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Suite à un AG renouvellement du bureau

Question anonyme le 28/10/2011 à 11h57
Dernière réponse le 29/10/2011 à 16h48

[ ! ]

Suite à l'AG d'une association loi 1901 le renouvellement du bureau se fait seulement sur les membres démiossionnaires ou en totalité ?

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1 réponse pour «

suite à un AG renouvellement du bureau

Réponse de canounet
Le 29/10/2011 é 16h48

[ ! ]

Relisez vos statuts pour vérifier mais les membres élus qui restent sont en droit de finir leur mandat selon la durée pendant laquelle ils ont été élus seuls les démissionnaires seront donc remplacés les nouveaux élus le seront pour la durée restante du mandat des démissionnaires

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