671 212
questions
1 502 056
réponses
1 461 644
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Transports
>
Auto, moto
Penalites
Tweeter
Question anonyme le 19/09/2009 à 14h03
[ ! ]
Mon vehicule neuf n'est pas livré a la date prevue ai-je droit de demandre des penalités?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
penalites
»
3
réponses
Pénalités de retard sur une construction neuve
Comment sont calculées les pénalités de retard d'une maison en construction qui a dépassé la date li
2
réponses
Pénalités de retard
Je voudrais connaître le calcul des pénalités de retard, pour les appliquer sur une facture du 24/08
2
réponses
Pénalités de retard de livraison maisnon neuve
Bonsoir, Je souhaite avoir quelques renseignements pour le calcul des pénalités de retard de la livr
3
réponses
Pénalités de retard sur chantier de rénovation
Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
1
réponse
Majoration et pénalités
C'est quoi la différence entre majoration et pénalités
2
réponses
PRET UNIVERSITAIRE CNRPS
Quels sont les penalites suite au depassement de l'echeance de rembourssement d'un pret universiatai
1
réponse
Pénalités de retard max pour retard de livraison
Y a t'il des limites aux pénalités de retard qu'une société peut demander à un fournisseur en cas de
1
réponse
Pénalités de retard 2009
Bonsoir, Etant artisan maçon dans la construction de maison individuelle, j'aimerais savoir le ta
1
réponse
Les pénalités de marchés publics
Les pénalités retenues pour un marchés publics sont elles soumises à TVA
1
réponse
Les pénalités en cas de paiement tardif de la TVA
Bonjour, Quelles sont les pénalités de retard, appliquées par l'administration fiscale en cas de rè
Les dernières réponses publiées
Erreur de nom sur TLS Contacte
Il y a 1 minute
Visa, permis de séjour
15
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Il y a 5 heures
Voyance
2635
réponses
Dernière page
Demande de devis
Le 13/07/2026
Construction et travaux
10
réponses
Qui peux m'aider pour mon problème de math merci
Le 13/07/2026
Mathématiques
18
réponses
CHERCHE COURS 3EME ANNEE COMPTABILITE EN ARABE MERCI
Le 13/07/2026
Invalidité
15
réponses
Message erreur HE2 lave-linge Samsung
Le 13/07/2026
Lave-linge
105
réponses
Dernière page
Pouvez m'aider a résoudre une énigme de math. merci
Le 12/07/2026
15
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 11/07/2026
Héritage et succession
100
réponses
Dernière page
Identité de L'Extraordinaire Chris et le contacter.
Le 11/07/2026
Voyance
168
réponses
Dernière page
SCHOLTES FG6MA_Demande de renseignements
Le 11/07/2026
Four
15
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Penalites de retard suite au retard de livraisond' un vehicule neuf
Retard dans la livraison d'un vehicule neuf quelles penalites applique...
Puis-je déduire moi même le montant des pénalités
Bonjour, Le constructeur de ma maison me réclame 95 % de la somme s...
Pénalités de retard
J ai rendu un appartement que je louais, 11 jours après la date prévue...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
Pénalités de retard ( construction
J'ai contrat de construction de 6 mois que les gros oeuvre ( mise hor...
Comment calculer des pénalités de retard ?
La date de mise en demeure, à partir de laquelle courent les pénalités...
Pénalités de retard de livraison
Que puis-je négocier ou réclamer de bon droit quand je suis victime d'...
Deductibilite des pénalités des marches public
Je demande des precisions en matiere de deductibilite des penalites et...
Pénalités de retard
Quelle démarche adoptée pour faire payer au constructeur les pénalités...
Pénalités de retard de livraison
Nous avons commandé une citroën C1 le 30 octobre 09 en date de livrais...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par