Droit des associations (loi 1901) - Page 42
-
Puis-je en tant que président de deux associations, facturer
Je suis président de deux associations. une(A) Sportive et Socio-Culturelle, et...Le 06/04/20141 réponse
-
Une association loi 1901 peut-elle avoir un SIRET
Exemple une association loi 1901 réalise un produit audiovisuel bénévolement (ex...Le 04/04/20142 réponses
-
Démission du bureau d'une association loi de 1901
Bonjour, Membre actif d'une association depuis Mai 2008, je viens de donner m...Le 02/04/20142 réponses
-
Revendre les biens d'une association
Bonjour, Une association peut-elle revendre ses biens matériels? Si oui quel...Le 02/04/20143 réponses
-
ASSOCIATION LOI DE 1901 cumul des fonctions président et trésorier
Un président d'une assocation loi de 1901 sans personnel rémunéré peut il cumule...Le 02/04/20143 réponses
-
Mari président et épouse salariée
Bonjour, mon mari et moi même travaillons sur la création d'une assoc de "servic...Le 02/04/20145 réponses
-
Amicale loi 1901
Bonjour. Nos élections vont avoir lieu le 26 avril . Suite à l appel à candida...Le 02/04/20143 réponses
-
Qui a le droit de vote dans une association?
Dans un association comptant licenciés(cotisants) et membres(non cotisant) les m...Le 02/04/20142 réponses
-
Démission du président et secrétaire adjoint d'une association loi 19
Ils ont démissionnés de leur poste , lors d'un conseil d'administration et cett...Le 01/04/20142 réponses
-
Doutes sur le respect de statuts par le président
Je suis en difficulté avec le président d’une association et je voudrais savoir...Le 30/03/20143 réponses
-
Renouvellement des membres du CA
Bonjour, l'association a renouvelé une partie des ses membres lors de la derniè...Le 27/03/20145 réponses
-
CUMUL DE MANDATS
Un président d association loi 1901 peut il etre trésorier également ne trouvant...Le 27/03/20141 réponse
-
Chéques émis par le trésorier
Le président d'une association loi 1901, peut-il être responsable des chèques ém...Le 27/03/20143 réponses
-
Quel recours contre un salarié qui détourne l'argent d'une association
Bonjour, nous avons constaté que la directrice de notre association détourne à...Le 27/03/20141 réponse
-
Quel salaire dois je appliquer pour un prof de danse de salon.
Bonjour. Je suis président d'une association et je souhaite avoir une idée (pour...Le 26/03/20144 réponses
-
élection de bureau
Nous avons élu un nouveau bureau le 6 Avril 2013,au cours d'une assemblée généra...Le 26/03/20144 réponses
-
Comment rémunérer les dirigeants d'une association
Bonjour, Je souhaite créer une association avec une amie. Nous souhaiterions êt...Le 25/03/20141 réponse
-
Peut-on être dirigeant d'une association et percevoir une rémunération
Bonjour, Je souhaite créer une association avec une amie. Nous souhaiterions êt...Le 25/03/20141 réponse
-
Exclusion d'un club - Respect du règlement
Bonjour, Je fais partie d'une association sportive dans laquelle je suis memb...Le 20/03/20141 réponse
-
Problème règlement association loi 1901
Bonjour, Je fais partie d'une association sportive sans but lucratif ass loi...Le 20/03/20144 réponses
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
