670 014
questions
1 486 174
réponses
1 459 568
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Conservation de plans de construction
Tweeter
Question anonyme le 11/06/2009 à 11h19
[ ! ]
Bonjour plans d'immeubles de copropriete, ceux ci n ont pas ete fournis au notaire par le promoteur actuellement il invoque le fait que le delai d archivage est de 10 ans: vrai ou faux merci pour votre reponse
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
conservation de plans de construction
»
1
réponse
Notre constructeur na pas respecté les plans.
Nous faisons construire sur un terrain en pente. Une fois les fondations coulée , la maison sera en
1
réponse
Demande prix plans coffrage armature
Bonsoir Je suis dessinateur-projeteur béton armé et je voudrais savoir à quel prix je pourrais sous
29
réponses
Dessinateur batiment independant
Bonjour, recherche dessinateur pour APS APD ,plans de permis et plans d'exécution
1
réponse
Mur construit sur une coure en copropriété sans notre accord
Bonjour, nous avons acheté une maison en juillet 2011, le notaire venant de nous faire parvenir le d
1
réponse
Plans électrique massey-ferguson 135
Pouvez vous me fournire les plans électrique pour un tracteur massey ferguson 135 de 1970,et questio
1
réponse
Somme bloquée chez le notaire car absence de syndic
Bonjour , au moment de la vente de mon appartement le syndic n'étant pas formé, le promoteur c'est
1
réponse
Testament d'une amie
Est ce que mr jean marc vaubere nee le 25 MARS 1948 en france resident a abidjan hippodrome 2 mort
2
réponses
Cout relevés de chantiers et plans
Bonjour à tous, Je suis métreur indépendant j'ai été contacté pour faire des relevés de chantier
1
réponse
Succession Algérie - français d'origine algérienne
Bonjour, Mon père est décédé en juillet 2009 en laissant des biens immobiliers en Algérie dont ma
1
réponse
Achat terrain viabilisé Responsabilité du notaire
Bonjour, J’ai récemment acheté un terrain viabilisé dans un lotissement. Six mois après cet achat
Les dernières réponses publiées
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 1 minute
Transcription de mariage
4247
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 heure
Bourse d'étude
122
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 26/04/2024
Zoologie
54
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
J'ai 15 ans je veux rentrer au cfa
Le 26/04/2024
Orientation
9
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 26/04/2024
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
LOGICIEL DE DIMENSIONNEMENT D'UN ANTI BELIER
Le 25/04/2024
Logiciels
130
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 25/04/2024
Etat civil
103
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 25/04/2024
Validation de trimestres
2
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 25/04/2024
Concours et examens
6
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Problème avec constructeur
Bonjour, Nous avons signé le 22/07/08 les plans de notre maison avec...
Responsabilite du notaire
Dans le cadre d'une V-E-F-A qui c'est mal passée puique le promoteur a...
Depuis 2009 4 plans provisoires.
Bonjour, Depuis 2009 suite à un divorce j'ai dû déposer 4 plans provi...
La proche entre les plans némirisé et l'autre
Audit sur la'altération dusurfaces induite de plans cadastraux par lad...
Non conformité d'un appartement neuf
Bonjour ,j'ai acheté sur plans un appartement. Pour accéder à la te...
Déduction partielle de la C.S.G. des P.E.L.
Concerne réforme de la fiscalité des plans épargne logement -(2005)...
Recours sur un permis de construction modificatif
J'ai obtenu un permis de construire pour réhabiliter iune maison indiv...
Fishes pédagogiques secondaire en algerie
I want get lesson plans and unit plans of the 3rd year of secondary sc...
Archives de construction.
J'ai acheté ma maison à DUGNY 93440; je n'en connais pas les éléments...
GARANTIE DECENNALE
EN COURS DE CREATION DE MICRO ENTREPRISE DE PRESTATION DE DESSIN DE PL...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par