Droit des associations (loi 1901) - Page 120
-
Licence 2 peut on vendre de l'alcool en présence de mineurs
Bonjour, Nous organisons des manifestations, peut on vendre de l'alcool (bièr...Le 07/05/20113 réponses
-
Interdire l'entrée à une A.G. Extraordinaire
Je fais partie d'une Association qui emploie des salariées (structure de halte-g...Le 06/05/201110 réponses
-
Barème d'adhesion différent - association loi 1901
Bonjour, Est-ce qu'une association loi 1901, peut imposer des barèmes de cotisa...Le 05/05/20113 réponses
-
Benevole et salarié de la meme asso, est-ce légal?
Bonjour, Je travaille dans une association. La vice présidente (bénévole) es...Le 05/05/20111 réponse
-
Affiliation association loi 1901
Quelles sont les démarches et avantages d'une affiliation pour une association l...Le 05/05/20111 réponse
-
Délai légal pour une convocation A.;G loi 1901
Quel est le délai légal pour convoquer les membres d'une association loi 1901 à...Le 04/05/20111 réponse
-
Intermittent et CDI
Peux t'on avoir CDI quand on est considéré intermittent c'est à dire dans notre...Le 04/05/2011
-
Prime d'intermittence
Je suis en contrat CDI à caractère intermittent,étant donné les périodes chomée...Le 04/05/2011
-
Cotisation association
Je suis employé dans une association qui est une halte garderie dois je payer un...Le 03/05/20111 réponse
-
Nationalité du président
Le président d'une association loi 1901 peut-il être de nationalité étrangère ?...Le 03/05/20111 réponse
-
Le president peut etre REMUNERES
Je suis président d'une association .Je passe tout mon temps pour le bon fonctio...Le 02/05/20111 réponse
-
Refus de remettre les documents par le secrétaire
Suite à l'AG la Présidence change et le secrétaire (déjà en poste l'an dernier)...Le 02/05/20111 réponse
-
Comment demander une réunion du Conseil d'Administration
Bonsoir, certains membres du Conseil d'Administration veulent une réunion du...Le 02/05/20111 réponse
-
Doit -on régler une cotisation a une association loi 1901?
Nous avons une auxiliaire de vie,qui est l'employée d'une association loi 1901.C...Le 02/05/20111 réponse
-
Président d'association et on menace de m'attaquer en justic
Une société doit une grosse facture a l'association dont j'étais le president. A...Le 02/05/20111 réponse
-
Problème de démissions des membres du bureau
Bonjour, Après un litige avec le Président de notre Association, il y a eu 3...Le 01/05/20113 réponses
-
DEMISSION DE LA PRESIDENTE DE NOTRE ASSOCIATION
Bonjour, La présidente de notre association de parents d'élèves vient de démiss...Le 28/04/20112 réponses
-
Que peut faire le maire de la commune?
Je vous remercie de votre réponse rapide. Je réponds à vos questions, à savoi...Le 28/04/20119 réponses
-
Peut-on exiger la lettre de démission de l'enseignant ?
Lors de l'AG le salarié annonce à tous son départ pour fin juin. Les membres du...Le 27/04/20111 réponse
-
Demission du président
Je suis président d'une association 1901 - J'ai démissionné dans les formes. Il...Le 26/04/20115 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
