670 789
questions
1 497 455
réponses
1 461 487
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Litiges administratifs
Obligation
Tweeter
Question anonyme le 17/11/2009 à 17h19
[ ! ]
Que veut dire "transmissibilité de l'obligation"?.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
obligation
»
1
réponse
Peut on m obliger à payer obligation alimentaire
Je perçois aah et on me convoque pour une obligation alimentaire envers ma mère ,dans ma situation p
1
réponse
Date de l'obligation du permis de construire
Mes parents ont fait construire une maison en 1950/1951. Le maire du village m'a soutenu que l'oblig
1
réponse
Obligation alimentaire
Mon epouse est decedée sa mere qui etait en maison de retraite aussi le conseil regional me reclame
2
réponses
Obligation du trésorier adjoint
En cas de démission du trésorier d'une association loi 1901; est ce que le trésorier adjoint à, l'ob
1
réponse
Bon au porteur 5ème obligation
Bonjour, je détient des bons au porteur cinquième obligation n° 196.287 deuxième coupure numéro 6 à
1
réponse
Obligation du diplôme ATSEM
Bonjour, dans une école maternelle est-ce qu'il y a obligation d'avoir une personne titulaire du dip
11
réponses
Valeur d'Obligations,Bons au Porteur du 20ème siècle
Combien valent la Part Préférentielle au Porteur du Crédit Foncier du Brézil et de l'Amérique du Sud
1
réponse
Obligation de déclaration d'achevement
Bonjour, J'aimerais savoir depuis quand il y obligation de déclarer la construction d'une piscine.M
2
réponses
LE PANIER REPAS EST IL UNE OBLIGATION
L EMPLOYEUR EST T IL DANS L OBLIGATION DE DONNER UN PANIER REPAS A SES OUVRIERS
3
réponses
Que veut dire la phrase suivante?
Que veut dire ? Vous avez une obligation personnelle de guerroyer pour la foi " .
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 5 heures
Evènements
88
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 8 heures
Bourse d'étude
825
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 10 heures
Amitié
639
réponses
Dernière page
Vos Offres de Prêt entre particulier en suisse France Belgique . ( co
Le 09/09/2025
Plaque à induction
5
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 09/09/2025
4
réponses
Souffleuse colombia
Le 09/09/2025
Mécanique
4
réponses
Retraite suisse payée en France
Le 09/09/2025
Retraite
501
réponses
Dernière page
Quels dirigeants constituent le tiers sortant
Le 09/09/2025
Droit des associations (loi 1901)
1
réponse
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 09/09/2025
Enseignement
58
réponses
Dernière page
PRISE EN CHARGE AUXILIAIRE DE VIE
Le 09/09/2025
Mutuelle santé
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Obligation alimentaire et certificat de renonciati
Bonjour, J'ai reçu une demande d'obligation alimentaire par le servic...
Obligation des banques
Bonjour: Une banque a-t-elle obligation de détruire les archives ba...
Estimation d'actions et obligations
Avons retrouvé dossiers familiaux avec divers titres pour lesquels nou...
Ogligation de travaux d un propietaire
Un propietaire a t il obligation de changer les fenetres de l habitati...
Obligation alimentaire
Pouvez-vous m'indiquer la démarche à suivre pour être exonéré de l'obl...
Des obligation
Quels sont les obligation des homme...
Indivision - vente - préemption
Bonjour, Un co-indivisaire veut vendre sa quote-part dans un terrai...
Droit et obligation
J'ai un diplôme délivré par la Fédération Française d'Education Physiq...
Formulaire pour obligation cautionnée
Messieurs, bon soir, je vous demande s'il vous plait, de m'enseigne...
Obligation subrogation employeur
Quelle est l'obligation de l'employeur quant à la subrogation de salai...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par