670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Droit et code de l'urbanisme
Tout a l egout sur terrain de loisir
Tweeter
Question anonyme le 21/08/2008 à 18h33
Dernière réponse le 27/08/2012 à 11h06
[ ! ]
Le tout a l egout passe devant mon terrain de loisir ai je le droit de me raccorder tout en sachant que je paie une taxe d habitation pour un abri de jardin cadastre
Répondre
1 réponse
pour «
tout a l egout sur terrain de loisir
»
Réponse anonyme
Le 27/08/2012 é 11h06
[ ! ]
Contacter le propriétaire et mairie pour votre demande de mettre de raccorder.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
tout a l egout sur terrain de loisir
»
3
réponses
Achat terrain avec servitude tout à l'egout
Bonjour, Avec mon épouse, nous projetons d'acheter un terrain. Ce terrain est la division d'une pro
1
réponse
Faire cadastrer un batiment / maison sur terrain agricole ou de loisir
Bonjour, Je souhaite acheter un terrain agricole ou de loisir et voudrais savoir si il est possib
2
réponses
Servitude tout à l'égout
Bonjour, je viens de signer un sous seing pour une maison dont une partie du terrain a été divisée e
1
réponse
La mairie veut passer le tout à l'égout dans mon terrain
La mairie veut passer le tout à l'égout dans mon terrain, en travers, le maire prétend avoir le droi
4
réponses
Droit de servitudes après partage
Bonjour, Après un divorce difficile,pour le partage de nos biens on a du partager deux immeubles s
1
réponse
Terrain de loisir
Ai-je le droit de mettre un bungalow et de viabilisé un terrain de loisir que je pourrai eventuellem
2
réponses
Sevitude de tout à l'égout
En 1987 nous avons accepté que le tout à l'égout de mon voisin passe sur notre terrain mais celui-ci
2
réponses
Nouveau probeme : de l'aide svp
Bonjour me voici de nouveau sur le forum tout d abord merci à ceux qui m'ont répondu sur mon anc
1
réponse
Obligation d'un branchement tout à l'égout voie publique
Notre permis de construire n'est accepté que si nous nous raccordons au tout à l'égout qui se trouve
3
réponses
Branchements tout à l'égout.
Bonjour, Je suis en train de construire une maison qui borde un "chemin communal", chemin qui est
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Tout à l'égout et fosse septique
Bonjour, j'ai acheté une maison en 2011 qui ne possède pas le tout à...
Abri de jardin et terrain en indivision
Bonjours, Quel sont les risques, de monter un abri de jardin en bois s...
Taxe d'habitation sur habitation légére de loisir
Les habitations légéres de loisir sont elles imposable à la taxe d'hab...
Terrain de loisir
Peut-on habiter toute l'année sur un terrain de loisir qu'on a acheter...
Terrain de loisir
Peut on habiter toute l'année sur un terrain de loisir...
Terrain viabilisé
Dois-je exiger la présence des boitiers EFD,FT, Eau et le raccordement...
Terrain en passe de devenir non constructible
Bonjour, nous possédons un terrain familial depuis plusieurs génératio...
A quoi sert la taxe d'habitation
Est ce que le proprietaire d ' une maison qui n'est pas raccorde au t...
Quelle surface pour H L L habitation légère de loisir
Bonjour à tous! Ma question porte sur la surface autorisée d'une co...
Différence entre un terrain d'agrement et loisir
Bonjour, pouvez vous me dire qu'elle est la différence entre un terra...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par