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Démission président association loi 1901

Question anonyme le 19/03/2009 à 19h33
Dernière réponse le 08/04/2014 à 08h17
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Le president d'une association dont je suis secrétaire vient de démissionner. Quelle est l'attitude à adopter pour respecter la légalité. y a t il un délai à respecter pour réunir le CA pour élire un nouveau président le vice president peut-il assurer l'intérim jusqu'à la prochaine assemblée générale prévue normalement en septembre 2009 en bref que dois-je faire ?
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51 réponses pour « 
démission président association loi 1901
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Réponse anonyme
Le 18/05/2009 à 16h18
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Les lois de 1901 sur les associations préconisent de demander une assemblée générale extra-ordinaire dans les plus bref delais, à n'importe quel moment de l'année dans les 8 à 15 jours. Pendant cette période intermédiaire, il n'y a que des solutions urgentes qui peuvent être prises. On ne peut prendre aucune personne au conseil d'administration pendant cette période intérimaire. Un appel à la candidature doit être fait pour l'élection du nouveau président. Cette élection devra être approuvée par l'assemblée générale.
Référence(s) :
loi du 01/01/1901
décret du 16/08/1901
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Réponse anonyme
Le 02/02/2010 à 08h59
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AG : notre président à l'assemble à dit je démissionne, mais rien de tout cela n'est consigné dans le cahier (plus de secrétaire ) ni lettre AR un simple mail au Vice Président, mais rien d'autre n'a été fait ni en Préfecture, ni concernant la décharge de la signature en banque, alors est- il toujours Président ou non ? merci de votre réponse, en deuxieme temps nous avons un comptable qui n'est pas compétent et qui ne veut pas partir , mais la compta et indéchifrable peut on l'exclure pour incompétence, il restera simple adhérent, une autre nous avons un monitrice d'agyliti, qui est arrivée il ya un peu + 1an en nous disant qu'elle était monitrice, or nous venons d'apprendre qu'il y a juste 15 jrs qu'elle là passé peut aussi la remercier pour abus de confiance en nous donnant des informations mensongères, car lorsque nous lui demandions son certificat, elle nous disait à sut je l'ai oublié
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Réponse de canounet
Le 06/03/2010 à 10h46
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Réponse à la question datée du 02/02/2010 votre président n'assume pas les responsabilités qu'il a acceptées avant de démissionner, et quelles qu'en soient les motifs, il aurait dû assurer sa succession pour ne pas mettre l'assoc en difficulté lors de l'AG au cours de laquelle il a donné sa démission, il aurait fallu faire appel à candidature et refaire des élections quoiqu'il en soit, il faut convoquer une AG extraordinaire ce sera l'ancien président s'il le veut, les membres restant du Bureau ou du CA ou plusieurs membres volontaires qui doivent le faire faite-le suffisamment à l'avance 15 jours) par lettres simples, coups de téléphone, méls, oralement, etc. pour contacter le maximum de monde, y compris l'ex-président l'ordre du jour à envoyer sera l'élection d'un nouveau Bureau ou CA mise au courant également de la démission du Président, de l'incompétence du trésorier et des problèmes avec votre monitrice l'AG décidera, ses décisions sont incontournables aucun quorum n'est requis sauf modalité contraire notée dans les statuts vous devez d'ores et déjà faire bloquer les comptes à la banque pour éviter tout problème le compte rendu de l'AG précisant les nouvelles personnes responsables du compte vous permettra de le remettre immédiatement en route rien d'autre à faire en préfecture que d'envoyer copie du procès verbal de l'AG pour remercier votre monitrice, il faut savoir sous quel statut elle a été engagée si c'est une simple prestataire de services, vous pouvez facilement cesser de l'employer si elle est salariée et déclarée, consultez son contrat, s'il y en a un, et renseignez-vous pour connaître la procédure toutefois si elle a enfin son diplôme et qu'elle a donné satisfaction jusqu'à présent, un avertissement ou un blâme peut suffire
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Réponse de nonokiki
Le 23/12/2010 à 14h13
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Le president et le trésorier d'une association loi 1901 ont ils droit de démissionner sans faire d'assemblée generale ou tout du moins de rassembler le conseil d'administration pour leur signifier. Combien de temps faut il compter avant de démissionner en agissant dans les règles légales.
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Réponse de canounet
Le 23/12/2010 à 18h59
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Ce n'est pas une question de droit, de délai ni de règles légales il n'y en a pas d'autres qce ue vos statuts et votre règlement intérieur définissent dans la loi de 1901, rien n'oblige les responsables à suivre autre chose toutefois ces dirigeants ont accepté les responsabilités de leur mandat et la moindre des corrections est de ne pas placer l'assoc dans une situation difficile leur devoir est d'assurer leur succession en organisant une réunion du CA où ils présenteront leur démission et organiseront de nouvelles élections du Bureau si ces personnes indélicates refusent, il faut vous en passer et réunir le CA sans eux, mais - et ce sera à vous de juger - ils méritent une sanction, par exemple une radiation de l'assoc pour manquement grave aux responsabilités de leurs fonctions et mise en danger de la pérennité de l'assoc la réunion d'une AGE n'est pas nécessaire si c'est le CA qui élit le Bureau sauf si aucun membre de ce CA n'accepte de les remplacer
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Réponse anonyme
Le 24/01/2011 à 17h32
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En cas de vacance en cours de mandat d'un membre du bureau (démission, maladie, décès), il existe un moyen simple de le remplacer c'est le système de cooptation, parfaitement légal, qui consiste pour les adhérents de votre association de coopter un adhérent volontaire pour assurer le poste vacant. Il est dit, dans votre cas, président coopté et cela jusqu'à votre prochaine AG ou il devra se faire élire.
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Réponse de canounet
Le 24/01/2011 à 19h51
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à part faire bénéficier un membre d'avantages financiers de par son apopartenance à son assoc, la seule chose illégale dans la gestion est de ne pas respecter ses propres statuts (et la loi en général bien sûr) la loi de 1901 ne dit rien d'autre si les statuts sont muets, rien n'empêche le Bureau ou le CA de les compléter - sans s'y opposer - un simple point du règlement intérieur, une décision de Bureau ou de CA peut décider du système de cooptation
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Réponse anonyme
Le 28/01/2011 à 20h49
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Bonjour je suis president d' une assoc qui n' a jamais eue d' activitée. il y a un prêt en cours de règlement dont je ne suis pas caution, donc soucis en moins. les mensualitées ont du mal à être honorées en temps et en heure par la personne qui doit les réglées, ce qui fait que je reçois régulièrement des courriers de la banque. j' habite a 150 Kms du lieu ou devait s' exercer l' activité. je voulais rendre service à un ami qui n' a pas été honnête. je voudrais donc démissionner et fuir mes responsabilitées comme cité plus haut. comment puis-je opérer ?
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Réponse de canounet
Le 28/01/2011 à 23h55
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Il est bizarre que l'assoc ait sollicité un prêt et que l'activité n'ait pas eu lieu inquiétez-vous de savoir ce que sont devenu les fonds je ne dirai pas que vous fuyez puisque vous vous préoccupez de la façon de le faire, vous abandonnez tout simplement et vous en avez parfaitement le droit il faut avertir le CA de votre démission, que ce dernier puisse vous remplacer dans de bonnes conditions s'il n'y a qu'un Bureau et pas de CA, il faudra trouver un suppléant jusqu'aux prochaines élections soit un membre du Bureau, le vice-président par exemple soit un membre co-opté, la situation étant régularisée à la prochaine AG le PV de la réunion qui décidera sera une pièce importante
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Réponse anonyme
Le 29/01/2011 à 02h12
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Merci de votre réponse, mais le souci est que l' assoc comprenait un président ( moi) une trésorière et 2 bénévoles ( un couple, dont mon soit disant ami ) etant donné que je suis à 150 Kms, ils avaient en leur possession tous les statuts et documents concernant l' association au cas ou ils en avaient besoin. après avoir trouvé un local et quelques travaux (d' ou le pret accordé) quelques inscriptions de futurs clients. 1 à 2 mois suivant la mise en route, ce couple s' est trouvé à hériter d' une bonne somme d' argent qui leurs permettait quand même d' acheter un logement volumineux à retapper pour faire des appartements, donc plus de temps pour l' assoc ( aucune activité ) depuis, après de multiples déménagements et un divorce houleux l' ex femme de mon "ami" prend le prêt à sa charge. je n'arrive plus à joindre personne, je ne sais pas comment ils fonctionnent mais je veux moi me soustraire à tous les problèmes que tout ça m' occasionne à moi et biensur également à ma femme et mes enfants je sais que j' ai été un peu naïf mais je lui faisait confiance, une bonne leçon. bref pour les réunir autour d' une assemblée générale et leur présenter une démission c'est pas gagné. est-ce qu' une déclaration de démission manuscrite à la maison des assocs ou à l' urssaf suffirait ? je remercie d' avance tous ceux qui pourront m' aider à oublier cette erreur de jugement.
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Réponse anonyme
Le 21/09/2011 à 16h02
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Peut on organiser une manifestation sans president. le vice president prenant sa place?
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Réponse de canounet
Le 21/09/2011 à 16h42
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Pour l'intervenant précédent : si vous voulez une réponse, il faut créer une nouvelle question, il y en a déjà plusieurs différents dans ce même sujet et personne n'a choisi de pseudo pour éviter les mélanges et la confusion, pour la question du 28/1 et sa suite : - démission : je ne sais pas ce qu'est la "maison des assocs" et de toutes façons, elle n'a rien à voir dans vos affaires de même que l'Urssaf c'est aux membres du Bureau restant que vous devez la présenter s'ils effectuent de nouvelles élections, ils devront en faire déclaration en préfecture avec un imprimé Cerfa officiel tant que ce ne sera pas fait vous resterez officiellement président c'est donc plutôt en préfecture qu'il vous faut signaler votre démission vous parlez de "clients" : une assoc est par définition sans buts lucratifs et ne peut donc pas en avoir si c'est le cas, elle devient une entreprise à buts lucratifs déguisée et risque l'intervention de diverses administrations (impôts, etc.) avec rappels de taxes et amendes d'ailleurs vous parliez de prêt, ce qui m'a paru bizarre, une assoc vit des cotisations de ses membres et parfois de petites manisfestations (réglementées)
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Réponse anonyme
Le 21/11/2011 à 20h09
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Merci,de votre réponse claire,même si mon association,n'est pas grande,mais quand même importante dans la mesure ou elle aide l'ONF,pour le rétablissement des poteaux des forêts,dans la région parisienne......J'ai fondé cette asso,pour sauver ces poteaux,qui allaient être perdus.Je n'ai plus le temps....donc j'abandonne. Les poteaux dans les forêts servent à indiquer à chacun,l'endroit ou ils sont,ou ils vont,afin qu'ils s'orientent......promeneurs,vtt,et autres....merci de me lire
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Réponse de ATHOS57
Le 11/12/2011 à 06h42
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Bjr ! je suis président d'une assos et j'ai des membres de mon comité qui démissionnent , mon ag etant prévu en janvier que puis je faire ?
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Réponse de canounet
Le 11/12/2011 à 13h32
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Si l'AG est prévue dans 1 mois environ, pas de problème, vous pouvez attendre si le comité doit être renouvelé tout ou partie, les places démissionnaires seront incluses dans les élections sinon, un point de l'ordre du jour sera noté pour l'élection des remplacements si vous avez un renouvellement partiel, par 1/3 par exemple, les remplaçants seront élus pour la durée restante de ceux qu'ils doivent remplacer
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Réponse de ATHOS57
Le 12/12/2011 à 06h27
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Merci pour vos reponses ! l'AG est prévue le 19 /01 j'ai le secretaire + l'adjoint , le tresorier +l'adjoint et peut être deux autre encore... j'attend le facteur ce matin ! ils sont contre moi depuis toujours et je pense que en demissionnant il faudra faire une AGE pour me prendre ma place ... ( virer ) par de nouveau vote ...s'ils se présentent ! j'avais prevu l'AG normale et apres L'AGE pour refaire un nouveau comité, suis dont mes droits ? , s'ils ne se representent plus ,puis je avoir tous les écrits du secrétaire et du trésorier ? j'ai du soutient d'autres membres du comité ... mais s'ils se representent je pense laisser ma place ...je ne veux plus travailler avec des faux culs !
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Réponse anonyme
Le 22/01/2012 à 19h11
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Bonjour, Je fais partie d'une fédération loi 1901, administrée par un CA (présidents des associations adhérentes). Le président a démissionné de ses fonctions cette semaine. Comme nous devions réunir un CA dans moins de 3 semaines, nous en profiteront pour faire une AG exceptionnelle. Cependant, je me pose quelques questions : - doit-on présenter un bilan d'activités ? et si le président démissionnaire ne vient pas, le secrétariat peut-il le présenter ? - peut-on faire une AGE d'une demi-journée, puis enchaîner sur un CA ? En fait qui peut convoquer un CA, sachant qu'on ne sait pas si la liste proposée passera à l'AGE ? En vous remerciant pour vos conseils, Cordialement,
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Réponse de canounet
Le 22/01/2012 à 20h43
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Pour l’intervenant précédent : il aurait mieux valu poser votre question en créant un nouveau sujet afin d'éviter les télescopages entre réponses les bilans (rapports moral et financier) devrontobligatoirement être présentés à l'aval de l'AG puisque c'est l'annuelle par un autre responsable si le président est absent vous pouvez prévoir le CA qui élira le Bureau en son sein juste après, c'est pratique, les gens sont là et pas besoin d'une nouvelle convocation à une nouvelle réunion mais 1/2 journée pour une AG c'est très long, essayez de faire court pour ne pas lasser les participants par contre, je ne comprends pas pourquoi il n'y aurait pas de CA élu vous parlez de "liste", est-ce un scrutin par liste ou à candidatures individuelles ? s'il y a plus ce candidatures individuelles que de postes, seuls seront élus ceux qui récoltent le plus de voix si c'est un scrutin de liste, c'est comme aux présidentielles, les 2 premières font un second tour relisez tout de même vos statuts pour vérifier les modalités d'élections si vous ne les avez pas, ils sont disponibles en préfecture à quiconque les demande @ ATHOS57 je vous répète : il n'y a pas d'AG normale ou anormale toutes les AG sont valables pour tout ce qu'elles doivent traiter une AG n'est extraordinaire que lorsque elle vient en plus de l'annuelle, lorsqu'il est urgent d'en réunir une ayant votre AG dans peu de temps, elle est tout à fait adaptée pour le remplacement des démissionnaires si besoin les anciens élus sont tenus de remettre aux nouveaux toutes les archives et docs (chéquiers, comptes, pièces comptables, etc. relatifs à l'assoc) suggestion : vous n'êtes élu que pour le bien de l'assoc et de ses membres, pas pour garder à tout prix un mandat prestigieux si vous êtes en opposition avec une partie des élus, il serait judicieux de réunir et de présenter une équipe soudée - et de l'annoncer ! - qui seule pourra être efficace ... ou de démissionner pour laisser la place à une autre
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Réponse de ATHOS57
Le 23/01/2012 à 06h03
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Ils on demisionnés sans problème , j'ai eu des volontaires pour rentrer dans le comité qui se sont fait élire avec succes ! voila tout va pour le mieux pour l'instant ! les intruts etant éliminés je peut que me rejouir ! merci encore a vous
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Réponse anonyme
Le 03/03/2012 à 14h54
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Le president de l'association dont je suis iniatrice démissionne, un membre du bureau peut il le remplacer jusqu'à la prochaine AG, quelle est la procédure ? merci mille claire W
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