Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Droit des associations (loi 1901)

Role du vice_président d'une acca

Question anonyme le 18/10/2010 à 09h46
Dernière réponse le 23/04/2016 à 18h14

[ ! ]

Je suis secrétaire d'une acca de chasse et je voudrai savoir si le vice-président peut prendre des décisions personnelles et les imposer au président et aux membres du bureau de l'acca merci de nous répondre

Répondre

2 réponses pour «

role du vice_président d'une acca

Réponse de joquille
Le 08/07/2011 é 23h06

[ ! ]

Non c'est comme un conseil municipal c'est au president s'ilcelui ci est absent alors c'est le role du vicepresident

Répondre

Réponse anonyme
Le 23/04/2016 é 18h14

[ ! ]

Faut il l accord de tout les membresdu bureau pour accorder ou non une carte de chasse a un etranger au territoir?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

role du vice_président d'une acca

3
réponses

Président d'ACCA

Un président de société de chasse (acca) doit il avoir obligatoirement son permis de chasser validé
2
réponses

Démission d'un membre au sein d'une ACCA

Je suis vice-président au sein du bureau d'une ACCA, et je voudrais savoir si je démissionne mainten
1
réponse

élection d'un bureau d'ACCA

Je suis membre du bureau d'une acca de chasse, lors de la dernière ag le président n'a pas souhaité
2
réponses

Légitimité d'un président d'acca

Je suis membre du bureau d'une acca de chasse, lors de la dernière ag le président n'a pas souhaité
4
réponses

Conseil d administration d'ACCA

Bonsoir, Le bureau d'administration de notre ACCA a 4 membres depuis le 8/06/2012 sur les 4 nous no
3
réponses

Bilan financier d'une ACCA

Pouvons nous demander au Président de l'acca les décomptes bancaires pour savoir où en sont les comp
2
réponses

Le maire président d'ACCA

Un maire peut-il être éku président de l'ACCA de sa commune ? N'y a t-il pas conflit d'intérêts ?
3
réponses

Demission d un president d acca

Est ce qu un president d acca qui demissionne en assemblée general , peut se representer lors d une
15
réponses

Les droits du Maire dans une ACCA

L'ancien Président de L'ACCA n'est autre que l'époux de Mme le Maire. Le renouvellement du bureau a
1
réponse

Comment evincer un president d acca au cour de l ag

Suite a de nombreux problèmes au seing de notre acca nous souhaiterions evincer 3 personnes du burea

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
759 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 heure Anniversaire
391 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 jours Psychologie, Psychiatrie
1385 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 27/09/2025 Amitié
460 réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 27/09/2025 Amour Sucré
105 réponses
Dernière page
Urgent code pad, numero serveur et centre banque
Le 25/09/2025 TPE
3 réponses
Quelle music est bien pour faire la fête
Le 25/09/2025 Musique
14 réponses
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 25/09/2025 Sécurité Sociale
15 réponses
Composition et devoie et corrigé 3éme année primaire
Le 23/09/2025 Ecole primaire
20 réponses
----------Offre de prêt entre particulier fiable posible - Avez-vous
Le 23/09/2025 Allocations familiales
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

ACCA(association de chasse communale)
Comment dissoudre une ACCA? ?? doit on retirer les zones de maraichag...
Election président acca apres renouvellement tiers
Après renouvellement du tiers sortant du comité de l'ACCA (dont le pré...
Remise de carte de chasse
Un president d acca peut il prendre seul la decision d accorder ou non...
Comment accédé a ACCA
Bonjours entre t-on à ACCA sur concours ? si oui quelle est la date du...
Acca de hours
Est-ce qu'un président peut retirer la signature au trésorier sans l...
Droit de vote lors d'une AG d'ACCA
Lors d'une assemblée générale d'une ACCA est il possible que je représ...
Compatibilité lieutenant de louveterie et president d ACCA
Bonjour Un lieutenant de louveterie peut-il être Président d'une A.C....
Prise de la presidence d'une AICA frauduleusement
Le président de l'AICA dans laquelle je suis a démissionner sans que l...
Chef de battue sanglier
Nous sommes une petite Acca avec 2 équipes sanglier . Nous venons d'ap...
Vote en AG d'ACCA
Est il possible de remplacer un proprietaire lors d'une AG d'ACCA n'ét...

Posez votre question maintenant !