670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Transports
>
Auto, moto
>
Code de la route
Délais pour recevoir un PV par le trésor public
Tweeter
Question anonyme le 21/11/2009 à 13h29
[ ! ]
Quels sont les délais de l'administration pour recevoir une contravention - ma vitesse a été retenue a 52KM/h au lieu de 50 km le 16 octobre 2009 - l'avis de contravention est daté du 20 novembre 2009
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
délais pour recevoir un PV par le trésor public
»
12
réponses
Majoration forfaitaire d'une amende
J'ai besoin d'un conseil. Je viens de recevoir un courrier du Minstère public pour un excès de vit
1
réponse
Avis de contravention recu en algerie
Bonjour a tous je voudrais avoir des temoignages sur les avis de contravention reçu en algerie
3
réponses
Taxe d'urbanisme - délais de paiement
La mairie de la commune où j'ai construit ma maison a oublié d'établir l'avis de paiement de la Taxe
1
réponse
Délai légal entre 1 contravention et la date de l'avis
Le 2 avril jai reçu un avis de contravention daté du 31/3/2011 concernant un prétendu non acquitteme
1
réponse
2 dates différentes sur PV
Bonjour, j'ai constaté qu'il y avait deux dates différentes sur la même contravention. La carte
1
réponse
Amende payée mais majorée
Bonjour Le 18/10/13 je reçois un avis de contravention de 90€. Amende payée le 30/10/13 sur le site
1
réponse
Problemes de situations lors d une amande pour exse de vites
J ai été flache a 53 km/h au lieu de 50 le problème est que le lieu de la contravention est en agglo
6
réponses
Pv mal rempli ou pas ?
Bonjour, j'ai eu une contravention pour stationnement sur emplacement réservé aux transports de fond
1
réponse
Recours contravention (flash)
Bonjour j'ai payé une contravention pour avoir été flashée. Après avoir reçu la photo du flash j'
1
réponse
Delais de preavis de location reduit a 1 mois
Delais de preavis de location reduit a 1 mois suite a une rupture de contrat de professionnalisation
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Avis de contravention reçu ancienne adresse
Bonjour, je viens de recevoir le même jour 2 avis de contraventions po...
Erreur de paiement du montant d'une amande
Bonjour, J'ai eu une amende forfaitaire minorée en avril de cette ann...
Payement de contravention pour excès de vitesse
Bonjour j'ai reçu une contravention pour exces de vitesse pour une...
Carte humoristique sur contravention
Un de mes amis a pris une contravention pour exces de vitesse et a ete...
Contravention au nom de la société
Que faire si un employé licencié refuse de signer une contravention da...
Obligation d'échange d'un permis belge
Bonjour, Je suis belge, j'ai donc un permis belge, modèle des Comm...
Contravention non signée par l'émetteur
Est-ce qu'une contravention pour dépassement de vitesse permise par la...
Une contravention de € 35 pour un scooter ...
....est elle valide si l'agent n'a pas coché de case dans la partie ga...
CONTRAVENTION
JE VOUDRAI SAVOIR QUEL SONT LES RAISON POUR LES QUELLES JE PEU CONTEST...
Deux fois double contravention en une journée
Le 02/06/2012 j’ai reçu 2 avis de contravention pour excès de vitesse...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par