Administrateurs et elections

S'ils ne sont pas réélu alors ils ne sont plus membre du conseil d'administration et donc ne peuvent plus y sieger, ni de prendre des décisions: Ils redeviennent des membres de l'association:

Merci Rouky pour votre réponse. Ils n'ont pas accepté leur défaite et ils continuent à venir au Conseil avec l'approbation du président. nous ne savons plus que faire.

Si le président leur accorde, difficile de faire quelques choses. La seule solution qui existe est de soulever la question lors d'un CA et de faire voter par le CA qu'ils ne soient plus accepter en réunion: Le président risque de prendre cela contre lui. IL faudra surement voter également sa revocation donc son remplacement

Il faudrait leur rappeler que comme ils n'ont pas été élu, dans le cas de prise de décision, ils sont considérés comme dirigeant de fait et donc responsable civilement et pénalement des pertes de l'association. Ceci est différent des responsables élus qui pénalement ont moins de risque d'etre poursuivi