Bonjour,je suis chauffeur routier en at depuis février 2010 cause un genou opération depuis séquelle. En septembre 2012 j'ai perdu l'oeil gauche, fin décembre 2012 mon médecin demande une invalidité 2 cat avec consolidation avec séquelle, Je passe devant le médecin conseil qui prononce invalide 2 cat a partir du 1 mai 2013. J'ai reçu la notification cpam 9500e par an ce qui donne 871e par mois. Mon employeur veut me licencier avant le mois de mai, j'ai demander le complément salaire, et me dit que je gagne plus que si je travailler, Sachant que mon dernier salaire etait de2300e net avec heure sup, salaire de base 2176e brut pour 152h;Je voudrais s'avoir si j'ai droit au a la prévoyance, et quelle démarche je doit effectuer. S'avoir, aussi si je doit accepte mon licenciement, Quelle sont mes prestation,de licenciement ,attend toute réponse de vous car vraiment dans la galère je vous remercie d'avance pour vos réponce
cordialement
Bonjour, Vous avez bien droit à la prévoyance, pour cella il faut faire une photocopie de la Modification d’attribution de 2e cat que la SS vous a envoyé pour y avoir droit.et l’envoyé à votre prévoyance. Ensuite pour vous licencier il faut que vous alliez voir la médecine du travail pour qu’il vous maitre inapte a votre poste et apprêt sa, votre employeur dois vous convoquez par lettre recommander avec AR pour un entretient, et vous proposer un poste aménager cet obligatoire dans tout les sociétés, et si il n’y a aucune possibilité de reclassement, alor il procédera au licenciement avec toute les indemnités dû
Normalement la prévoyance en 2e cat vous versera une rente d’environ 30 % (400 €) du calcul de la SS plus les 50 % de pension d’invalidité se qui ferra 80 % les deux réunie, se qui fait un salaire net sur le brut de votre dernier bulletin de paye
Pour les indemnités de licenciement. Tout dépond de l’ancienneté dans l’entreprise et des conventions collective, les congés payée qui reste dû. Cordialement
Bonjour;
je vous remercie de votre réponse comment me procure l'adresse de ma prévoyance
pour l'instant je suis en maladie jusqu'au mois d'avril peut-il me faire un complément salaire depuis janvier a avril car il me dit que non attend vos réponse
cordialement
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Salaires (Annexe I : Ouvriers)
Rémunérations conventionnelles
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Rémunérations conventionnelles
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Textes Attachés
Accord du 29 juin 2009 relatif à la prévoyance
Préambule
Portabilité de la couverture prévoyance obligatoire décès-invalidité
Article 1 En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
Tout salarié bénéficiaire au titre de son contrat de travail de la couverture prévoyance obligatoire décès-invalidité prévue par les dispositions du décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié conservera, s'il le souhaite, le bénéfice de ces garanties dans les conditions et pour les durées définies par les dispositions de l'article 14 modifié de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008.
Le salarié concerné a la possibilité de renoncer au maintien de ces garanties. Le salarié doit notifier sa renonciation, qui est définitive et porte sur l'ensemble des garanties, par écrit à son ancien employeur dans les 10 jours suivant la date de cessation du contrat de travail.
Financement du mécanisme de portabilité par mutualisation
Article 2 En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
Le financement de ce mécanisme sera assuré par une mutualisation au niveau des secteurs d'activité couverts par le décret précité, conformément aux objectifs rappelés dans le préambule du présent accord.
Les partenaires sociaux demandent à l'institution gestionnaire CARCEPT Prévoyance d'étendre la couverture du risque décès-invalidité afin de permettre son maintien dans les conditions et limites prévues par l'article 14 modifié de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008.
Modification des statuts et du règlement intérieur de la CARCEPT Prévoyance
Article 3 En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
Les statuts et le règlement intérieur de la CARCEPT Prévoyance seront modifiés afin de les adapter aux dispositions du présent accord.
Entrée en application
Article 4 En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
Les dispositions du présent accord entrent en application le 1er juillet 2009.
Dépôt et publicité
Article 5 En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
Le présent accord fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et d'une demande d'extension dans les conditions fixées par les articles L. 2231-6, L. 2261-1, D. 2231-1 et L. 2261-15 du code du travail.
RE Bonjour, Je vous communique l’adresse de la prévoyance obligatoire dans le transport routier
Servisses Prestation
CARCEPT-Prévoyance
174 rue de Charonne
75128 Paris Cedex 11
Re;bonjour,je vous remercie de votre réponse pour l'adresse de la carçept,aussi je ne comprend pas le mode de payement il faut que j'envoie ma dernière fiche de paie avec la notification de la ss car sur ma fiche de paie mon dernier salaire net et de 2200e alors que la ss vas me verse 871 euro brut par mois j'attend avec impatience votre réponse
cordialement
RE Les pensions d’invalidité de la SS son calculée sur les 10 meilleures années a 50% du salaire brut pour une 2e cat. Il faut bien leur fournir les photocopies qu’ils vous demande pour qu’ils puise vous verser une rente
Bonjour, je vous remercie de votre réponse,j'ai bien fourni toute les photocopies et 2 jour après il mon donner se résultat 791 euro brut et non 871 comme je les indiqué auparavant le calcul de la carcept se fait comment sur mon dernier salaire ou sur la somme de la SS en sachant que je gagner 2200 euro net par mois
merci
RE Ne vous basez pas sur votre dernier salaire sa ne sert uniquement pour la prévoyance pour qu’ils sachent a qu’elle moment sarrète votre dernier salaire
Comment sa se passe pour la prévoyance pour le calcul Lorsqu’ils ont reçu la modification d’attribution de 2e cat de la SS il y avait une somme assez grosse indiquez dessua, il faut la diviser pas douze pour avoir une somme mensuel (791 € par moi 50 % du salaire brut) Et bien la même grosse somme de la SS sert pour le calcul de la prévoyance qui vous attribut 30 % se qui dois faire au alentour de 400 à 450 €
Pour dernier information tout les calculs quelle qu’il soi de la SS toujours sur le brut (salaire de basse) Les primes de tout Georg et congé payée ne son pas prie en comptes pour le calcul des pensions de la SS
RE Comme toutes les personnes reconnu en invalidité de 2e cat. Et se que vous touchez actuellement, sa vous donne une idée pour la pension de retraite car sais le même tau 50 %
Bonjour, si le revenu annuel brut est de 19000€ a 50% 9500€ que l'on divise par 12 mois = 791€ par mois De doute façon pour faire le calcul de la pension la SS cotisation de sais salaires quelque part (ils les ont)
RE les pensions d'invalidité ne son pas calculé sur le dernier salaire, mai sur les 10 meilleurs années des salaires brut. Donc que se soi pour Jean Luc, pour moi, Pierre, Brandon, Annie.......EX le calcul 'le même. Et je me répétée 50% sa ne fait pas lourd, car si l'on touche que la pension d'invalidité de la SS, il y a certaine personnes qui en pas de prévoyance, et qui sont obliger de prendre un travail a mi-temps même dans la douleur et sa a l'époque que l'ont vie c'est inadmissible. Cordialement
Bonjour,
MOI j'ai 55 ans je viens de recevoir la notification invalidité cat 1 : au 01/04/2014
625 e brut
Je viens de faire appel pour la cat 2, j'attends.
J'attaque 9° Mois d’arrêt pas de trace de prévoyance
C.C. 3085(Transport routier)
CRDT.
RE Bonjour Brandon Donc pour vous c’est 30% du S B 625€ par mois sur les 1o meilleurs années et pour la 2e cat a 50% S B par mois 1050€ toujours sur les 10 années Et se que je trouve blizzard c’est qu’il n’y ais pas de prévoyance ? Normalement il y on a une obligatoire dans le transport routier a demandez a votre entreprise, sinon vous allez y perdre gos Cordialement