670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Refus de certificat d'urbanisme

Question anonyme le 15/05/2008 à 19h12
Dernière réponse le 10/01/2010 à 18h01
[ ! ]
Bonjour,j'ai actuellement un refus de la dde de lisieux, d'un cu pour un terrain viabiliser , ayant posseder une maison dessus tomber avec la tempete de 1999, un permis de construire que j'ai en ma possession a ete acorder suite a cette destruction , j'ai acheter ce terrain constructible, et maintenant on me refuse ce cu, que puis-je faire ,,,,merci
Répondre
5 réponses pour « 
refus de certificat d'urbanisme
 »
Réponse anonyme
Le 08/01/2010 é 22h43
[ ! ]
Bonjour, Quels sont les motifs de refus ?
Répondre
Réponse anonyme
Le 08/01/2010 é 22h53
[ ! ]
Bonjour, première habitation trop loin, idem pour le centre du village,mais je me pose la question ; comment l'ancien propriétaire a t 'il réussit a l'avoir ??? de plus je n'ai pas eu le cu . que le permis de construire
Répondre
Réponse anonyme
Le 09/01/2010 é 18h49
[ ! ]
Bonjour, pourquoi voulez-vous avoir un CU puisque vous avez eu un PC (je pense pour la construction d'une maison) ? Un CU liste l'ensemble des servitudes qu'il y a sur le terrain (ABF, couloir aérien, ligne électrique,....) ainsi que le zonage du terrain. De plus, si c'est un CU opérationnel il peut indiquer si une opération est possible : construction d'une habitation, d'un bâtiment agricole, division d'un terrain,..... Après avoir eu un CU positif, vous pouvez alors déposer le PC.
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/01/2010 é 11h07
[ ! ]
Bonjour, ce n'ai pas moi qui ai obtenu le p c , mais l'ancien propriétaire j'ai acheter le térain avec son p c valable 2 ans , le temps de monter un autre projet qui me convener mieux le c u et donc le pc ,,entre temps est devenu négatif
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/01/2010 é 18h01
[ ! ]
Désolé, mais il faut que vous alliez vous faire expliquer au service intructeur qui a fait ces documents pour savoir pourquoi le premier PC était positif et pourquoi votre CU puis PC étaient négatifs (munissez vous des différents documents).
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
refus de certificat d'urbanisme
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.81