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Fosse à vidanger en résidence secondaire

Question de LAROSIERE le 22/02/2011 à 21h48
Dernière réponse le 02/07/2012 à 14h12
[ ! ]
Bonsoir, dans le cadre de la mise en conformité de l'assainissement d'une résidence secondaire avant vente, un SIVOM a t il le droit de refuser la mise en oeuvre d'une fosse à vidanger (acceptée par l'acheteur) qui par définition ne génère aucun rejet donc aucune pollution sur quel texte puis je m'appuyer? merci par avance
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1 réponse pour « 
fosse à vidanger en résidence secondaire
 »
Réponse de mercilombric
Le 02/07/2012 é 14h12
[ ! ]
Dans une résidence secondaire c'est très bien de ne tolérer aucun rejet Mais il existe des alternatives lisez la conférence sur le blog mercilombric Bonne lecture
Référence(s) :
site web mercilombrics.com et Blog
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