Bonjour a tous,
Je suis revenu en France aprés de longues années passées en Espagne. En m'inscrivant à Pole Emploi, ma conseillère m'indique que je n'aurais pas le droit a indemnisation et me conseille de me diriger à la CAF pour faire une demande de RSA.
Ma demande est accepté en octobre et reçois la prestation en novembre, décembre et janvier (correspondant à octobre, novembre décembre). Ma conseillère Pole Emploi à tout de même transmis mon dossier et fin décembre je reçois un courier m'indiquant que L'ATA me fut concedé -(je n'ai vus ce courrier que debut janvier, car j'ai passé Noel chez ma famille, hors de chez moi) á partir du 8 décembre.
Debut Janvier je reçois 274€ d'ATA+ 461€ de RSA. En Février, je reçois 350€ d'ATA et 461 de de RSA. Je n'ai pas declaré l'ATA à la CAF, pensant le faire pendant la declaration trimestrielle, et etant un peu desinformé de la legislation. Je suis parfaitement conscient que mon RSA va diminuer pendant ma prochaine déclaration. Ma question: Savez vous si je vais devoir rembourser le trop perçu ou mon RSA sera juste diminué?
Pour complique les choses, je reprends un emploi demain ( je pense le declarer des demain au Pole emploi et à la CAF). Je sais que le RSA se cumul pendant les 3 premiers mois avec une activité salariale. J'éspère juste ne pas devoir rembourser, juste une diminution ou suppresion du RSA et ATA..
En aucun cas je n'ai cherché à frauder, je n'étais juste pas au courant de la loi, pensant qu'il fallait juste déclarer tout pendant la DTR.
Merci beaucoup