Calcul du temps de travail annualisé - Page 2

Si j'ai bien compris vous faites 6 semaines à 50 heures (10h00 / jour) les semaines travaillées les samedi 10 fevrier, 7 avril, 13 juillet, 31 août, 27 octobre et 22 décembre le reste du temps se sont des semaines travaillées (lundi mardi jeudi vendredi) à 40heures ou moins si jours fériés (10h00/ jour )

Les semaines de petites vacances nous travaillons seulement une journée,le samedi...Les autres jours nous sommes en congés... En gros pendant les vacances d'ete,on vient 12 jours et les petites vacances,4 jours (le 10/02, le 7/04,le 27/07 et le 22/12 Par contre l'ete on fait des semaines de 5 jours a 8 heures par jour...

1- Rappel des éléments légaux sur la durée du travail Année 2012 - durée hebdomadaire légale de travail : 35,00 heures 5,0 jours/semaine - durée annuelle de rémunération en heures : 52,00 Sem X 35,00 Heures = 1820,0 heures Rémunération mensuelle: 1820 h / 12 mois = 151.667 h 2 - Absences légales d'un agent à temps complet A adapter suivant la collectivité (congés supplémentaires accordés localement) : - congés annuels (5 fois la durée hebdomadaire de travail) 35,00 h X 5 Semaines 175,0 heures - nombre de jours de fractionnement : 0 Jour(s) 35,00 h X 0/5ème 0,0 heures - Nombre jours fériés en moyenne /an …7 h X8 jrs = 56,0 heures Total 175 + 56 = 231,0 heures Durée normale d'activité d'un agent à temps complet 1820 heures - 231 heures = 1589 heures Travaillées + 7 heures au titre de la journée de solidarité à faire en plus des 1589 heures Soit 1596 heures Heures travaillées réalisées 150 jrs x 10 = 1500 heures Heures travaillées réalisées vacances été = 10 jrs x 8h =80 Heures Heures travaillées réalisées 1500 + 80 = 1580 heures les 5 heures supplementaires que nous faisons chaque semaine nous permettent d'avoir plus de congés ?? Toutes heures effectuées au-delà de 35 heures dans la semaine donne droit à des heures supplémentaires semaines concernées 10/04 7/04 27/10 22/12 Jrs travailées Lu Ma Je Ve + Sa = 50 heures semaines * autres Lu Ma Je Ve = 40 heures de 35h à 40h : 5h à 25% = 1.25h **** de 35h à 43h : 8h à 25% = 2h **** de 43h à 50h: 7h à 50% =3.5h Heures Normales à 25% (31 sem x 5.00 h x 25%)= 38.75 heures Heures Normales à 25% (4 sem x 8h x 25%) = 8 heures Heures Normales à 50% (4 sem x 7h x 50%) = 14 heures le Total des heures supp ramenées en heures normales 38.75 + 8 + 14 =60.75 heures Heures travaillées + heurses supplémenataires = 1580 + 60.75 = 1640.75 Heures restant à réalisées 1589 - 1640.75 = 51.75 heures soit 5 jours à 10.25 heures D'après les données vous travaillerez 51.75 heures de Trop Pour vérifiez d'après votre planing faites le total des heures travaillées chaque mois en aucun ce total ne devra dépasser 1589 heures Les 2 Jours de fractionnement ne sont pas pris en compte pour compter les jours fériés ne prendre en compte que Lu Ma Mer Jeu Ven

La pause du salarié est obligatoire. L’article L.220-2 du Code du Travail dispose en effet qu’aucun temps de travail ne peut atteindre 6 heures sans que le salarié bénéficie d’un temps de pause d’une durée minimale de 20 minutes, durée minimale allongée par certaines conventions collectives. Cela signifie qu’une pause de 20 minutes au moins doit être accordée dès qu’un temps de travail quotidien atteint 6 heures, à la suite immédiate de ce temps ou, le cas échéant, avant que cette durée de 6 heures ne soit entièrement écoulée Le temps de pause n’a pas à être rémunéré par l’employeur. Ce principe connaît cependant deux exceptions notables : 1- si la convention collective applicable ou le contrat de travail prévoit la rémunération des pauses ; 2- lorsque la pause remplit les critères de la durée du temps de travail effectif. Ces critères sont posés par l’article L.112-4 du Code du Travail : Pour votre Cas 20mn =0.333h/centième si conditions 1 ou 2 non remplies 150 jours x .0333 = 49.95 heures

Je vous remercie beaucoup pour vos reponses... Nous allons recevoir sa "proposition" cette semaine... Si nous avans des doutes,j'espère que vous pourrez nous eclairer...Cordialement

Bonsoir,je reviens vers vous car nous sommes desespérées... Voila la nouvelle annualisation de nos congés: (avec son detail) Temps de presence au travail : 1600h-35h (jours de maire+jours de fractionnement)=1565H Temps de travail sur les temps scolaire : 36semaines * 40h =1440heures Reunions = 20h Nettoyage hors temps scolaire = 1565 - (1440h + 20h) =105 heures soit 15 jours Artt : 36*5heures= 180h soit 26 jours Conges annuels : 25+5 jours= 30jours Nous savons qu'il y deja une erreur puisque nous faisons 40h les semaines de vacances et qu'elle est parti sur 35heures mais meme comme ca,nos calcul ne sont pas les memes De plus,elle nous a refait le meme calcul sur la periode de janvier 2012 à aout 2012 (comme je vous l'avez dit,elle repartir sur des conges en années civils sur 2013) qui nous parait aberrant! Je vous le note: Donc de Janvier à aout 2012 Temps de presence au travail : 1565* (8/12)=1043H Temps de travail sur le temps scolaire : 22 *40= 880 heures Reunions : 12heures Nettoyage hors temps scolaire 1043- (880+12)= 151 heures soit 21,5 jours Artt: 22*5 heures= 110 heures soit 16 jours Congés annuels : 30* (8/12)=20jours Donc pour elle entre janvier et aout on doit faire plus de menage que sur une année!!! On ne comprends vraiment pas...j'espère que vous pourrez nous aider...

Bonjour il faudrait le nombre de jours travaillées de janvier à fin août avec la durée 7 ou 8 heures les heures de ménages doivent être des semaines à 35 heures Faire la même choses du 1er septembre au 31 12 2012 je suis en vacances je répondrai des mon retour Je vous mets en copie de différents lien qui vous permettront d"arriver au fichiers concernés http://ged.cdg56.fr/documentation/publications-cdg/PUB1127 http://ged.cdg56.fr/documentation/publications-cdg/PUB1129 http://ged.cdg56.fr/documentation/publications-cdg/PUB1126 http://www.cdg53.fr/uppdf/pointsur/138.pdf http://www.cdg01.fr/CDG01/img/pdf/2009_03_annualisation_temps_travail.pdf http://www.cdg-64.fr/Cdg/Gesp/Documents/Temps_Travail_Effectif.pdf Voir le CDg56 dans la documentation

Bonjour Voila le décompte d 'annualisation de vos congés: (avec son détail) Temps de présence au travail : 1600h-35h (jours de maire+jours de fractionnement)=1565H Temps de présence au travail : Temps scolaire 36 sem x 40h = 1440 heures 10 heures/jour = 144 jours Temps de ménage hors temps scolaire 3 sem x 35 = 105 heures soit 15 jours ces 105 heures sont  réalisées pendant les grandes vacances scolaire Temps de réunion 20 h réparti sur l'année Le temps effectif de présence : 1440 h +105 + 20 = 1565 heures pour 144jrs + 15 jrs =159 jours 1) Donc de janvier à août 2012 Temps de présence au travail scolaire : 1440h x (8/12)= 960 h * Temps de ménage grandes vacances scolaire 3 x 35 = 105 heures * Temps de réunion:20h x (8/12) = 13,33 heures * Donc de septembre à décembre 2012 Temps de présence au travail scolaire : 1440h x (4/12)= 480 * Temps de ménage grandes vacances scolaire =0h fait de janvier à août 2012* Temps de réunion:20h x (4/12) = 6,67 heures* Temps de travail pour l'année 2012 * 960 + 105 +13,33 + 480 + 6,67 = 1565 heures pour 144jrs + 15 jrs =159 jours 2) Donc de janvier à août 2012 Temps de présence au travail scolaire : 1440h x (8/12)= 960 h * Temps de ménage 2 sem grandes vacances scolaire 105 x 8/12 = 70 h * Temps de réunion:20h x (8/12) = 13,33 heures * Donc de septembre à décembre 2012 Temps de présence au travail scolaire : 1440h x (4/12)= 480 * Temps de ménage 2 sem grandes vacances scolaire 105 x 4/12 = 35 h * Temps de réunion:20h x (4/12) = 6,67 heures* Temps de travail pour l'année 2012 * 960 + 70 +13,33 + 480 + 35 + 6,67 = 1565 heures pour 144jrs + 15 jrs =159 jours Pour les journées Artt 36sem x (40-35) 180 heures ou + jours de réunion sem x(4?-40 ) Les 20 heures de réunion réalisées dans les semaines de 40h ont à ajouter au 180 heures je n'ai pas fait le calcul des jours de RTT A quoi vous servent les jours de RTT ?? les liens de précédent mémo sont à copier dans la barre d'adresse d'internet explorer ou mozilla firfox,

Je ne suis pas sur de comprendre votre question?Nos rtt sont ajouées a nos congés pour poser nos vacances...Nous cherchons juste a savoir combien de jours par an nous devons effectuer aux vues des heures que nous realisons chaque année et surtout si il est normal que sur la periode de janvier a aout nous devons venir pour 21,5 jours d emenage alors que sur une année nous viendrons 15 jours d'après ses calculs...

En fait,sur une année et d'après ses calculs,nous venons 15 jours pour le menage et 20 heures pour des reunions (1 jour a chaque petite vacances et 11 jours l'ete) Alors pourquoi sur une pèriode plus courte (de janvier a aout) devons nous venir 21,5 jours pour le menage et 12 jour pour les reunions...J'espère etre plus claire car je m'y perds moi meme...

Ca y est,j'ai reussi a trouvé son erreur! Elle a ajouté le temps de menage et de reunion au temps que l'on devait faire sur 8 mois alors qu'elles etaient deja incluses!!Nous allions faire quasi 10 jours de plus!!!! Je vous remercie vraiment,je savais qu'il y avait une erreur mais je ne voyais pas laquelle J'ai reunion avec elle demain,j'en jubile d'avance!!Mille mercis!!!

Bonjour nous sommes en septembre 2012 Donc de Janvier à août 2012 les heures sont réalisées et effectuées Temps de présence au travail: Scolaire + hors scolaire + réunion + ménage : 1565* (8/12)=1043.33H Temps de travail sur le temps scolaire : 22 *40= 880 heures scolaires (ok) Réunions 1er janvier et 31 août : 12 heures (reste à faire 20h-12h= 8h) Soit 1 réunion de 2h00 par mois (6h x 2=12h00) Temps de ménage 8h/jrs : 10 février, le 6 avril 6,9,10,11,12,13 juillet et 27,28,29,30,31 Août = 12 Jours (reste à faire 15 jrs – 12jrs = 3 jours ) Temps de ménage entre le 1er janvier et 31 août Temps de ménage = 8h x 12jrs = 96 heures de ménage Nettoyage restant à faire hors temps scolaire de septembre à décembre: 1043h - (880h scolaire+12h réunion + 96 h ménage)= 55 h / 8h jrs=7jrs Temps de ménage est fait sur une journée de 8h x 5jrs= 40h ou 7h x 5jrs= 35h son temps de ménage semble calculé sur des jrs de 7h00 Votre chef de service vous présente un calcul de théorique de calcul mais pour vous les heures ont été bien effectuées du 1 er janvier au 31 août il faut comptabiliser les heures scolaires, le heures de ménage les heures de réunion et les soustraire à 1043h, la différence est à répartir la période de septembre à décembre votre de chef de service doit vous prouver que le cumul des heures du 1er jan au 31 août et du 1er sept au 31 décembre ne dépasse pas 1565 heures pour l’année civile ou année scolaire Pour le nombre jours travaillés dans l’année 1er janvier et 31 août jrs ménage 1) 88 jrs x 10h =880 h + 12 jrs x 8h= 96h (880+96)=976 heures 2) 88 jrs x 10h =880 h + 12 jrs x 7h= 84h (880+84)=964 heures Pour le nombre jours travaillés dans l’année 1er janvier et 31 août jrs ménage 3) 57 jrs x 10h = 570 h + 3 jrs x 8h= 24h (570+24)=594 heures 4) 57 jrs x 10h = 570 h + 3 jrs x 7h= 21h (570+21)=591 heures Total 1) +3) : 976 + 594 = 1570 heures Total 2) +4) : 964 + 591 = 1555 heures Année civile ou année scolaire n’est que comptable car du 1er janvier au 31 décembre ou de septembre à août le nombre de jours est égal à 365jr Nombre jours travaillés 1er janvier et 31 août : 88 + 12= 100jrs Nombre jours travaillés 1er sept au 31 décembre : 57 + 3= 60jrs Nombre jours travaillées sur : l’année civile ou scolaire 100jrs + 60jrs = 160 jours Artt: 22*5 heures= 110 heures soit 16 jours Congés annuels : 30* (8/12)=20jours Je ne suis pas sur de comprendre votre question ? Nos Rtt sont ajoutées a nos Congés pour poser nos vacances Ce que je voulais dire par là vos vacances 5 semaines de congés + 35 heures du maire sont comprises dans les vacances scolaire de février, avril, grandes vacances, novembre et décembre vous posez des jrs RTT pendant les heures de travail scolaire ou de ménage ?

Une erreur: remplacez le texte du memeo précedent par celui_ci Pour le nombre jours travaillés dans l’année 1er janvier et 31 août 1) 88 jrs x 10h =880 h + 12 jrs x 8h= 96h (880+96)=976 heures 2) 88 jrs x 10h =880 h + 12 jrs x 7h= 84h (880+84)=964 heures Pour le nombre jours travaillés dans l’année 1er sept et 31 déc 3) 57 jrs x 10h = 570 h + 3 jrs x 8h= 24h (570+24)=594 heures 4) 57 jrs x 10h = 570 h + 3 jrs x 7h= 21h (570+21)=591 heures Total 1) +3) : 976 + 594 = 1570 heures Total 2) +4) : 964 + 591 = 1555 heures

Merci pour tout Nous sortons de reunion et elle a reconnu son erreur... Je me suis basée sur vos calculs donc merci encore...Bonne continuation,cordialement

Bonjour,je reviens vers vous pour une dernière petite question... Grace a vous,nous nous sommes rendues compte que depuis 4 ans,nous faisions des semaines de 40 heures pendant le temps hors scolaire alors que nous devions effectuer des semaines a 35 heures... Nous venions le meme nombre de jours hors temps scolaire qu'avec le nouveau calcul Il devait s'agir d'une erreur de calcul mais a l'epoque nous n'avions pas pris le temps de les verifier. Au lieu de 105 (menage)+ 20 (reunion),nous venions 144 heures par an Pensez vous que nous pouvons demander a recuperer ces heures?Sur combien d'année?Devrait on nous les faire payer ou recuperer? Si vous savez si il existe un texte precisant cela...Merci pour votre aide

Bonjour Il faut négocier de façon à les récupérer je suppose que vous travailler dans la fonction publique Si vous aviez eu un trop perçu décelé par la perception ou la cour des comptes on vous aurait demandé de remboursée sur la totalité de l'erreur. Et puis sur 4 ans cela ne représente pas un montant excessif pour votre communes. Faire attention que le cumul des heures ménages reunions scolaires et hors scolaires ne dépasse pas 1565 heures calcul fourni par votre chef de service toutes les heures dépassant 35 heures = heures supplémentaires ou ARTT Bonne négociation.

Temps annuel de référence , annualisation temps de travail Temps annuel de référence 1607 h annuelles (Décret no 2000-815 du 25 août 2000) =Payée 151,667 h /mois ou 1820 /an = 35 h/ hebdo = 7 h / jour pour 5 jours hebdo ou 5,83h jour si 6 jours hebdo Le calcul des 1607 heures temps annuel de références (35h) se fait sur une année civile du 1er janvier au 31 décembre. Nombre de Jours ouvrés y compris les féries + 5 sem congés = 365 jrs -104jrs (Sa +Di) = 261 jrs x (35/5) =1827 heures Ces 1607 heures légales sont issues de : 365 jours – 52 samedis – 52 dimanches – 8 jours fériés – 25 congés payés = 228 jours x 7 heures = 1596 heures arrondies par le législateur à 1600 heures + 7 heures de la journée de solidarité Dans mon entreprise, nous avons des congés d'ancienneté et des congés de fractionnement. Est-ce que ces jours sont déduits des 1607 heures. Exemple : acquisition d'1 jour de congé ancienneté, la cible annuelle devient 1600 heures ou reste à 1607 heures Calcul annualisation temps non complet Temps annuel de référence =1607 heures Heures Travaillées sur 12 mois: 28h x 1607 / 35= 1285,6 heures (x 8/12 pour un contrat 8 mois) Heures Payées sur 12 mois= 1285.6h x 35h /1607h = 1461,6 heures (x 8/12 pour un contrat 8 mois) à rémunérer mois: 1461,6 heures / 12 = 121,8 heures à rémunérer semaines: 1461,6 heures / 52 = 28,108 heures Soit (28,108 / 35) de (1820 h / 12) = 121.8 heures Base salaire SMIC 35h : (9.4€ x 151.667= 1425.67€ Montant Salaire 28h :1425.67 x 28.108 / 35 = 1144.94€

Bonjour la négociation au sujet de la récupération de vos heures a t'elle aboutie Cordialement Michel

Bonjour, je suis ATSEM je travaille 40/semaine (lundi,mardi,jeudi,vendredi) à 9h/jour; et le mercrdi matin 4h, 2 semaines en Juillet à 37/semaine et 3 jous avant la rentrée des classes de Septembre à 7h30/jour. En compassation j'ai toutes mes petites vacances. Sont inclut les jours de rtt, les 2 jours de fractionnement ,les congés payés,et soit disant les 2 jours d'anciennetté.et cela depuis plusieurs années aujourd'hui on m'explique que je n'ai pas mon cota d'heure et qu' il me manque des jours de travaille.Je ne comprend pas pourquoi il me manque des jours et ou me dirigé pour avoir des réponses.je precise aussi que je suis en zone C et que des jours fériés on etait calculé dans mes congés. je souhaiterais avoir votre avis.merci d'avance.

Bonjour j'ai besoin un plus de précision sur le nombre de jours travaillés ?? semaines: (( 9hx4 jrs ) + 4 h) x 36 sem =1440 heures 2 semaines: 37h x 2 sem = 74 heures 3 jours: 7.5h x 3 jrs = 22.5 heures Total nombres heures travaillées : 1440 + 74 + 22.5= 1536.5.5 heures pouvez me confirmer ?? j'ai mis sur 36 semaines (année scolaire ) êtes vous annualisé et votre base rémunération 35 h x 52 /12 =151.667h