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CERTIFICAT DE POSSESSION EN ALGERIE
Question posée anonymement le 21/08/2009 à 11h40
Bonjour,
Nous avons trouvez un terrain à acheter en Algerie, le vendeur à fait une déclaration à la mairie pour avoir un certificat de possession. Que vaut ce document ? Peut on le transfomer en acte de propriété? Dans quel délai? Peut on nous distutuer de ce certificat.
Merci pour vos réponse
Nous avons trouvez un terrain à acheter en Algerie, le vendeur à fait une déclaration à la mairie pour avoir un certificat de possession. Que vaut ce document ? Peut on le transfomer en acte de propriété? Dans quel délai? Peut on nous distutuer de ce certificat.
Merci pour vos réponse
56 réponses proposées
56 réponses réparties sur 3 pages
Réponse proposée le 06/09/2009 à 04h17 - Réponse abusive ?
BONSOIR
une certificat de possesion, un acte délivré par le PAPC aprés présentation d'une attestaion de donnation ou de vente par signé et praphé par les vendeur égalisé à la mairie et cela en cas d'absence ou bien de la complexité de l'acte d'origine, le certificat faut quelle soit d'une année et plus pour le maire la prennent en consédiration et encore faut que le terrain ne soit pas cadastré aprés tout ces éléments le maire expédiera une lettre de vérification si le terrain est domaniale ou non apres retour de la confirmation une annonce qui sera publie a la mairie pour opposition si le terrain est clean en renvoie de nouveau le certificat pour enregistrement à la conservation, apres ce dernier le maire est apte à délivré un acte de possession la ou vous avez tout les droits sauf vendre. et tu attend jusqu'a l'arrivé du cadastre pour régukarisé autrement tu attend 10 ans
une certificat de possesion, un acte délivré par le PAPC aprés présentation d'une attestaion de donnation ou de vente par signé et praphé par les vendeur égalisé à la mairie et cela en cas d'absence ou bien de la complexité de l'acte d'origine, le certificat faut quelle soit d'une année et plus pour le maire la prennent en consédiration et encore faut que le terrain ne soit pas cadastré aprés tout ces éléments le maire expédiera une lettre de vérification si le terrain est domaniale ou non apres retour de la confirmation une annonce qui sera publie a la mairie pour opposition si le terrain est clean en renvoie de nouveau le certificat pour enregistrement à la conservation, apres ce dernier le maire est apte à délivré un acte de possession la ou vous avez tout les droits sauf vendre. et tu attend jusqu'a l'arrivé du cadastre pour régukarisé autrement tu attend 10 ans
Référence(s) :
j'ai passé le parcours
Réponse proposée par mimicracra le 03/11/2009 à 18h51 - Réponse abusive ?
Bonjour, il est impossible de revendre??
Réponse proposée le 08/09/2010 à 14h50 - Réponse abusive ?
1- le certificat de possession est délivrée dans les zones où le cadastre n'est pas etabli et sur des terrains non titrés ( c.a.d qu'il n'ya pas d'acte ).
2- Le Certificat de possession peut être etabli au nom
du propriétaire, de l'occupant ou du possesseur (
ceci est important )
3- Le certificat de possession n'est pas transmissible.
Un detenteur d'un certificat de possesion relatif à un bien,ne peut pretendre à une vente ou à une donation de ce dernier
4- c'est un titre publié et enregistré
5- Le certificat de possession permet d'avoir un permis
de construire et un crdit bancaire
6- Juridiquement le certificat de possession ne fait pas le poids devant un titre de propriété authentique
moi même : géomètre expert
2- Le Certificat de possession peut être etabli au nom
du propriétaire, de l'occupant ou du possesseur (
ceci est important )
3- Le certificat de possession n'est pas transmissible.
Un detenteur d'un certificat de possesion relatif à un bien,ne peut pretendre à une vente ou à une donation de ce dernier
4- c'est un titre publié et enregistré
5- Le certificat de possession permet d'avoir un permis
de construire et un crdit bancaire
6- Juridiquement le certificat de possession ne fait pas le poids devant un titre de propriété authentique
Référence(s) :
code foncier algeriemoi même : géomètre expert
Réponse proposée le 08/09/2010 à 14h52 - Réponse abusive ?
Merci de votre réponse qui est très claire.
Cordialement
Cordialement
Réponse proposée le 27/01/2011 à 22h21 - Réponse abusive ?
Tu tombes au bon moment mon chèr géomètre. je m'aprete à acheté un terrain de 400 m2 et je ne sais pas comment y procéder ni par quoi commencer
et quelle son les risques d'une telle transaction
et quelle son les risques d'une telle transaction
Réponse proposée le 01/02/2011 à 22h29 - Réponse abusive ?
Bonjour je me prepare pour achete un terrain de 480 M2 A ALGER je vais l achete dans l indivise le Mr qui vas me vendre il a une procuration de 55 heritier et je vais l acheter chez un notaitre mes le notaire vas me delivrais un acte de promesse de vendre il y a bq de genes qui sont acheter a cote de moi le proprietaire me demande de faire une declaration fausse de la somme pour payè moine donc je veu savoir le risque que je cours avec cette situation merci de me repondre
Réponse proposée le 04/02/2011 à 08h52 - Réponse abusive ?
Pour acheter un terrain : 1- demander le titre de propriété et bien confirmer au cadastre (cc 6) que c'est bien cet immeuble qu'il vous vend.
verifier le titre de propriété : enregistrement et publication
2-eviter la vente en indivision cela risque de vous creer des problèmes
3- ne pas negocier avec les intermédiaires
l'indivision c'est avoir la part d'un bien mais sans avoir sa situation relle dans ce bien; exemple : vous achetez chez un particulier 100 m² en idivision sur 500m² , cela veut dire que n'importe qui des propriétaires des 400 m² restants peut reclamer ses parts dans vos 100 m² et vous aussi vous pouvez reclamer vos 100 m² chez les autres . pour eviter cela il faut proceder à un morcellement ou un lotissement
moi même : géomètre expert
verifier le titre de propriété : enregistrement et publication
2-eviter la vente en indivision cela risque de vous creer des problèmes
3- ne pas negocier avec les intermédiaires
l'indivision c'est avoir la part d'un bien mais sans avoir sa situation relle dans ce bien; exemple : vous achetez chez un particulier 100 m² en idivision sur 500m² , cela veut dire que n'importe qui des propriétaires des 400 m² restants peut reclamer ses parts dans vos 100 m² et vous aussi vous pouvez reclamer vos 100 m² chez les autres . pour eviter cela il faut proceder à un morcellement ou un lotissement
Référence(s) :
code foncier algeriemoi même : géomètre expert
Réponse proposée le 11/02/2011 à 15h02 - Réponse abusive ?
Quel est la différence entre un certificat de possession et une enquête foncière
...et quel sont les avantages et inconvénient de chacune
merci d'avance
...et quel sont les avantages et inconvénient de chacune
merci d'avance
Réponse proposée le 29/03/2011 à 14h45 - Réponse abusive ?
Bonjour géomètre expert
je vous contacte car ma mère à acheté un terrain en algérie sur l'acte de propriété ne figure pas la totalité du terrain, elle me dit qu'il lui suffit de faire appeler un géomètre qui expertisera le terrain, et le figurera sur l'acte de propriété,
a la base c'était une petite école elle a construit une maison dessus, mais sur l'acte de propriété tout n'est pas noté
elle dit d'après ce qu'on lui a dit que c'est comme ça que ça se passe en algérie ce qui m'étonne???
Pouvez vous m'aider à comprendre, j'espère qu'elle ne s'est pas fait avoir merci de votre aide
je vous contacte car ma mère à acheté un terrain en algérie sur l'acte de propriété ne figure pas la totalité du terrain, elle me dit qu'il lui suffit de faire appeler un géomètre qui expertisera le terrain, et le figurera sur l'acte de propriété,
a la base c'était une petite école elle a construit une maison dessus, mais sur l'acte de propriété tout n'est pas noté
elle dit d'après ce qu'on lui a dit que c'est comme ça que ça se passe en algérie ce qui m'étonne???
Pouvez vous m'aider à comprendre, j'espère qu'elle ne s'est pas fait avoir merci de votre aide
Réponse proposée par aladinn le 13/04/2011 à 15h41 - Réponse abusive ?
Bonjour , en fait je compte entamer une action en justice pour mon terrain, j'ai fais une reconnaissance de propriété dessus depuis 2000 donc j'ai l'acte de propriété, mais c'est un terrain déjà titré mais qui me revient car mon grand père a tout mis sur son grand frère, de ce coté là il n'ya aucun problème, l'action en justice c'est à cause d'escaliers qui ont ete construis sur mon terrain, les voisins ont promis de les enlever quand j'en aurai besoin mais là ils nient completement, donc j'aurai voulu savoir est ce qu'il n y'a pas de risques qu'on m'annule mon acte une fois à la justice?? merci beaucoup
ps: le terrain est en kabylie
ps: le terrain est en kabylie
Référence(s) :
reconnaissance de propriete
Réponse proposée le 18/04/2011 à 17h33 - Réponse abusive ?
Mon arrière grand père acheté une partie 6/66 d'un terrain de 61 hectares en 1902 et en 1961 il y' a eu un echange entre le fils de mon arriere grand père et la mairie de l 'époque comme tout les autres bénéficiaires. du terrain
il a cedé cette parcelle contre une autre
en 1991 la marie a restitué des terrain non battis a leurs propriétaires dont mon père.et son frère ( parmi les héritiers )
en 1995 la marie entamait des travaux de construction sur la partie qui revient a mon père ( la partie de mon oncle il a vendu a un tiers ) et ce dernier a construit une villa .
la marie revendique le terrain sous prétexteq que c'est un terrain communal ?
alors que mon père a eu une décision de la même marie qui stipule la restitution de la dite parcelle
comment l 'acheteur de la partie qui revient a mon oncle ( dans le même terrain diviser en deux , une partie pour mon père et l 'autre pour mon oncle ) peut construire sur un terrain communal ?
peut on construire sur un terrain communal avec un certificat de possession ?
sachant que le terrain en question n est pas cadastré
il a cedé cette parcelle contre une autre
en 1991 la marie a restitué des terrain non battis a leurs propriétaires dont mon père.et son frère ( parmi les héritiers )
en 1995 la marie entamait des travaux de construction sur la partie qui revient a mon père ( la partie de mon oncle il a vendu a un tiers ) et ce dernier a construit une villa .
la marie revendique le terrain sous prétexteq que c'est un terrain communal ?
alors que mon père a eu une décision de la même marie qui stipule la restitution de la dite parcelle
comment l 'acheteur de la partie qui revient a mon oncle ( dans le même terrain diviser en deux , une partie pour mon père et l 'autre pour mon oncle ) peut construire sur un terrain communal ?
peut on construire sur un terrain communal avec un certificat de possession ?
sachant que le terrain en question n est pas cadastré
Réponse proposée le 25/07/2011 à 21h27 - Réponse abusive ?
Quel est la différence entre un certificat de possession et une enquête foncière
...et quel sont les avantages et inconvénient de chacune
un certificat de possession est établi par la mairie , il est incessible et non transmissible
l' enquête foncière remplace le certificat de possession acquisitive, pour cela il faudrait justifier une possession continue (plus de15 ans),non interrompue,paisible et non équivoque, un titre de propriété est délivré par la conservation foncière après enquête
...et quel sont les avantages et inconvénient de chacune
un certificat de possession est établi par la mairie , il est incessible et non transmissible
l' enquête foncière remplace le certificat de possession acquisitive, pour cela il faudrait justifier une possession continue (plus de15 ans),non interrompue,paisible et non équivoque, un titre de propriété est délivré par la conservation foncière après enquête
Réponse proposée le 07/08/2011 à 19h36 - Réponse abusive ?
Bonjour, quelqu'un peut il me renseigner, notre grand père nous a legué un terrain sur lequel nous avons construit notre maison dans les années 80 cette parcelle est coupé par une route communale mon grand père est décedé en 1937 la route communale est passé en 1957, la partie basse est celle sur laquelle nous avons construit notre maison, de l'autre côté de la route, celle de dessus mon père a fait de cette parcelle son jardin en 2005 nous avons clôturé cette autre partie de la parcelle, certains de mes cousins ont contésté la clôture en faisant appel au comité de village, les vieux du village ce sont prononcés en notre faveurs, n'ayant pas été satisfait de la décision du comité, notre adversaire, nous a ésté en justice, la justice nous a donné raison a 4 reprise en reféré sur le fond et en appel. notre adversaire a introduit un acte de habous sur lequel ne figure aucune parcelle, le tribunal l'a rejeté pendant que cette personne faisait appel, elle a réussi a l'intégrer ds l'acte de habous, je ne sais pas comment elle a fait mais sur le nouveau acte de habous, il ya 5 parcelle de terrains ds la notre. les personnes qui ont servis de témoin pour un tel acte sont tous nés ds les années 80. ce que je ne comprends pas comment un notaire peut il accepter de faire un acte sur un terrain sur lequel la justice s'est prononcé a 4 reprises avec des témoignages d'enfants a peine adulte alors que l' acte de habous date des années 30. quelqu'un peut il m'éclairer sur la faisabilité ou pas du nouveau acte.
Réponse proposée le 14/10/2011 à 13h37 - Réponse abusive ?
Bonjour
je monsieur je veus s'avoire quel demarhce et quel dossier a etablire pour obtenire une possision merci d'avance
je monsieur je veus s'avoire quel demarhce et quel dossier a etablire pour obtenire une possision merci d'avance
Référence(s) :
bejaia
Réponse proposée par azzouz géotech le 24/10/2011 à 12h47 - Réponse abusive ?
Bonjour,
je vous remercie pour cette riche discussion, j' ai eu une proposition pour l'achat d'un lot terrain, où le monsieur m a présenté que l'acte de vente, je ne sais pas si faisable? est ce que ça présente des problèmes, ou bien je pourrais régularisé le terrain avec cette acte? merci tout le monde
je vous remercie pour cette riche discussion, j' ai eu une proposition pour l'achat d'un lot terrain, où le monsieur m a présenté que l'acte de vente, je ne sais pas si faisable? est ce que ça présente des problèmes, ou bien je pourrais régularisé le terrain avec cette acte? merci tout le monde
Réponse proposée par rou71 le 04/11/2011 à 06h03 - Réponse abusive ?
Bonjour
si quelqu’un pourrai nous donner des explications sur cette situation
1-c'est villa coloniale.
2-la maison été au nom de mon grand père sans acte il payé un loyer mensuel, décédé 1972,elle appartenait a l’état(bien vaquant) occupé par 3 personnes après son décé (la mère décédée en 2006, le fils et l’épouse)en 1992 l’état a demande aux occupants d'acheter la maison estimé a cette époque 150000, d’après se qu'a dit son fils,sa mère a pu rendre la maison a son nom et l'acheter par la suite,grasse a une procuration faites par les demis frères en nombre de 3 pour la vente d'une 4 chevaux. et dernièrement nous avons entendu que le fils a vendu la maison,
sans rien dire a personne,au départ il disait que le cadastre ou le trésor publique ne voulais pas lui donner l'acte de propriété,et après la mort de sa mère il disait qu'il ne pouvait vendre car il y' avait problème de partager qu'il y 'avait des héritier.en 2006 la quittance électrique été toujours au nom de son père mort en1972.et en cette fin d'année 2011 ont apprend qu'il vient de vendre la maison,avec ou sans acte je ne sais pas.la je ne comprend rien a cette histoire,et je ne sais pas par quoi commencé pour avoir plus de précision,parce que le fils en question il a 3 demi frères,il a vendu et parti sans dire ou il allé?.
vous remerciant d'avance pour vos explication et vos conseils
si quelqu’un pourrai nous donner des explications sur cette situation
1-c'est villa coloniale.
2-la maison été au nom de mon grand père sans acte il payé un loyer mensuel, décédé 1972,elle appartenait a l’état(bien vaquant) occupé par 3 personnes après son décé (la mère décédée en 2006, le fils et l’épouse)en 1992 l’état a demande aux occupants d'acheter la maison estimé a cette époque 150000, d’après se qu'a dit son fils,sa mère a pu rendre la maison a son nom et l'acheter par la suite,grasse a une procuration faites par les demis frères en nombre de 3 pour la vente d'une 4 chevaux. et dernièrement nous avons entendu que le fils a vendu la maison,
sans rien dire a personne,au départ il disait que le cadastre ou le trésor publique ne voulais pas lui donner l'acte de propriété,et après la mort de sa mère il disait qu'il ne pouvait vendre car il y' avait problème de partager qu'il y 'avait des héritier.en 2006 la quittance électrique été toujours au nom de son père mort en1972.et en cette fin d'année 2011 ont apprend qu'il vient de vendre la maison,avec ou sans acte je ne sais pas.la je ne comprend rien a cette histoire,et je ne sais pas par quoi commencé pour avoir plus de précision,parce que le fils en question il a 3 demi frères,il a vendu et parti sans dire ou il allé?.
vous remerciant d'avance pour vos explication et vos conseils
Réponse proposée le 24/12/2011 à 16h11 - Réponse abusive ?
Bonjour j'ai un terrain que j'ai acheté dans l'indivision la transaction a été faite chez le notaire publiée est inscrite au service des domaines.
1/pourrais-je demander un permis de construire et de ce fait un credit bancaire?
2/dans le cas ou on me demande l'acte de propriété qu'elle est la procedure a entamer pour l'avoir? faut il saisir les domaines .entamer une procedure judiciare pour sortir de l'indivision.
si le terrain est cadastré est il systematiquement remis aux interessés les actes de propriété.merci de la reponse.
1/pourrais-je demander un permis de construire et de ce fait un credit bancaire?
2/dans le cas ou on me demande l'acte de propriété qu'elle est la procedure a entamer pour l'avoir? faut il saisir les domaines .entamer une procedure judiciare pour sortir de l'indivision.
si le terrain est cadastré est il systematiquement remis aux interessés les actes de propriété.merci de la reponse.
Réponse proposée le 31/12/2011 à 08h30 - Réponse abusive ?
Vous ne pourrez avoir ni le permis de construire ni le livret foncier
il faudrait faire un morcellement avec les copropriétaires
il faudrait faire un morcellement avec les copropriétaires
Réponse proposée le 03/01/2012 à 10h42 - Réponse abusive ?
Salut c'est une reponse tirée des cheveux je voudrais avoir les textes faisant fois et la procedure reglementaire a entamer auprés des services territorialement competents merci
Réponse proposée le 03/01/2012 à 20h22 - Réponse abusive ?
Donner plus de précisions ( wilaya, commune....) je vous répondrais plus clairement
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