670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Je paye taxe fonciere sur terrain de ma soeur...

Question anonyme le 31/12/2010 à 14h40
Dernière réponse le 01/06/2016 à 19h17
[ ! ]
Bonjour, Voici mon problème : Mon père et mort il y a très longtemps et a fais une succession sur le terrain en trois , ( entre ma sœur, mon frère et moi ) , un terrain de 413 m2 diviser en 3 partie (donc 138m2, 137,5m2 et 137,5 m2) , entre mon frère et ma sœur et moi même on a décider que moi j'habite sur le terrain et eu comme il ont plus d'argent et déjà une maison il me laisse , mai chacun son terrain. Moi je paye les taxes foncières sur l’ensemble du terrain donc 413 m 2 toutes les années depuis que je suis la. Ma question est : je voudrais acheter la partie de terrain de ma sœur donc 137,5m2 ; mais sachant que j'ai payes la taxe foncière de toutes ses année, le terrain de ma sœur doit être moins chère? Ou la taxes foncière ne change rien dans le prix du terrain ?
Répondre
3 réponses pour « 
je paye taxe fonciere sur terrain de ma soeur...
 »
Réponse de jb40
Le 06/03/2011 é 15h39
[ ! ]
Comment pouvez-vous payer la taxe foncière en tant que propriétaire si vous ne possédez qu'un tiers du terrain. Le terrain a été divisé officiellement ? Votre frère et votre soeur reçoivent leur taxe et c'est vous qui allez payer ? Avez-vous gardez les reçus ?
Répondre
Réponse de participante
Le 04/06/2014 é 23h14
[ ! ]
Bonsoirs voila moi je pense que si votre soeurs deciae de vous vendre le terrain vous devrez le payer avec la somme dont vous vous ettendez car la taxe que vous payer avant c etait comme du loyer et que personne ne vous la demander l ideal c est qu il fallait les solliciter avant de prendre cette engagement donc se que vous avez fait ete dans le cadre de frais d occupation des lieux confraternellement
Répondre
Réponse de crispaolo
Le 01/06/2016 é 19h17
[ ! ]
Si votre sœur vous a remis ces frais chaque année avec votre accord, c'est parce-que vous étiez d'accord pour utiliser cette partie, mais sa valeur ne peut pas changer a la vente, il vous appartient pas, c'est juste vous qui aviez fait un accord sans aucune valeur juridique avec votre sœur..donc pas possible de demander un remboursement a la revente...une sorte de location que votre sœur gentiment vous a permis.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
je paye taxe fonciere sur terrain de ma soeur...
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.056