Bonjour,
Nous avons 2 actes notaries, dument renregistres et notifies. Nous sommes 3 freres A, B, C et deux soeurs D, F. Un cousin G avait entame une procedure contre mon frere A en 1997. En 2000, il y a eu un jugement. Mon cousin G a eu gain de cause.
Malheureusement, mes feres (B, C) et les deux soeurs (D,F) n'etions pas au courant. Personne n'a mandate mon frere A. Ce n'est quand l'huissier etait venu en Mars 2000, que nous nous sommes renudu compte de cette affaire bizarre. Moi, frere B, j'ai chasse l'huissier, car personne de la famille n'etait au courant. Ensuite, j'ai un pris un avocat, et j'ai decouvert: qu'il y a eu une expertise fausse, qui a partage nos actes notaries (elle n'a jamais ete rejetee), et il y a eu un jugement en 2000 qui stipule bien le partgae ces 2 actes notaries, la partie adverse, et mon frere A. Et personne d'autre n'est mentionne dans ce jugement. Mon avocat et moi, on a fait appel en juin 2000. Ensuite, il y a un jugement, et on a perdu:
- Nous, on a avance les preuves ( Pas de procurations, et personne n'est mentionne dans le jugement),
- La partie adverse et le juge soutiennent la these que toute la famille etait d'accord pour ce partage.
Selon moi, c'est de la foutaise, car il n' y a aucune preuves et le juge n'a aucun droit de trnasposer un jugement concernant un individu a tout la famille. C'est une faute professionnelle et une erreur juridique grave.
Sur quel base, un juge peut-il prononcer un verdict pareil, car il n'y a aucune preuves?
Que me conseillez-vous pour bien defendre mon cas?
- pour coincer ce juge, et l'avocat de mon frere A, et l'expert?
- Y-a-t-il une procedure, un conseil de magistrats?
Merci pour vos reponses
Yacine
Répondre
Réponses sur le thème «
Jugement non valable
»
-
Bonjour,
Je sollicite l’avis et conseils d’experts, d’avocats, juristes en la matière. Il s’agit d’
-
Bonjour,
Je sollicite l’avis et conseils d’experts, d’avocats, juristes en la matière. Il s’agit d’
-
Divorcée depuis 2004 pour moi et 2009 pour mon ami, nous nous sommes aperçu que aucune mention n'éta
-
Le cousin germain de mon mari est decede mon mari lui est decede anterieurement a son cousin et je
-
Bonjour,je recherche mon cousin Claude Prévost marié à Eliane nous nous sommes perdus de vue depuis
-
Bonjour,
Après le décès de notre mère (Allah Yerhemha), notre père étant déjà décédé (Allah Yereh
-
Bonjour
Nous sommes 5 frères et 3 soeurs, nous allons hériter de la vente de 2 maisons qu'à laissé
-
Nous sommes 7 enfants, notre frère est décédé récemment. Il n'avait aucun travail, ni chomage, ni RM
-
Nous sommes 5 enfants (2 garçons 3 filles) .Les garçons sont frères ,nous les filles sommes demi so
-
Bonjour
Ma fille a eu un jugement du tribunal suite a des impayés de loyer
Mais sur celui-ci
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Jugement bizarre
Bonjour,
J’ai une affaire de justice en cours pas ordinaire. En effet...
-
Le verdict d'un jugement bizarre
Bonjour,
Dans un contentieux sur l'heritage entre deux familles A e...
-
Validite d'un jugement prononce
Ce que je veux savoir :
- Mon frere avait agi en son non nom propre,...
-
Validite d'un partage et d'un jugement
Dans une famille où le père est décédé, et il y a l’épouse et ses enfa...
-
Procédure abusive d'un huissier
Bonjour,
j'aimerais savoir comment me défendre et redresser la situat...
-
Etablissement de la FREDHA
Bonjour
Nous sommes quartes frères et deux soeurs +un demi frère ,nou...
-
Modele lettre resiliation bail rural à cousin
Suite au décès de ma mère, nous avons hérités mes frères et soeurs et...
-
Je voudrais retrouver un petit cousin perdu de vue,et qui habité le 62
Nous sommes nés dans le pas de calais,son père ,cousin direct pour leq...
-
Nous sommes séparés mais sans jugement
Mon (ex
epoux) ? ne m'aimais plus et nous sommes séparés depuis janvi...
-
Demande de service pour Mr Benmoumene Mohammed
à Mr Benmoumene Mohamed,Ain defla 44000
Nous,5 ex fonctionnaires de l...
Posez votre question maintenant !