Droit des associations (loi 1901) - Page 39
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Association anti democratique
Je suis vice présidente d'une assoc loi du droit local Alsace Mososelle, élue de...Le 13/05/20141 réponse
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Démission fonction président et maintien au sein CA
Bonjour, Le président de notre association a démissionné de sa fonction. Rede...Le 13/05/20143 réponses
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Démission du trésorier en tant que benevole loi 1901
Je viens de démissionner de mon poste de trésorière A chaque assemblée généra...Le 12/05/20143 réponses
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Démission de la président et de 6 des membres du bureau de 7 personnes
Bonjour, J'ai démissionné de mon poste de présidente le 28 janvier 2014. Afin...Le 10/05/20143 réponses
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Non renouvellement de contrat d'un chef de choeur
Nous sommes une association loi 1901, en ensemble vocal dont le chef de choeur e...Le 09/05/20143 réponses
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Bilan financier d'une ACCA
Pouvons nous demander au Président de l'acca les décomptes bancaires pour savoir...Le 08/05/20143 réponses
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Président association gérant associé majoritaire filiale
Je suis président bénévole d'une association loi 1901 actionnaire unique d'une f...Le 08/05/20143 réponses
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Responsabilité pénale/juridique du fondateur
Bonjour, Avant d'accepter que mon nom soit repris dans les statuts comme fondat...Le 07/05/20142 réponses
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Respect des statuts
Bonjour, Je suis membre d'une association du type amicale des sapeurs-pompiers....Le 03/05/20141 réponse
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Association loi 1901 et Status 2 membres
Bonjour, je souhaite créer mon association, mais nous ne sommes que 2 personnes...Le 03/05/20144 réponses
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Projet formation interne ou externe et objet à étudier
Bonjour, j'ai plusieurs questions au sujet de la création d'une association. J...Le 03/05/2014
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Objet à étudier, et Projet formation interne ou externe
Bonjour, j'ai plusieurs questions au sujet de la création d'une association. J...Le 03/05/2014
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Tresoriere veut demissionner en cours d'annee???
Bonjour je suis co-tésorière, mais je souhaite démissionner ai je le droit de le...Le 02/05/20145 réponses
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Président d'une association faisant partie du tiers sortant
Président élu depuis un an mais rééligible cette année doit-on renouveler tout l...Le 02/05/20145 réponses
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Declaration de modification de bureau d'une asso
Bonjour je suis depuis peu secrétaire d'une association de retraités . A la le...Le 02/05/20142 réponses
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Comment s'opposer à un CA non conforme aux statuts
Bonjour, Je suis adhérent dans une association culturel dont des évènements m...Le 02/05/20144 réponses
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Démission d'un trésorier adjoint
Bonjour, Voilà je suis présidente d'un comité de quartier , mon trésorier ain...Le 28/04/20141 réponse
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Rôle d'un membre de droit
Notre organisme de tutelle indique que le président de l'association est membre...Le 28/04/20143 réponses
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AG extra asso1901
Bonjour nous faisons partie d'une asso de musique. le conseil d'administration...Le 28/04/201456 réponsesDernière page
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Révocation d'une trésorière et d'un vice président
Bonjour, je sui adhérant d'une association loi 1901avec un bureau : présidente,v...Le 28/04/201427 réponsesDernière page
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