670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Litiges administratifs
ATD et caution
Tweeter
Question de
badr mostefa
le 28/03/2014 à 18h30
[ ! ]
Salam omar...j'ai besoin d'une répensz ?? l' ATD permet l'appréhension de toutes les créances de sommes d'argent même à terme, conditionnelles ou à exécution successive. es que même les caution ???
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
ATD et caution
»
3
réponses
Atd bloque ma caf
J'ai recu un atd sur mon compte il m'ont pri la caf ont_ils le droit?
2
réponses
AVIS TIERS DETENTEURS VALIDITE DELAI
Est-ce légal que un avis tiers détenteur reste valable 8ans, 9ans ou 10 ANS auprés DES ASSEDiC? est
2
réponses
Atd et frais pour un rmiste
Bonjour, je suis allocataire du rsa. Ma banque me prend pour la 3eme fois 83 E pour une atd.A t elle
1
réponse
ATD sur dossier de surendettement à jour
Bonjour et merci pour votre AIDE. Bénéficiant d'un dossier de Suredettement A JOUR je dis bien A
1
réponse
Validite d un atd
J ai des parts sociales d une sci 50 CETTE SCI A RECU DE MES IMPOTS UN ATD JUILLET 2010 POUR U
2
réponses
Récupération caution
Bonjour, Je suis séparée de mon ex ami, et nous louions ensemble un appartement. j'avais moi même
1
réponse
Définition des dépositaires détenteur d'un ATD
Quel sens fiscal doit-on donner dans le cadre d'un avis à tiers détenteur des mots suivants: Détent
2
réponses
ATD delivre par erreur et frais ATD injustifies
Bonjour Le credit agricole d' AIX en provence Carnot,à la demande de la tresorerie municipale d'aix
2
réponses
ATD SUITE A PV
BOnsoir, J'ai reçu un ATD effectué auprès de ma banque pour 75 euros. Ma banque n'a pas payé car
3
réponses
Atd sur salaire et compte postal de 28000 euros
Bonjours, je viens d'etre victime de deux atd pour des sommes restants dues de 28000 euros. ces
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
418
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 18 minutes
Transcription de mariage
4277
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 heure
Zoologie
166
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 2 heures
Bourse d'étude
585
réponses
Dernière page
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 4 heures
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
ATD sur caution
Salam ...j'ai besoin d'une ré pence ?? l' ATD permet l'appréhension d...
Blocage de factures par ATD???
Je suis indépendant et les commissions que je facture à l'entreprise p...
"caution d'une maison"
Bonjour, L'agence a déposé son bilan,je n'ai pu récupérér ma cautio...
Caution solidaire
Je me suis portée caution solidaire pour un emprunt effectué par mon m...
Caution d'une sarl et dépôt de bilan
Ancien gérant et caution personnelle d'un sarl en dépôt de bilan. La d...
Quota de l'ATD
Pourriez vous me dire le montant (ou pourcentage des disponibilités ma...
Caution
Bonjour, Je suis actuellement dans un appartement HLM, je vais déména...
HYPOTH7QUE JUDICIAIRE PROVISOIRE Sur une caution invalide
Bonjour! pour faire simple, je suis caution par deux actes de caution...
Atd sur pension d invalidité et sur mon compte bancaire
Bonjour,je viens de recevoir un atd sur mon compte bancaire ou il y av...
REMPLACER MON ATD
Voilà, on vient de me faire 1 ATD à la banque, on a un bateau correspo...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par