671 218
questions
1 502 233
réponses
1 461 626
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Date permis de construire de robien
Tweeter
Question anonyme le 24/08/2009 à 18h00
[ ! ]
A quelle date doit être accepté le permis de construire en 2009 pour pouvoir bénéficier de la loi de robien.Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
date permis de construire de robien
»
1
réponse
Loi de robien
Je suis proprietaire d'un terrain en zone C. Je désire faire construire une maison pour louer. Puis
3
réponses
Loi Scellier et construction
La date prsie en compte pour la loi scellier lorsqu'on fait construire une maison est la date du dép
2
réponses
2 demandes de permis de construire decales d1 an ?
BONJOUR, sur notre terrain nous souhaitons construire 2 logements locatifs. la loi scellier autori
1
réponse
Dispositif de robien - date de signature
Bonjour, Le dispositif de Robien prend fin le 31/12/2009. J'ai acheté un appartement en VEFA en
1
réponse
Cumuler de robien et de robien 2009 ?
Bonjour, Sera il possible de cimuluer un de robien 2009 avec un de robien recentré par exemple ?
1
réponse
Investissement Robien en 2009
Non résident fiscal mais disposant de revenus (Fonciers) de source Française, je souhaite défiscalis
1
réponse
Renouveler un permis de construire
Mon permis de construire un garage a expire en mai 2008 il a deja ete renouveler en 2007 mainten
4
réponses
Loi de robien
Quel loi fiscal dois-je utiliser pour l'achat d'un bien immobilier souscrit en 2005 loi de robien o
1
réponse
Changement de nom du permis de construire
Bonjour Je viens d'acheter un terrain avec un permis de construire. J'ai procede au changement d
1
réponse
Annulation de permis de construire agricole
L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1400
réponses
Dernière page
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 1 minute
Héritage et succession
105
réponses
Dernière page
Message erreur HE2 lave-linge Samsung
Il y a 57 minutes
Lave-linge
112
réponses
Dernière page
Erreur de nom sur TLS Contacte
Il y a 6 heures
Visa, permis de séjour
17
réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Hier
Pièces de monnaies
19
réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Le 29/07/2026
Chaudière gaz
46
réponses
Dernière page
CHERCHE COURS 3EME ANNEE COMPTABILITE EN ARABE MERCI
Le 29/07/2026
Invalidité
18
réponses
⭐⭐⭐⭐⭐ TÉMOIGNAGE CLIENT ⭐⭐⭐⭐⭐
Le 29/07/2026
Occultisme
6
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 28/07/2026
Voyance
2647
réponses
Dernière page
Qui peux m'aider pour mon problème de math merci
Le 27/07/2026
Mathématiques
21
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
De Robien ou Scellier?
Quelle loi fiscale puis-je utiliser dans le cas d'une acquisition un t...
De Robien : date ouverture de chantier ou PC ?
Bonjour, Pour le dispositif De Robien , c'est la date du PC ou de l'o...
Puis je bénéficier de DE ROBIEN sur des biens en VEFA
Madame, Monsieur, Mes questions ne concernent que la loi DE ROBIEN....
Renouvellement du permis de construire en algerie
Bonjour j'ai obtenu un permis de construire en 2009 à Alger ,et de...
Modification permis de construire
Bonjour est ce que c'est possible de modifier un permis de construire...
Info sur la loi robien
La loi robien ne s'applique t'elle que sur des achats immobiliers neu...
Scellier et permis de construire
Bonjour J'ai fait déposé un permis de construire par un constructeu...
Loi de Robien
Est-il possible d'établir en 2009 deux dossiers d'investissement immob...
Modification du permis de construire
Je suis entrain de faire construire une villa en Guadeloupe, je souhai...
Loi robien 2009
Pour un locatif construit en zone C en 2009, sera t'il toujours possib...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par