de duplicata de certificat de possession
BONJOUR, BONSOIR, a tous le monde: quelqu'un de ma famille ma donne...
VALEUR D UNE DONATION SANS QU ELLE SOIT ENREGISTREE A LA CONSERVATION
Notre pere a fait une donation d une maison et un terrain chez le nota...
Le certificat de possession
Le cartificat de possession est valable pour les crédit bancaire...
Mariage avec un tunisien
Je me marie avec un tunisien le mois prochain la personne qui doit cél...
Annuler un Certificat de possession en cours d'enreg.
Bonjour, Que doit-faire? Je voudrai annuler une demande de certificat...
Validite certificat de non age
Combien de temps est valable un certificat de non gage...
Certificat daceuille mairie pour visa cours
Bonjour je voudrai savoir si le visas est accordée, alors que le certi...
Concerne le certificat medical
Bonjour. Nous sommes une association, qui pratiquons de la randonnée...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par