Travaux droit de passage mitoyen

Bonjour il aurai le droit seulement si le maire de la ville lui a donner le feu vert avec autorisation de travaux, demande de travaux ou bien permis de construire... sans avoir a vous le demander c est un accord entre les 2 parties... mais je doute que la demande ait été faite par votre voisin, car le maire vous en aurait signaler et notifier l acte en votre compagnie ou a votre domicile.. et pour la 2eme question si il est en tords sur ce que je viens de répondre il ne peut pas vous force a changer votre chéneau si d abords est ce bien ce problème qui cause les fuites dans son appartement . après si il est en parfaite légalité de ce qui la entreprit au niveau de ces travaux et après étude auprès d un professionnel pour en savoir la cause exact ( il suffit de faire un devis d un artisan c gratuit ) et sa vous couvrira si il vous demande de payer ces travaux par contre si cela est le cas effectivement il a le droit de vous force a changer votre chéneau .. voila espérant vous avoir éclairer au plus simple je suis un professionnel du bâtiment et j achète des maisons que je rénove moi même j'ai déjà rencontre ce genre d ennui malheureusement avec des voisins en mitoyenneté ..

Merci d'avoir répondu, apres avoir lu beaucoup de chose sur ce sujet le plus simple est d'etre conciliant! mon probleme est résolu, je ne le dénonce pas (il sait qu'il est en tord) et on partage le chéneau. Encore merci

Bonjour je possede un terrain, ou se trouve le mur d'une habitation. ce voisin me demande le droit de cheneau, à savoir droit possage sur mon terrai, donc je ne peux en aucune façon, fermer mon terrain complètement, est ce normal Merci pour votre réponse

Bonjour Alors malheureusement les droits de passage sont concret et formel Peut pas faire grand chose contre ca !! un droit de passage dure en moyenne 30ans si personne ne fait aucune demarche pour demander a le notifier et obtenir gain de cause faut faire une demande a la mairie qui eux meme peut vous faire racheter ce droit car oui !!! c payant env 1000 euros abuser mais c comme ca ... voila donc sinon voir avec ce voisin si possibilite de faire un arrangement amiable en deplacant le droit de passage ou autre solution alternative ... cordielement