Plus de réunion CA et président qui bloque membres

Provoquez une réunion du CA et elisez un autre president ...............................

Merci pour la reponse canounet effectivement ce serait logique et conforme aux statuts mais gros probleme que nous rencontrons est que le president est celui qui doit convoquer la reunion CA (au moins une fois tous les trimestres) ce qui ne veut pas faire. de plus des membres du ca approuvent sa politique et le soutiennent. notre tresoriere a donné sa demission et nous avons élu une nouvelle tresoriere volontaire pour reprendre la gestion financiere lors d'une reunion mais sans presence bien sur du president et ses membres soutiens qui ne voulaient pas venir à la reunion que nous avons demandé en urgence! ; ce qui bien sur leur donne la raison de ne pas reconnaitre la legitimité du vote et donc de la nouvelle tresoriere. resultat : plus de reunion bureau ni CA mais seulement des decisions prises sans concertation ni information. nous avons neanmoins des preuves ecrites que le president refuse tte reunion et nous discredite aupres des autres partenaires en leur envoyant des emails. mais jamais à nous avec sa politique d'autiste n'entendant rien , meme pas nos demande de reunion.

Si la majorité des membres du CA sont pour la réunion alors faites la convocation et la réunion. Vous devez préciser que cela est fait pour respecter les statuts, malgrès les refus du président de réaliser la convocation de la réunion, que pour palier à cette négligence pouvant éventuellement porter préjudice à l'association, la majorité des membres du CA convoque une réunion du CA pour discuter de l'impact du non respect des statuts par le président et l'évaluation du préjudice éventuelle à l'association. Précisez également dans l'ordre du jour, vote de confiance si nécessaire et élection de renouvellement du bureau si nécessaire. Si vous voulez vraiment respecter les règles, il faut saisir au tribunal d'instance le juge des référés pour qu'il désigne une personne (membre de l'assocation ou mandataire de justice) par une ordonnance afin de procéder la convocation d'une réunion voire d'une AGE.

Merci mille fois Rouky. Nous avons effectivement fait une demande avec la moitié des membres du Conseil d'adminsistration et avons envoyé à monsieur le président et copie à la prefecture. toutefois les manoeuvres vont bon train et 4 membres ont été approchés par le president et se sont rétractés sur leur demande d'AGE. les autres se sont vus tt simplement exclure du Conseil par décision en réunion CA (en notre absence car pas prévenus de cette réunion) questions : peut-on tout de même faire l'AGE ? Pouvez vous être plus explicite ou du moins nous expliquer la procédure concernant le juge des référés ( mission? pouvoirs? ). certains voudraient faire intervenir le maire et ses adjoints pour créer une pression sur le président pour qu'il fasse une assemblée.

Perso, je ne comprend pas vos manoeuvres d'un côté et de l'autre. Je vous avais invité que si la majorité de membre du CA de faire une réunion du CA alors de convoquer une réunion du CA. Pourquoi une demande d'AGE sans réunion du CA ??? Ce problème doit d'abord être traité au CA. Si la majorité du CA n'a pas d'avis, cela ne sert à rien de continuer. De plus, c'est le CA qui a éli le président donc c'est au CA qui peut le révoquer (donc le démissionner).

Le CA ne peut pas exclure des administrateurs. Seuls l'organe qui a éli (donc l'AG) peut le faire.

Oui tout à fait logique MAIS (c'est bien là le problème) vous avez un président qui ne VEUT pas se confronter à certains (ses opposants) en réunion de CA. Il sait qu'il a le pouvoir de fuir ou se cacher (comme vous préférez) de cette confrontation autour d'une table car selon les statuts seul le président peut convoquer une réunion CA. dernièrement il fait une réunion mais seulement en y incluant ses amis et ils décident notre exclusion pour tel ou tel faute soi disant qui crée des problemes au sein de l'association.vous dites "Si la majorité du CA n'a pas d'avis, cela ne sert à rien de continuer." : vous avez la moitié du CA +1 qui suit le président même si ses agissements sont contraires à nos statuts en pratique ( decisions arbitraires, non concertation, pas de trésorier apres demission de celui ci, gestion financiere absente etc... la liste est longue) d'où notre désir de mettre tout cela devant les adhérents dont la grande majorité ne sait même pas les dérives du président. presicion aussi concernant l'exclusion ; c'est le CA qui peut prononcer une exclusion pour faute grave (sorte de comission disciplinaire) APRES avoir été appelé à s'exprimer (convocation,débat et décision de l'exclure ou non de l'asso) bien sur le président et ses amis ne nous ont pas convoqués (énième petite entorse aux statuts qui ne les empeche pas de continuer car ayant les rennes de l'asso). voilà en resume la situation de blocage que nous avons.

J'ai été confronté à un problème similaire. Le président et le CA s'était octroyé un droit qu'ils n'ont pas (achat d'un bien immobilier). Lors d'une AG, j'ai soulevé le problème et demandé un vote des membres de l'AG pour sanctionner le CA. Le vote a eu lieu à bulletin secret et le résultat m'a été défavorable. Même si le droit était de mon côté, la majorité des membres n'a pas suivi. Je ne pouvais pas aller au tribunal, casser l'achat car cela aurait couté très cher à l'association. Malheuresement, lorsque la majorité suit les erreurs alors on ne peut pas faire grand choses. Il reste cependant la voie juridique mais la également, le président va utiliser cela contre vous et vous montrant comme des gens voulant créer des problèmes dans l'association. Mais vous avez le droit pour vous. Le seul point vraiment attaquable serait l'exclusion car, le CA (restreint), sans vous avoir convoqué ne peut pas prendre des sanctions contre vous. De plus, c'est l'AG qui vous a élu donc seul l'AG peut vous exclure du CA (révoquer). Autant, il est facile de faire convoquer une réunion par le juge des référés. Autant la procédure contre l'exclusion sera longue et intialement couteuse. 2 solutions simples : attendre l'AG et porter le problème devant les membres de l'AG. La seconde, prendre les personnes qui pensent comme vous et créer votre propre association. Evidement si cela est possible.