Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Construction et travaux

C de possession

Question anonyme le 21/01/2012 à 17h09

[ ! ]

Quel est la surface autoriser dans une c de possession

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

c de possession

7
réponses

Certificat de possession algerie

Bonjour, j'ai vendu un terain de 600 M2 avec un papier timbré à Bejaia (algerie) l'achteur a pu ob
17
réponses

CERTIFICAT DE POSSESSION TIZI-OUZOU ALGERIE

Bonjour, Je posséde un terrain sur lequel j'ai entamé une construction.Je possede un certificat d
1
réponse

Algerie certificat de possession terrain a batir

DROIT ALGERIEN 1-QUELLE LA VALIDITE JURIDIQUE D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION D'UN TERRAIN A BATIR?
4
réponses

Certificat de possession succession

En algerie nous avons moi et mon frere un morceau de terrain en commun.Est ce que ma fille , mariee,
50
réponses

Comment annuler un certificat de possession

Ayant un terrain dans l'indivision mon cousin s'est permis de se faire délivrer un certificat de pos
2
réponses

Délivrance certificat de possession si zone cadastrée ?

Après verification auprès du cadastre de tizi-ouzou,il 's'est avéré que mon terrain pour lequel je v
1
réponse

Annulation d'un certificat de possession

Bonjour. j'ai l'honneur de bien vouloir vous demander la procédure à entreprendre pour l'annulation
6
réponses

Héritage certificat de possession

Bonjour à tous, Ma femme et mes enfants peuvent-ils hérités d'un terrain acheté avec un certifica
1
réponse

Comment etudier gratuitement en france?

Suis Mathilde je vie en italie depuis 8 ans je suis en possession une carte de sejour illimite ,sui
1
réponse

Procedure d'obtention d'un titre de proprite

J'ai un certificat de possession depuis 1993 quel est la procedure legal pour transformer le certifi

Les dernières réponses publiées

Connaissez-vous le voyant Chris?
Il y a 1 minute Voyance
2574 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 4 heures Amitié
338 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 04/02/2025 Psychologie, Psychiatrie
1280 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 04/02/2025 Anniversaire
218 réponses
Dernière page
Contentieux Casnos
Le 04/02/2025 Sécurité Sociale
46 réponses
Dernière page
Bultin de paie au maroc
Le 04/02/2025 Salaires
15 réponses
Je recherche catherine michels nee a vilvoorde oct
Le 04/02/2025 Remerciements
24 réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 03/02/2025 Visa de conjoint
16533 réponses
Dernière page
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 03/02/2025 Amitié
1665 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 03/02/2025 Transcription de mariage
11520 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Annulation possession
Voilà j ai un terrain je veut le vendre j ai une possession et je veut...
Annulation de la possession à cause d'un conflit familiale
J'ai une possession établir en 2016 sur un terrain non acté et. Non c...
Convertir un cerificat de possession en acte de proprietaire
J'ai un certificat de possession depuis 1993. pour convertir le cer...
Le certificat de possession
Le cartificat de possession est valable pour les crédit bancaire...
Delevrance de certificat de possession
Une opposition des domaines émise en retard après la delevance de cert...
Droit d,obtention d,un certificat de possession.
Bonne année 2011, de faux témoignages ont été utilisé pour fair Un ce...
Certtificat de possession
Est-il possible de renouveler un certificat de possession?...
Duree de validité du certificat de possession en zone rurale
Nous habitons dans une zone non cadastree ou l'acte de propriété n'ex...
Terrain a vendre "certificat de possession"
Bonjour Monsieur, je possède un certificat de possession de deux terr...
Demande de duplicata de certificat de possession?
Mon oncle ma fait un certificat de possession/papie timbré a la mairie...

Posez votre question maintenant !