670 004
questions
1 486 073
réponses
1 459 521
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Donation partagedonation avant partage

Question de shailina le 26/09/2012 à 10h03
[ ! ]
Bonjour, Je suis dans un labirinth et vois pas la sortie a l'horizon.Il y a 17ans apres la mort de ma mere jMon pere m'a donner a l'aide d'une lettre fais devant un homme de loi ,l'authaurisation de construire une maison sur un lot appartenant a mes parent ,marier sous la communauter des biens.J'ai fais la construction a mes frais et j'ai meme le permis de construction en mon nom. apres 1ans plutard mon pere fais le partage entre mes frere et moi et m'a donner la parties ou j'avais construit mais il garde l'usufruit A l'epoque j'avais accepter car j'avais un confiannce absolue en mon pere . Et d'apres le notaire l'usufruit etait sur le terrain et non sur la maison qui ne figurait pas sur l'acte de partage.Je n'ai pas habiter la maison car entretemp mon mari a heriter d'une maison.J'ai donc louer une parties et L'autre moitier j'ai donner a mon neveu .pour une periode de 2 ans ,afin qu'il ait le temp de finir sa construction sur le lot accorder a ma soeur decedee.Mais voila qu'apres ces 2ans il a refuser de partir et a meme influencer mon pere ages de 97ans contre moi .mon pere usant de son pouvoir d'usufruit lui a donner la permission d'utiliser la maison qu'il avait converties en une usine de textile illegalemant.La mairies l'a pousuivit pour avoir travailler sans permit de travail..mon pere habite chez mon freres au meme endroit .Ma soeur et freres y habite aussi malgre que mon pere a l'usufruit .J'aimerai savoir si j'ai le droit de les mettre dehor de chez moi ? Ai-je un droit sur la maison ? Car sa fais 5 ans que mon pere refuse de voir et je peux meme plus y aller car mes neveux me harcele sans cesse . J'aimerais pourtant puvoir aider mon pere a cet age vavancer mais vu que je suis loin de lui mom neveu use de son influence et cree des malentendues entre nous . J'aimerais pouvoir regler tous sa du vivant de mon pere .Que dois-je faire pour receperer ma maison et mon pere ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Donation partagedonation avant partage
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T14.416