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Membre du bureaux et m document internes

Question de zazoux le 07/10/2013 à 13h02
Dernière réponse le 08/10/2013 à 09h16
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Bonjour, Nous sommes une association de loi 1901, nous avons aujourd'hui un nouveau bureau qui a ete voté à l'unanimité suite aux departs de ses dirigeants. Lors de L'AG, nous avons nommé notre ancien president, Membre d'honneur. Pas de souci jusqu'à là Mais voilà, aujourd'hui, la secretaire, suite à un désaccord sur le budget prévisionnel ( qui lui a ete presenté, expliqué, commenté lors d'une réunion de bureau nous a envoyé un message demandant une réunion avec l'ancien président pour qu'il nous expliquer le pourquoi du négatif et lui a fait parvenir le bilan previsionnel établi aujourd'hui par le nouveau bureau. Avez t elle le droit de transmettre des doc à l'ancien president qui aujourd'hui n'est que membre d'honneur, peut elle demander une réunion en voulant convoqué l'ancien president... Il avait ete décidé en reunion de bureau de faire table rase du passé et de repartir à ce jour sur les elements données par l'ancien président. Seulement voilà, nous imposons quelques restrictions. Merci de votre reponse qui vas nous être trés utile cordialement Isabelle
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6 réponses pour « 
membre du bureaux et m document internes
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Réponse de rouky57
Le 07/10/2013 é 19h36
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Il me semble que la secrétaire n'a pas tout compris à la gestion de l'association et surtout au changement de rôle de l'ancien président. Elle n'a aucun pouvoir de convoquer une réunion sans l'aval du président ou de la majorité du CA. De même, elle n'a pas à transmettre des informations à une personne non membre du CA sans accord du président ou du bureau. Il me semble qu'elle n'a pas compris le négatif du bilan prévisionnel et l'a confondu avec le bilan négatif de l'ancien CA. De toute façon, un bilan négatif n'est pas significatif de perte sur l'année mais peut provenir d'investissement fait et non provisionner, cela se traduit donc par une augmentation des biens. Effectivement, elle n'avait pas à transmettre de document. Une réunion du CA pour la validation du budget prévisionnel et une remise à l'ordre de la secrétaire (par vote du CA pour montrer que celui-ci n'approuve pas ses actions et que la prochaine fois, elle sera revoquée.
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Réponse de zazoux
Le 07/10/2013 é 21h28
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Merci de la réponse C'est bien ce que je pensais et oui car il s'agissait juste d'un point budgetaire à un moment T aprés les adhésions et avant les autres rentrée... La situation étant tendu du fait des changements de bureau, je pense que nous n'avons pas fini des coup de trafalgar au sein du bureau. Pouvons nous selon l'evolution de la situation, la forcer à démissionner de son poste et si oui quelle sera la marche à suivre...
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Réponse de rouky57
Le 07/10/2013 é 22h27
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C'était sous-entendu dans mon dernier paragraphe. En effet, lors du vote du budget par le CA, vous soulevez les manquements et demandez alors un vote de confiance envers la secrétaire. Si il est négative (manque de confiance envers elle) alors vous lui retirer sa fonction de secrétaire (on appelle cela la révocation). Par contre, elle reste membre du CA car seul l'organe qui l'a éli (normalement l'AG) peut la révoquer. Vous ne la forcez pas directement à démissionner mais vous lui retirer la fonction de secrétaire. Souvent la personne démissionne ensuite.
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Réponse de canounet
Le 07/10/2013 é 22h32
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Seule l'assemblée qui a élu la secrétaire peut la démettre de se fonctions si c'est le CA qui l'a élu, une réunion de ce dernier peut élire une autre secrétaire, la démission de l'ancienne sera automatique et forcée si c'est l'AG qui l'a nommée, il faudra en réunir une extraordinaire pour faire la même chose pour que ce soit légal, n'oubliez pas de notifier à l'ordre du jour de l'une ou l'autre réunion, cette éventuelle élection si vos statuts prévoient le cas, vous avez aussi la solution de la démettre de ses fonctions pour faute grave et non respect des statuts en la convoquant d'abord pour s'expliquer mais à mon avis, la 1ère solution est plus facile et expéditive
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Réponse de zazoux
Le 08/10/2013 é 08h26
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Encore merci de ses réponses, là j'ai demandé une reunion du bureau pour en discuter calmement car les messages email se sont un peu enflammé et je veux stopper l'hemorragie avant quelle gonfle et prenne de l'ampleur. Je vais remettre les choses au clair et en effet en fonction de sa reaction nous en passerons par là. Car je ne veux pas non plus en arriver à lui attribuer une faute grave car nous savons pertinement que le pbl vient que notre ancienne présidente laissait tout faire et ne faisait rien appliquer du tout et que certaines personnes faisaient la loi même vis a vis de la présidente. Nous avons du des notre arrivé refaire les statuts, créer un reglement interieur, remettre à jour les comptes qui presentaient des anomalies, des sommes utilisés à tout et rien et j'en passe. Je dois dire que nous nous posons des questions mais aucune preuve tangible.. Je vous envoie un autre message d'ailleurs à ce sujet... Merci de votre aide
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Réponse de canounet
Le 08/10/2013 é 09h16
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Apparemment vous êtes entrain de remettre les choses à plat et il y en a sans doute certaines que vous devrez "oublier" le principal est de repartir correctement, mais les mauvaises habitudes et les traditions non correctes sont difficiles à rectifier mais vous semblez vouloir tenir la situation en mains sans provoquer de clash irréparable qui remettrait tout en cause
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