670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Deductibilite des pénalités des marches public
Tweeter
Question anonyme le 26/03/2011 à 11h29
[ ! ]
Je demande des precisions en matiere de deductibilite des penalites et dedits sur marches public . tout en sachant que les penalites des charges non courantes ne sont pas deductibles. merci de prendre en charge ma question . mme LATIFA
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
deductibilite des pénalités des marches public
»
1
réponse
Les pénalités de marchés publics
Les pénalités retenues pour un marchés publics sont elles soumises à TVA
2
réponses
Pénalités de retard
Je voudrais connaître le calcul des pénalités de retard, pour les appliquer sur une facture du 24/08
3
réponses
Pénalités de retard sur chantier de rénovation
Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
2
réponses
PRET UNIVERSITAIRE CNRPS
Quels sont les penalites suite au depassement de l'echeance de rembourssement d'un pret universiatai
1
réponse
Majoration et pénalités
C'est quoi la différence entre majoration et pénalités
4
réponses
Penalités de retard sur le paiment d'un loyer
Bonjour J'ai rendu les clés d'un appartement le 30.09.05. La propritaire lors de l'etat des lieux m
1
réponse
Les pénalités en cas de paiement tardif de la TVA
Bonjour, Quelles sont les pénalités de retard, appliquées par l'administration fiscale en cas de rè
2
réponses
Pénalités de retard de livraison maisnon neuve
Bonsoir, Je souhaite avoir quelques renseignements pour le calcul des pénalités de retard de la livr
19
réponses
Un associé de SCI se retire du projet au dernier moment
Bonjour, nous sommes 3 associés, nous avons signé l'offre de la banque pour un prêt bancaire pour
1
réponse
Pénalités de retard max pour retard de livraison
Y a t'il des limites aux pénalités de retard qu'une société peut demander à un fournisseur en cas de
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Pénalités de retard dans les marchés publics
En cas de pénalités de retard dans un marché public, sont-elles limité...
Pénalités de retard
Sur quelle base les pénalités de retard en matière de crédits bacaires...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
Penalites
Mon vehicule neuf n'est pas livré a la date prevue ai-je droit de dem...
Pénalités de retard
J ai rendu un appartement que je louais, 11 jours après la date prévue...
Calculs de pénalités de retard c.a.s.n.o.s
Bonjour j'ai un retard de payement casnos et je voudrai savoir quelle...
Pénalités de retard, modèle de lettre
Je souhaite faire un mailing à nos clients, pour les informer de la mi...
Déductibilité des F. de notaire et D. d'enregistre
Déductibilité des Frais de notaire (émoluments d'acte, et émoluments d...
Penalités de retard
Bonjour peut on recuperé des penalités de retards apres un jugement re...
Doit on payer des pénalités pour vol non pris au d
E n effet mon amie ne peut prendre son vol ce vendredi aussi l' agence...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par