670 020
questions
1 486 196
réponses
1 459 582
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
Reglementation consernantles mobilhommes
Tweeter
Question de
jps
le 15/02/2011 à 10h50
[ ! ]
Quels sont les droits et les devoirs pour le locataire et le proprietaire pour la location du terrain à l'année?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
reglementation consernantles mobilhommes
»
1
réponse
Droit proprietaire location saisonniere
J'ai fait un contrat de location saisonniere qui se termine le 15 aout le locataire ne me paye pas l
1
réponse
Recours bail de location
Un propriétaire n'a pas signé le futur bail de location dans l'attente des actes de cautions des gar
1
réponse
Reglementation location de licence taxi
Un locataire peut il prendre en location plusieurs licences de taxi?
1
réponse
Congés donné par le propriétaire
Quels sont les restrictions pour donner congés d'une location, liées à l'age du locataire et à celu
1
réponse
Locataire ne veut pas partir
En agence, Nous avons signé la location d'un appartement pour la fin du mois mais la locataire ne ve
1
réponse
Devoirs d'un père
Je voudrais savoir quels sont les devoirs d'un père qui a reconnu son enfant, vis à vis de cet enfan
1
réponse
Bail de location d'appartement
Bonjour mon fils vient d'emmenager dans un appartement depuis le 1 juillet or malgrés differrents
2
réponses
Que faire quand mon locataire n'a pas signée sont bail
Bonjour j'ai fait un bail de location a mon locataire depuis le 15 avril 2011 au jour d'aujourd'huit
9
réponses
Conge pour vente location meublee
Je suis propriétaire d un appartement que je loue en meublé (résidence principale du locataire ) con
1
réponse
Droit du sous-locataire
Bonjour à tous, Voici ma situation : Mi septembre je cherchais un appartement et un ami quittait
Les dernières réponses publiées
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Il y a 4 heures
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Il y a 6 heures
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 jours
Zoologie
58
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 27/04/2024
Transcription de mariage
4247
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 27/04/2024
Bourse d'étude
122
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024
Sécurité Sociale
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Devoirs d'un propriétaire
Devoirs d'un propriétaire envers un locataire à titre gratuit. Membre...
Bail emphitéotique sur terrain bati
Bonjour Je suis propriétaire d'un appartement dans un ensemble rési...
Implantation d'un mobil home
Je suis locataire avec bail agricole de 9 ans pour terrain et exploita...
Résiliation amiable par locataire
Dans le cadre d'un contrat de location d'un local commercial 3/6/9 mon...
Alignement sur un terrain
Bonjour, Mon terrain est frappé par un alignement. Lors de l'achat, j...
Implantation d'un mobil home sur terrain agricole
Je suis locataire avec bail agricole de 9 ans pour terrain et exploita...
Festivite sur terrain prive
Je fais partie d'une association,quels sont mes droits et mes devoirs...
Conditions de vente d'un bien loué
Quel est l'article de loi en vigueur actuellement pour être en règle c...
Litige entre locataire et proprietaire
Le contrat de location stipule une augmentation annuelle de5 pour cent...
Location vente de taxi
Bonjour ce que je voie c est que lorsque la carte grise est au 2 noms(...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par