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Premiere élection d'un CA

Question anonyme le 14/02/2013 à 10h01
Dernière réponse le 14/02/2013 à 15h49
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Bonjour j'ai un souci avec la 1°élection du CA de notre association .Comme prévu par les status , c'est un tirage au sort à la moitié du CA avec un minimum de 4 personnes tous les 2 ans . Nous sommes actuellement 18 au CA donc au tirage doit en sortir 9 . Suite a des divergences, il est prévu 5 démissions du bureau dont le président à l'AGO la semaine prochaine. Après avoir lu des réponses , j'ai bien compris que le tirage doit être de 4 personnes du CA . Si des adhérents veulent se présenter , il n'y a aucun problème jusqu'à 5 sans ça c'est au plus de voix acquises . Mon problème , je pense qu'il n'y aura pas de nouveau volontaire ou pas suffisamment (5) . Comment ça va se passer dans 2 ans ,puisque cette année ,il risque d'y avoir 4 à 5 personnes élus et les non sortants seront 9 . Dans 2 ans , ils seront 9 sortants et 4 à 5 restants , on n'est plus dans les 50%. Si au cours des 2 années à venir , il y a des nouveaux qui veulent se présenter , ils devront être cooptés et ratifiés. Prendront ils l'ancienneté des 1° tirés au sort ? Merci pour vos réponses
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4 réponses pour « 
premiere élection d'un CA
 »
Réponse de canounet
Le 14/02/2013 é 10h29
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Les démissionnaires sont comptés automatiquement parmi les sortants les sortants peuvent se présenter à nouveau les élus de cette année le seront pour 2 ans comme vos statuts le prévoient en 2015, dans 2 ans, ce seront eux qui sortiront, même s'ils ne sont pas 9 si vous cooptez des membres au cours de ces 2 ans, il faudra régulariser leur situation en AG pour qu'ils deviennent membres du CA à part entière, sinon, ils ne seront que consultants sans droit de vote ils seront alors élus pour la durée restante du mandat de ceux qu'ils remplacent, donc pour vous jusqu'au renouvellement de 2015, quelle que soit leur date d'entrée en fonction par contre, relisez vos statuts pour vérifier s'ils exigent formellement 18 membres si c'est le cas il faudra motiver vos troupes pour respecter les dits statuts sinon, vous pouvez faire une modification de statuts prévoyant une fourchette (de 12 à 20 membres par exemple), cela permet plus de souplesse quant au nombre vous pouvez en profiter pour aussi prévoir un renouvellement annuel permettant d’accueillir rapidement de nouvelles bonnes volontés en évitant aux nouveaux adhérents d'avoir à attendre 2 ans avant de participer au CA la modification des statuts doit être présentée en AG pour aval et ensuite déclarée en préfecture (quelques taxes à prévoir)
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Réponse anonyme
Le 14/02/2013 é 11h57
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Je ne comprends pas toute votre réponse . le CA est de 18 membres en ce moment. les élus de cette année seraient de 4 par exemple ( 9-5 démissionnaires = 4 ) si pas de nouveau candidat suite au tirage au sort . Donc 9 restants qui deviendront sortants dans 2 ans automatiquement et donc le CA de 2013 passerait à 14 au lieu de 18 actuellement . les statuts disent 4 au minimum sans maximum . dans 2 ans , il y aura 9 sortants 2015 et dans 4 ans 2017 , 4 sortants si pas de nouveau volontaire . on n'est plus dans les 50%. Est ce gênant vu que nos statuts prévoient 50%. Pour les nouveaux membres cooptés , on ne sait pas qui ils remplaceront puisque les démissionnaires ne seront pas au tirage au sort . Alors feront ils partir de l'élection 2015 ou 2017 . merci pour vos réponses bien interressantes
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Réponse de canounet
Le 14/02/2013 é 13h48
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Au temps pour moi, je n'avais pas vu que vous aviez bien précisé 4 membres minimum au CA et pas de maxi c'est une bonne chose que cette souplesse par contre il y a contradictions dans vos statuts : 1. les élus le sont pour 2 ans 2. il faut au minimum 4 membres au CA 3. le renouvellement se fait par 50% comme vous le mettez en exergue, impossible de renouveler à 50% si on privilégie le mandat de 2 ans et qu'il n'y a pas assez de postulants (ou trop puisque pas de maximum) c'est à mon avis la durée du mandat qu'il faudrait priviliégier, sinon, il y aura chaque fois des tirages au sort à rallonge pour le tirage au sort : s'il y a 5 démissionnaires, il n'y a plus que 4 membres sortants à tirer au sort parmi les 13 restants les membres cooptés s'ajouteront - lorsqu'ils auront été élus - aux derniers élus (les 4 que vous prévoyez) et termineront leur mandat en même temps qu'eux en 2015 ils remplacent les démissionnaires non encore remplacés sommes-nous cette fois-ci d'accord ? franchement, le mieux serait de simplifier tout cela : démission automatique de tout les membres chaque année s'ils ont été "bons" ils seront bien sûrs ré-élus sans problème qu'en pensez-vous ?
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Réponse de rouky57
Le 14/02/2013 é 15h49
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Il faut tenir dans la liste des membres, la date de fin de leurs mandats. Ainsi, vous renouveller à 50% la première année. Soit en espèce : 9 places dont 5 démissionnaires. Vous faites des élections pour 9 places. Si vous n'avez que 4, vous inscrivez le nom des 4 avec la date de renouvellement en 2015. Les 5 autres places vacantes, vous inscrivez la date également en 2015. L'an prochain vous renouvellez l'autre moitié. Soit également 9 places. Ils seront élu pour 2 ans donc vous inscrivez la date de renouvellement en 2016. Si d'autres personnes veulent entrer, vous avez les 5 places vacantes de disponibles mais dont la date de renouvellement est 2015. Dans ce cas, ces personnes élus seront pour la durée du mandat de la personne qu'il remplacé donc dans ce cas 1 an. Il suffit ensuite tous les ans d'actualiser. Vous faites bien un renouvellement de 50%, et vous avez la possibilité de combler des postes vides en cas de besoin mais ces postes ne sont pas élu pour 2 ans mais conditionné par le renouvellement à 50%.
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