670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Etat civil
Certificat de donnation pour etre valable
Tweeter
Question anonyme le 25/01/2011 à 01h36
Dernière réponse le 25/01/2011 à 02h00
[ ! ]
..Bonne.année 2011 Ma question est la suivente : un certificat de donation, pour etre valable, doit-il etre fait obligatoirement par un notaire ou par un ecrivain public.et egaliser à la mairie.en algérie
Répondre
1 réponse
pour «
certificat de donnation pour etre valable
»
Réponse de
Jus.tess
Le 25/01/2011 é 02h00
[ ! ]
Quel intérêt de remplir votre message par des "........." qui ne servent à rien ? J'ai du les supprimer.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
certificat de donnation pour etre valable
»
2
réponses
Accès à un jardin public avec un chien
Un jardin public de ma commune interdit par panneau l'entrée des chiens. Pour etre valable, est ce q
37
réponses
DUREE DE VALIDITE CERTIFICATS N4 ET Q4
Bonjour, Je souhaitais savoir combien de temps était valable un certificat N4 et Q4. Est-il valab
5
réponses
Testament est il valable sont etre enregistré chez le notaire
Bonjour,si mon mari viens de décédé et avant de mourir me fait un testament sachant que quand as un
137
réponses
CERTIFICAT DE POSSESSION EN ALGERIE
Bonjour, Nous avons trouvez un terrain à acheter en Algerie, le vendeur à fait une déclaration à
7
réponses
Certificat de confirmation pour être marraine
Je vais être marraine le 15 juin prochain, je dois obtenir mon certificat de confirmation. Je me su
1
réponse
Caravane achetée en Belgique pour immatriculation en France
Pour immatriculer une caravane en France que j'ai acheté en Belgique : je possède le certificat d'i
6
réponses
Validité de certificat de possession
Quelle est la différence entre le certificat de possession et l'acte de propriété pour la garantie
3
réponses
Certificat de donation
Bonjour j ai reperer une annonce pour une voiture sans permis la dame fait une donation mais elle do
7
réponses
Certificat d'hebergement
Bonjour ! J'ai un ami Algérien qui doit venir chez moi pour les fêtes de fin d'année , je dois fa
1
réponse
Combien de temps est valable un certificat de non gage
Le certificat de non gage date de 1996 c est un vehicule de 1985
Les dernières réponses publiées
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Certificat de donation pour qu'il soit valable
Bonjour,...
Certificat de donation fait par un écrivain public
Bonjour,...
LOCCATION DE MAISON SUR UN CERTIFICAT DE POSSESSION.
Mes meilleurs voeux pour cette année 2011................................
Droit d,obtention d,un certificat de possession.
Bonne année 2011, de faux témoignages ont été utilisé pour fair Un ce...
Donation avec bail foncier non déclaré
Une donation faite à un fils agriculteur,sans préciser l' existence d'...
Certificat daceuille mairie pour visa cours
Bonjour je voudrai savoir si le visas est accordée, alors que le certi...
Mariage avec un tunisien
Je me marie avec un tunisien le mois prochain la personne qui doit cél...
Validite certificat de non age
Combien de temps est valable un certificat de non gage...
Concerne le certificat medical
Bonjour. Nous sommes une association, qui pratiquons de la randonnée...
Validités du CU et du Permis de construire
Bonjour, J'ai actuellement en ma possession un Certificat d'Urbanis...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par