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Utilisation frauduleuse!!

Question de christophe43 le 21/05/2014 à 18h15
Dernière réponse le 22/05/2014 à 11h57
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Bonjour, nous sommes une associations de sport motorisé, et avons fait faire des gilets (au nom de notre association) que nous utilisons uniquement pour des manifestations pour etre reconnu. (flocage: club............ornanisation) a la suite de notre derniere AG, certains membres ont quitté notre association, et ne veulent pas nous les rendre (apres plusieurs demandes verbales), par contre ils ce permettent de les utiliser lors de balades organisées par d'autre assos autres que notres club. que sommes nous en droit de faire afin que cela ne se reproduise plus!! quel recours??? merci de vos réponses cordialement
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5 réponses pour « 
utilisation frauduleuse!!
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Réponse de canounet
Le 21/05/2014 é 20h56
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Perso je ne me plaindrais pas puisqu'ils vous font de la pub gratuitement mais bon, c'est vous qui voyez de quelle manière ces vêtements ont-ils été acquis ? les avez-vous "prêtés" à chaque adhérent, les ont-ils achetés, est-ce que ce sont leurs propres tenues que vous avez floquées ?
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Réponse de christophe43
Le 21/05/2014 é 21h22
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Bonsoir, de la pub non, car ce sont "des randonnées sauvage" qu'il font avec sans aucunes autorisations (prefecture,.........) les vetements sont ma proprieté du club (achetés par lui), et ils sont pretés pour normalement pour chaques randos (ouvreurs et fermeurs de groupes)! cdlt
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Réponse de christophe43
Le 21/05/2014 é 21h23
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Oups: ....ma proprieté du club désolé
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Réponse de canounet
Le 21/05/2014 é 23h22
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En effet, ce n'est pas de la bonne pub ! je suis moi-même motard et ai fait dans le temps des randonnées avec un susuky 3 et demi à démarrage par kick (dur dur quand on cale à chaud) ces gilets appartiennent donc au club et ces personnes doivent vous les rendre je vous suggère de leur adresser une lettre rar exigeant la restitution d'un matériel ne leur appartenant pas en leur signalant qu'en cas de redus, vous déposerez plainte (tribunal de proximité gratuit)
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Réponse de christophe43
Le 22/05/2014 é 11h57
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Merci beaucoup pour votre réponse!!
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