Garantie des vices cachés

Question anonyme le 16/02/2009 à 11h18
Dernière réponse le 12/05/2011 à 02h43

[ ! ]

La garanties des vices cachés des biens corporels

1 réponse pour «

garantie des vices cachés

Réponse de didi02
Le 12/05/2011 é 02h43

Jeune Ivoirien recherche personne de bonne volonté pour la creation d'une ferme(élévage de poulet). Montant :3000£ site anciennement utilisé Pays:Cote D 'Ivoire

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

garantie des vices cachés

2
réponses

Vente d'appartement - vices cachés - URGENT (merci)

Bonjour, à partir de la date de signature de l'acte définitif de vente, de combien de temps dispose
1
réponse

Puis-je utiliser le recours sur les vices cachés ?

Touran TDI 105 CV 1.9 immatriculé en 07/08 acheté neuf concession.Entre decembre 2010 et juin 2011 (
2
réponses

Annulation d'un achat immobilier

Est-il possible d'obtenir l'annulation de l'achat d'un bien immobilier pour vices cachés (infiltrati
1
réponse

Durée limitée vice caché ?

Y a t il une durée limitée pour faire valoir ces droits dans le cadre de vices cachés
3
réponses

Comment deffinir les vices cachés

Je vend une maison ancienne en pissé, il y a des remontées capillaires innevitables paroles de spèci
2
réponses

Vice caché carosserie

Mon fils a refait quelques travaux de carosserie (dessus de roue) et peinture sur une voiture d'ocas
1
réponse

Garantie légale des vices cachés

Bonjour, Mes parents ont signé l'acte authentique jeudi 7 et il s'est avéré, en retournant à la mai
12
réponses

Vente d'appartement - qu'appelle t'on vices cachés ?? URGENT

Voici mon problème : mon appartement a été vendu le 31 mars dernier (date de signature de l'acte aut
1
réponse

Vices caches dans ma maison que faire?

Bonjour je d'acheter une maison (15/05/2012) et après une semaine je me suis aperçu que la maison se
1
réponse

Deux vices présidents? Possible?

Je suis présidente d'une association de loi 1901 et j'aimerais savoir si je peux avoir deux vices pr

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
302 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 3 heures Evènements
31 réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025 Sèche-linge
47 réponses
Dernière page
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Le 20/04/2025 Primes
15 réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 19/04/2025 Bourse d'étude
655 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/04/2025 Amitié
449 réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025 Sécurité Sociale
11 réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025 Avis de recherche
130 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025 Plaque à induction
16 réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025 Zoologie
203 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Biens corporels et incorpores
La garantie des vices cachés des biens corporels et incorporels...
Vices cachés
Bonjour, je suis à la recherche de modèles de mise en demeure à adres...
La notion de vice caché
La definition des vices cachés...
Vente d'appartement - vices cachés ?
Bonjour, Je viens de reçevoir un message de mon notaire qui me signal...
Garantie 2 ans, loi européenne
J'ai acheté un ordinateur Delle il y a un an et 2 mois. Il était sous...
Alain/Pompe à chaleur ALEZIO précitée/précision importante
Je complète par une précision importante : la panne date de ce jeudi 2...
Vice cachee ??
Bonjour j ai acheté un Ford c max a un particulier ,je suis tombe en...
Les biens corporels
La garantie des biens corporels...
Liste des vices cachés chez le chien
Mon chien est atteint de dysplasie reinnale et l'eleveur me dit que ce...
Vices cachés sur véhicule neuf
Bonjour j'ai acheté un véhicule neuf en décembre 2008. Je l'ai déjà...

Posez votre question maintenant !