Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Construction et travaux > Permis de construire

Deux mêmes maisons sur un seul terrain un seul permis

Question de lolanico le 13/10/2012 à 15h58

[ ! ]

Un permis a été retenu à l'urbanisme aux archives mortes pourquoi

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

deux mêmes maisons sur un seul terrain un seul permis

1
réponse

Annulation d'un permis de construire

Bonjour, Nous avons signés un compromis de vente. Nous avons acheté le terrain à deux et voudrio
1
réponse

Mon permis m a été retirer voila 5ans

Voila 5 ans mon permis m a été retirer pour alcoolémie et pour avoir cause un accident ou j étais le
2
réponses

Loi scellier - cas de maisons mitoyennes

Je souhaite construire deux maisons sur un terrain dans le cadre du dispositif scellier : debut des
1
réponse

Loi scellier - cas de maisons mitoyennes

Je souhaite construire deux maisons sur un terrain dans le cadre du dispositif scellier : debut des
9
réponses

LOI SCELLIER CONSTRUCTION 2 MAISONS MITOYENNES

Je souhaite construire 2 maisons mitoyennes sur un terrain indivisible avec un seul permis de constr
1
réponse

Taxe d'urbanisme

Nous avons recu une taxe d. urbanisme sur un permis de construire attribue en 2005. Ce permis de c
4
réponses

PERMIS DE CONSTRUIRE VALIDE PUIS REFUSE

Bonjour, Notre permis de construire fait par un archithecquea été signé et approuvé par notre munic
2
réponses

Recours permis modificatif

Bonjour Nous avons émis un recours contre un permis de construire.( date du permis 14/10/09 )
1
réponse

Taxe Urbanisme + transfert permis + délai ?

Bonjour, Je reçois ce jour un commandement de payer pour la taxe d'Urbanisme avec Majoration, Int
4
réponses

Diviser une maison et son agrandissement en deux maisons

Bonjour, j'ai divise mon terrain ou se trouve une maison et son agrandissement par le garage (toit

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Le 28/11/2025 Bourse d'étude
802 réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 28/11/2025 Internet
23 réponses
Dernière page
Questions ou problèmes sur votre piscine Waterair
Le 28/11/2025 Piscines
10 réponses
Valeur de vieux billet américain
Le 26/11/2025 Billets
4 réponses
Problème connection imprimante
Le 26/11/2025 Dépannage informatique
1 réponse
Quelle music est bien pour faire la fête
Le 23/11/2025 Musique
15 réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/11/2025 Amitié
512 réponses
Dernière page
UPS complementaire
Le 19/11/2025 Retraite complémentaire
4 réponses
Devenir un acteur de film pornographie
Le 19/11/2025 Prestations sociales
3 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 17/11/2025 Anniversaire
395 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Pourquoi permis taxi tunis
Depuis 2011 pas un seul concours de permis taxi a Tunis ville pourquoi...
Certificat d'Urbanisme et permis de contruire
Un certificat d'urbanisme précisant que la construction d'une masion d...
La ville a perdu le permis de construction?
Bonjour, Nous habitons sur une terre famililiale avec 4 maisons, nous...
Suspension de permi
Bonjour, j'ai eu une suspension de permis de mai 2006 à janvier 2008,...
Validation permis EB
J ai obtenu mon permis c a l armée en 1983 le permis eb doit il etre...
Conversion permis conduire maroc en permis françai
Mon épouse de nationalité marocaine a passé son permis à Rabat le 22 f...
Permis probatoire et alcool
Permis probatoire en 2011,Deux mois apres avoir eu le permis je me fa...
Question de points ...
Bonjour, j'ai passer mon permis B en 2007, suite a mes 3 années de...
Duré de permis de conduite
Slt tt le monde je veux juste composée une question sur la duré de va...
Detruir maison sans permis d'urbanisme en terroir agricole (Belgique)
Nous avons detrui une grande partie de notre maison en Wallonie (Belgi...

Posez votre question maintenant !