670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Divorce
AUTORISATION DE SORTIR DE FRANCE POUR UN ENFANT
Tweeter
Question anonyme le 05/06/2009 à 20h51
Dernière réponse le 13/08/2009 à 22h45
[ ! ]
JE SUIS DIVORCE, j'ai un droit de visite et l'autorité parental conjointe.Mon ex femme désire emmener ma fille de 8 ans au PORTUGAL cet été pendant sa période de vacances, doit-elle me demander mon autorisation pour sortir du territoire.
Répondre
1 réponse
pour «
AUTORISATION DE SORTIR DE FRANCE POUR UN ENFANT
»
Réponse de
petitemoidu76
Le 13/08/2009 é 22h45
[ ! ]
Faut-il ue autorisation de sortie de territoire pour aller en espagen pour une journer
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
AUTORISATION DE SORTIR DE FRANCE POUR UN ENFANT
»
57
réponses
Autorisation paternel pour quiter le territoire algérien
Est ce que j'ai le droit de faire sortir mon enfant à l'étranger pour des vacances sans autorisation
3
réponses
L'autorité parentale exclusive pour mon fils mineur
Bonjour je suis une algérienne, je me suis marier avec un français d'origine algérien j'ai eu un en
2
réponses
Peut on sans autorisation parentale faire partir un enfant ?
Est ce que pour partir hors territoire il faut une autorisation pour la fille de mon copain dont c '
2
réponses
Autorisation de sortie du territoire
Bonjour, Quelles sont les formalités nécessaires pour autoriser la sortie du territoire français d'
1
réponse
Sortie du territoire français d'un enfant étranger
Ma fille doit se rendre en colonie de vacances avec la mairie en Espagne. Qui doit lui delivrer l'au
2
réponses
Faut il une autorisation parentale ?
Bonjour voila j aimerai partir en algerie avec mes 2enfants (ns somme francais ) es ce que il f
2
réponses
Loi d'autorisation algerienne pour une femme divorcé
Je suis une femme divorcé en algerie et en france j'ai un enfant de 8 ans, jai la garde de l'enfant,
1
réponse
Droit d'hébergement des enfants
Je suis divorcé et mon exfemme a la garde des enfants. pour l'annee 2009, elle doit choisir l'organi
2
réponses
Autorisation ou pas de sortie de territoire
Divorcée depuis 6 ans , je souhaiterai emmener mon fils agée de 7 ans au maroc.mon ex mari ne veu
1
réponse
Autorisation de sortie du territoire en accident d
Actuellement en accident de service, ai-je le droit de sortir du territoire français pour une durée
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Autorisation de sortie du territoire enfant mineur
J'ai la garde de mon fils mineur, l'autorite parentale etant partagee...
Autorisation de sortie du territoire national
Je suis maman d'un enfant de 14 ans dont j'ai la garde, je voulais lui...
AUTORISATION DE SORTI DE TERRITOIRE
Es ce qu il me faut une autorisation de sortir de territoire tunisien...
Autorisation de sortie de territoire
Je pars en vacance avec mon fils de 13 ans il a sa carte d'identité je...
Jugement
Mon ex femme viens de m'assigner en jutice pour sortir mes enfants du...
Départ de mon fils mineur à l'étranger
Bonjour Messieurs Je suis séparé officiellement.J'ai un enfant de 1...
Autorité parentale exclusive et voyage de mineur
Bonjour, je suis divorcée depuis 2001 et j ai l autorité parentale exc...
J peut marie pendant mes vacances en france
Je suis une femme tunisiene divorce j ai une fille j v sortir en vacan...
AUTORISATION SORTIE FRANCE ENFANT MINEUR
JE SUIS DIVORCEE. LA GARDE DE MON FILS M'A ETE CONFIEE. IL EST PREVU Q...
Sortir son enfant de russie
J'envisage de me rendre en russie pour recuperer ma fille francaise de...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par