PAYEMENT DE LA TLE
Question de titiseb le 29/01/2010 à 20h29
[ ! ]
Je viens de vendre ma maison neuves en juin 2009. La première moitié de la TLE a déjà été payé avant la vente de la maison. La seconde moitié qui a écheance en mars 2010 est à la charge du nouveaux propriétaire?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
PAYEMENT DE LA TLE
»
-
1réponseQui doit payer la TLE lors d'une vente immobiliere en l'état (maison neuve)? l'acte de vente stipu
-
1réponseVoici mon cas: Mon papa est décédé en 2008. Ma mère souhaite vendre la maison. Avant son décès je
-
3réponsesMon beau père suite au décés de ma mère et propriétaire de la moitié de la maison + un quart de l'au
-
1réponseBonjour, Nous habitons dans notre maison depuis été 2008. Les travaux de l'aménagement de la voie
-
1réponseBonjour ,il y a 18 ANS j'ai reçu une donation de mes parents pour acheter un terrain sur lequel mon
-
2réponsesSuite au décès de mon mari ma maison m'appartient pour moitié l'autre moitié à mes deux enfants mais
-
1réponseLe promoteur a t il le droit de me réclamer la taxe TLE sur un appartement ? D'autant plus que dans
-
1réponseBonjour, Nous avons fais l'acquisition d'un terrain et d'un maison neuve en juillet dernier. Le p
-
1réponseBonjour ,j'ai acheté une maison de environ 90 m2 de plain pied et j'ai obtenu un permis de construir
-
1réponseLa maison a été vendue à la fin des travaux qui doit payer la taxe locale d'équipement
Les dernières réponses publiées
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Calcul de la prime de départ à la retraite convention 66
Le 08/05/2025 Retraite2 réponses
-
Code API 650 en français
Le 08/05/202560 réponsesDernière page
- Bourse d'étude étrangère
-
étanchéité toiture contre mur privatif
Le 07/05/2025 Mitoyenneté1 réponse
- Texte pour ma cousine
- Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
- Chien en contact marijuana effet secondaire
-
SERVICES D'OCTROIE DE FINANCEMENT martiselouise@hotmail.com
Le 07/05/2025 Validation de trimestres1 réponse
-
SERVICES D'OCTROIE DE FINANCEMENT martiselouise@hotmail.com /+33757757
Le 07/05/2025 RSA1 réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Plus value bien hérité
J'ai hérité en 1990, après le décès de ma mère la moitié de la maison...
-
Liquidation de bien
J étais marié en séparation de bien ;avant le début de procédure et do...
-
QUI PAYE LA TLE DANS UNE VENTE IMMOBILIER EN VFA
J'ai acheté me residence principale il y a deux en VFA. Le promoteur...
-
Plus value immobilière
Bonjour,c compliqué je vend une maison don je suis usufruitié avec mes...
-
Vente part maison
Mon mari a achete un terrain seul et a fait le prêt seul à cet epoque...
-
Demande du montant d'imposition sur vente suite à succession
A titre approximatif vente d'une maison suite à décès et héritage de m...
-
Emprunt hypothécaire
J'ai une maison à vendre à st-lin et une offre d'achat faite et accep...
-
Impots sur la plus value
J'ai acheté une maison (en résidence principale), que j'ai rénové puis...
-
Vente taxe indivis
Je suis séparé de mon ex conjoint officiellement depuis le 28 mai 2008...
-
DROIT DE SUCCESSION
BONJOUR,voila j'ai été marier en 2005 ,en 2006 J'ai perdu mon beau pèr...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
