ATD sur caution

Question de badr mostefa le 28/03/2014 à 18h38

[ ! ]

Salam ...j'ai besoin d'une ré pence ?? l' ATD permet l'appréhension de toutes les créances de sommes d'argent même à terme, conditionnelles ou à exécution successive. es que même les caution ???

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

ATD sur caution

1
réponse

ATD sur dossier de surendettement à jour

Bonjour et merci pour votre AIDE. Bénéficiant d'un dossier de Suredettement A JOUR je dis bien A
3
réponses

Atd bloque ma caf

J'ai recu un atd sur mon compte il m'ont pri la caf ont_ils le droit?
2
réponses

Récupération caution

Bonjour, Je suis séparée de mon ex ami, et nous louions ensemble un appartement. j'avais moi même
1
réponse

Validite d un atd

J ai des parts sociales d une sci 50 CETTE SCI A RECU DE MES IMPOTS UN ATD JUILLET 2010 POUR U
2
réponses

AVIS TIERS DETENTEURS VALIDITE DELAI

Est-ce légal que un avis tiers détenteur reste valable 8ans, 9ans ou 10 ANS auprés DES ASSEDiC? est
2
réponses

Atd et frais pour un rmiste

Bonjour, je suis allocataire du rsa. Ma banque me prend pour la 3eme fois 83 E pour une atd.A t elle
1
réponse

Définition des dépositaires détenteur d'un ATD

Quel sens fiscal doit-on donner dans le cadre d'un avis à tiers détenteur des mots suivants: Détent
2
réponses

ATD delivre par erreur et frais ATD injustifies

Bonjour Le credit agricole d' AIX en provence Carnot,à la demande de la tresorerie municipale d'aix
2
réponses

ATD SUITE A PV

BOnsoir, J'ai reçu un ATD effectué auprès de ma banque pour 75 euros. Ma banque n'a pas payé car
3
réponses

Atd sur salaire et compte postal de 28000 euros

Bonjours, je viens d'etre victime de deux atd pour des sommes restants dues de 28000 euros. ces

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
306 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures Evènements
32 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 5 heures Plaque à induction
18 réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures Zoologie
205 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/04/2025 Bourse d'étude
659 réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1 réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025 Tondeuse à gazon
2 réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025 Four
2 réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025 Amitié
450 réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025 Sèche-linge
47 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

ATD et caution
Salam omar...j'ai besoin d'une répensz ?? l' ATD permet l'appréhens...
Blocage de factures par ATD???
Je suis indépendant et les commissions que je facture à l'entreprise p...
Quota de l'ATD
Pourriez vous me dire le montant (ou pourcentage des disponibilités ma...
Caution solidaire
Je me suis portée caution solidaire pour un emprunt effectué par mon m...
Caution d'une sarl et dépôt de bilan
Ancien gérant et caution personnelle d'un sarl en dépôt de bilan. La d...
Caution
Bonjour, Je suis actuellement dans un appartement HLM, je vais déména...
"caution d'une maison"
Bonjour, L'agence a déposé son bilan,je n'ai pu récupérér ma cautio...
HYPOTH7QUE JUDICIAIRE PROVISOIRE Sur une caution invalide
Bonjour! pour faire simple, je suis caution par deux actes de caution...
Atd sur pension d invalidité et sur mon compte bancaire
Bonjour,je viens de recevoir un atd sur mon compte bancaire ou il y av...
ATD sur crédit contracté
Je viens de contracter un crédit débloqué sur mon compte bancaire qui...

Posez votre question maintenant !