670 501
questions
1 493 427
réponses
1 460 780
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
BAIL DE CARRIERE ET GAEC.
Tweeter
Question anonyme le 05/05/2010 à 17h04
Dernière réponse le 26/07/2011 à 22h51
[ ! ]
En tant qu'associé de GAEC puis-je mettre du foncier à disposition de cette socièté par le biais d'un bail de carrière? Si oui quel est le tarif de ce bail à long terme? MERCI. SALUTATIONS.
Répondre
1 réponse
pour «
BAIL DE CARRIERE ET GAEC.
»
Réponse anonyme
Le 26/07/2011 é 22h51
[ ! ]
Duree la plus longue de bail d habitation legale
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
BAIL DE CARRIERE ET GAEC.
»
1
réponse
Cession bail de fermage
Mon locataire du bail de fermage a cedé l'exploitation du terrain loué , à ses fils en Gaec . je n'
1
réponse
Faire un nouveau bail dérogatoire
Bonjour, Je vais faire un bail dérogatoire de 23 mois à un nouveau locataire. À la fin du bail pui
1
réponse
Préavis Bail de dérogation, Bail précaire?
Bonjour, y a t'il un délais pour résilier un bail commercial dérogatoire pour un local commercial
2
réponses
Non renouvellement d'un bail de location
Au terme d'un bail de 3ans de location d'un appartement à une personne agée et malade de plus de 70a
5
réponses
Le bail precaire
Je suis locataire en bail précaire depuis 2006 et mon bail c'est terminé le 31 mais 2008. je loue c
1
réponse
Bail résilié par l'agence
Bonjour Mon propriétaire a signé le bail par le biais d'une agence. Quelques mois aprés il m'envoi
1
réponse
Resiliation de bail a cause d 1 surloyer
Puis je resilier mon bail a cause d 1 surloyer en reduisant le preavis de 2 mois au lieu de 3 mois p
1
réponse
Permutation bail meme locataire(couple solidaire)
Durant les 3 ans de location de ma résidence secondaire(bail du droit commun) puis-je par l'intermé
2
réponses
En tant que propriétaire peut-on résilier un bail
J'ai signé un bail avec un locataire, mais il s'avère que cette personne m'a donné des informations
5
réponses
Resiliation bail location meublee initiative du propriétaire
Je loue deux pièces de ma résidence principale en meublé. Le bail a été établi pour une durée de 1 a
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
438
réponses
Dernière page
Résumer sur 10 nouvelles de l'Antiquité a nos jours
Il y a 1 heure
Aide scolaire
99
réponses
Dernière page
Cancer
Il y a 5 heures
Cancer
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Le 12/03/2025
Bourse d'étude
619
réponses
Dernière page
Vitodens 333-F WR3C - Pression élevé
Le 12/03/2025
Chaudière gaz
6
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 12/03/2025
Amitié
1682
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 12/03/2025
Transcription de mariage
11538
réponses
Dernière page
Traduire le bassa en francais
Le 12/03/2025
3
réponses
Texte pour ma cousine
Le 12/03/2025
Amitié
389
réponses
Dernière page
Telecharger gratuit theme pour nokia 6300
Le 12/03/2025
Anniversaire
32
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Bail rural de carriere avec une société
Le Bail de Carrière (Code Rural L 416-5) prend fin quand le preneur at...
Recuperer un herbage louer a un gaec
Ma mere a louer une parcelle de terre de 33hectare a long terme a un g...
Comment reprendre des patures louées?
Bonjour, Mes grand parents ont loué leurs patures il y a 23 ans à d...
BAIL COMMERCIAL EN COURS . information date d anniversaire
Bonjour, j ai repris un bail commercial en cours. l ancien locatair...
Renouvellement bail
En tant que bailleur je voudrais reprendre mon local commerciale le ba...
Clause sur bail
Puis je mettre une clause sur mon bail 3/6/9 car je souhaite creer mon...
Bail rural à long terme??
Bonjour, il se peut que je traite sur un bail rural à long terme! m...
RECONDUITE DE BAIL PRECAIR A UN BAIL 3/6/9
Bonjour, j'ai pris un local en bail de deux ans ou j'exerce une activ...
Renouvellement de bail professionnel
Je suis en fin de bail professionnel, puis-je demander un nouveau bail...
Recuperation de bail
Je suis propietaire d'un logement ou il y a un bail, je souhaiterais l...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par