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Calcul du temps de travail annualisé

Question anonyme
Dernière réponse le 28/08/2014 à 07h06
[ ! ]
Je suis ATSEM, je travaille 36 h hebdomadaires, sur 4 jours et je suis payée sur la base de 30 h, 12 mois donc je ne suis pas obligée de travailler pendant les vacances scolaires cependant mon employeur a calculé que j'avais des heures en plus à effectuer en juillet. Comment puis-je calculer pour vérifier cela ? Merci de votr réponse
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100 réponses pour « 
calcul du temps de travail annualisé
 »
Réponse de Kikinette8
Le 28/06/2008 à 20h19
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Un nouveau décret est sorti le 15 mai 2008 concernant les ATSEM et le passage à la semaine des 4 jours( décret 2008-463).UNn ATSEM TRAVAILLE SUR LE RYTHME DU CALENDRIER SCOLAIRE ET SA REMUNERATION LUI EST ATTRIBUE DE MANIERE CONSTANTE ET CONTINUE SUR TOUTE L'ANNEE.CELA S'EFFECTUE PAR REFERENCE A UN TEMPS COMPLET ( 1600 H ) QUEL QUE SOIT SON RYTHME DE TRAVAIL REEL. IL CONVIENT D'Y RAJOUTER LA JOURNEE DU LUNDI DE PENTECÖTE PRORATISEE EN FONCTION DU TRAVAIL REEL.
EX : soit une atsem travaillant 9h par jour sur 150 jours de classe dans l'année. son temps de travail annuel est donc de 150j X 9h=1350heures. Sa rémunération de référence à un temps complet sera de :
35X1350 /1600=29.53 centièmes les 1350 heures lui seront payées 29.53 pour 36 heures hebdomadaires.
Il vous manquerait 22 heures pour arriver à 30 heures par semaines; soit 35X1972/1600= 30.0125 heures hebdomadaires.
JOURNEE DE PENTECÖTE : 7X30.01/ 35 =6.0025 heures à faire encore en plus pour le lundi de pentecôte
1372 -1350 =22 +6 pentecôte = 29 heures à rattraper
Référence(s) :
décret 2008-463 cdg 26
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Réponse de nounou51
Le 07/07/2008 à 19h23
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Faire un tableau des 52 semaines de janvier a décembre mettre les heures dues les heures travaillées jours récup./congés fériés les + 6H HEBDO les moins calendrier solaire = le solde
Référence(s) :
je suis moi meme atsem annualisée mais sur un 14h hebdo et c'est comme cela que calcul ma hiérarchie
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Réponse anonyme
Le 22/08/2008 à 21h34
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Bonjour,
pour les ATSEM le calcul est simple. le temps de travail est de 1600h00, pour l'année 2007/2008 avec la semaine de quatre jours vous avez 144js d'ecoles (140js+4ferie)
calcul 144x par le nombre d'heure par jour = 1440h pour 10h00 par jour.
tu doit rajouter les 2 jours de frationnement de conge + les jours de formation . tu va avoir x heures de plus a 1440h
la difference avec 1600h00 ton chef de service la tranforme soit en ménage soit en centre aere pd les vacance
Référence(s) :
je suis chef de service de 27 ATSEM
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Réponse anonyme
Le 23/11/2008 à 21h40
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Nous on nous dit que dans les 1607 heure les jours fériés sont dèjà compté- on nous a dit que pour 2008-2009 il y a avait 139 jours d'école 139x8h45 par jour nous devons donc faire 1216 heures sur le temps scolaire.
Nous somes payés 29 heures annualisé(1331heures à faire)- si on enlève 6 heures de conseils d'école et concertation il nous reste 109 heures a faire pendant les vacances. !!!!!!!
Référence(s) :
notre collectivité territoriale
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Réponse de Michel60
Le 01/08/2010 à 11h51
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Heures payees 30h x 52sem=1560h
Heures Travaillées 30h x 45.9 sem=1377heures
45.9Sem =52Sem - 5Semcongés annuels - jours féries
Nbre Sem travaillées ou jours travaillés pour effectuer 1377h sur 36h / hebdo
1377h / 36h= 38.25 sem ou 38.25 x 4 j = 153 jours

153 jours x 9h = 1377 heures
Référence(s) :
Fiche pratique 2 annualisation du temps de travail
magazine du centre de gestion de l'oise n°8 juin 2008
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Réponse anonyme
Le 25/10/2010 à 21h27
[ ! ]
Bonjour, je suis ATSEM, annualisée à 29,5h/mois.
Je travaille 9h30 par jour sur 4 jours.(9h50 en centième)
Si je suis malade, on ne prends pas en compte ma journée de 9h30 mais 1/30éme de mon salaire,128h/mois, soit 128:30 =4h27 et je dois récupérer la différence de 4h20. Ca vous parait normal????
Vous parlez de jours fériés: combien de jours? je n'ai que le 1er mai de compté/payé.Faut il aussi mettre ces jours fériés sur 29,5h?
merci de vos réponses
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Réponse anonyme
Le 19/05/2011 à 21h42
[ ! ]
Bonjour,
je suis atsem 28h cb dois faire d'heures à l'année?merci.
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Réponse anonyme
Le 24/05/2011 à 12h49
[ ! ]
Voila, comment l on nous comptes notre temps de travail 1723heures sur l annee .-14 h de fractionnement x7h par jour plus 4 jours de feries 1723, moins 36 semaines scolaire a 43h total 1548h.et donc 1723-1548 reste 175h que lon divise par 7h par jour et sa nous donne 25 jours a 7h pour la periode des vacances scolaire avec etablissement ouvert..on deduit les 14h Frac et les jours ferries, total: 1548+175=1723 -14h-joursferries= au temps de travail (trop c est trop) j attent vos reponses....................
Référence(s) :
etablissement scolaire
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Réponse anonyme
Le 29/07/2011 à 16h17
[ ! ]
Moi je suis atsem j'aimon calcul ainsi: 1607 H a faire sur l'année je fais 10H30 par jr moins un demie heur de pose(7H00/12H45_13H15/17H3O) ma pose n est pas remuneré donc 10h/jour pendant la periode scolaire le rete je dois le faire pendant les vacance on ne m enleve pas de jour conges fractionner je fais 10h le jour de pentecote;voilà le travaille! je n'ai jamais eu de formation depuis 15ans meme pas les premiers secours! je ne sais meme pas si je suis notée.je suis en semaine a 4jours donc 4x 5semaines si il ya des chose anormales merci de m infrmer quel bazard!
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Réponse de Michel60
Le 09/08/2011 à 08h16
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Ceci est un principe de calcul a adapter a votre cas
Rappel des éléments légaux sur la durée du travail
- Durée hebdomadaire légale de travail : 35 heures
- Durée annuelle de rémunération 35 heures x 52,2 semaines* : 1 827 heures
*52,2 = 365 jours X 7 heures = 2555 heures par an
104 jours de repos (samedi et dimanche) x 7 heures = 728 heures
Soit : 2555 h – 728 h = 1827 heures
1827 heures : 35 heures soit 52, 2 semaines
2 - Absences légales dans la commune d’un agent à temps complet
-A adapter suivant la collectivité (congés supplémentaires accordés localement) :
- Congés annuels (5fois la durée hebdomadaire de travail) : 35 h x 5 semaines 175 h
- 2 jours de fractionnement (si accordés systématiquement) : 35 h x 2/5ème 14 h
- 8 jours fériés en moyenne x 7 heures 56 h
_____
TOTAL 245 h
-Durée normale d’activité d’un agent à temps complet de la collectivité
concernée : 1 827 heures – 245 heures = 1 582 heures + 7 heures au titre de la journée de
solidarité (Attention : sans les deux jours de fractionnement : 1 827 heures – 231 heures = 1596 heures)

Exemple pour un poste d’A.T.S.E.M. à temps non complet :
- Si 142 jours de classe X 8 h 30 (conversion pour le calcul : 142 x 8.5) de travail
effectif par jour (garderie, classe, garderie et ménage) = 1 207 heures
travaillées
- A rajouter éventuellement : les heures effectuées en dehors de ces jours
(ménages, pré rentrée scolaires)
- A payer : (1 207 heures x 1827) /1 582 heures (- voir ci-dessus paragraphe 2)
= 1 394 heures qui se traduira par une durée hebdomadaire moyenne sur
l’année : 1 394 heures / 52,2 semaines = 26,70 soit 26.70/35ème correspondant
à la durée devant figurer sur la délibération créant le poste.
L’agent sera rémunéré sur cette base chaque mois.
- La différence correspond aux congés annuels, à la majoration de 2 jours
pour fractionnement et aux jours fériés :
1 394 heures à payer – 1 207 heures à effectuer = 187 heures
Congés : (5 fois la durée hebdomadaire de travail) 5 X 26.70 = 133 h
2 jours de fractionnement soit 26.70 X 2/5ème = 11 h
8 jours fériés : 56 h pour un temps de travail complet X 26.70/35ème = 43 h
TOTAL 187 h
- Participation à la journée de solidarité : 7 heures X 26.70/35ème = 5.34 soit 5
heures 20 mn (à faire en plus des 1207 heures)
Répondre
Réponse anonyme
Le 25/10/2011 à 10h09
[ ! ]
Bonjour je suis agent d'entretien dans une commune, mon temps de travail est annualisé, je travaille à l'école et fais le ménage dans les locaux municipaux. Mon temps de travaille est annualisé selon le principe des ATSM, le 1er novembre et le 11 tombent en semaine, là ou je dois faire des heures de ménage. Mon employeur dis que je dois récupérer ses heures de ménages ?? je ne comprends pas pourquoi puisque se sont des jours fériées et qu'il sont décompté de mon temps de travail
Merci de votre réponse
Répondre
Réponse anonyme
Le 21/03/2012 à 17h43
[ ! ]
La durée quotidienne de travail ne peut dépasser 10 heures avec une amplitude maximale de 12 heures par jour; Il doit être accordé aux agents une pause de 20 minutes toutes les 6 heures travaillées (mais elle ne doit pas être décomptée du temps de travail)
Référence(s) :
charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM° SEPTEMBRE 2007
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Réponse anonyme
Le 28/05/2012 à 19h54
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Je suis annualisée et je travaille 91 heures au mois comment puis je calculer et déclarer le nombres de jours travaillés pour mes frais réels auprès des impôts.
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Réponse anonyme
Le 07/06/2012 à 13h44
[ ! ]
Je voudrais savoir si les congés sont pris en compte(payer) dans le temps de travaille annualisé merci
Répondre
Réponse anonyme
Le 12/09/2012 à 15h25
[ ! ]
Bonjour a toutes!!
J'ai besoin d'un ou d'une experte pour calculer a combien de jours de congés annuels nous avons droit...
Voila je suis atsem depuis plusieurs années sur la meme commune;
Après un changement de chef de service,cette dernière a decidé de recalculer nos congés annuels!
Jusqu'a maintenant,on travaillait 2 semaines aux grandes vacances et 1 journée a chaque petites vacances...Nous faisons 40 heures par semaines,sommes annualisées et nous avions toujours fonctionné comme ca!Maintenant,on nous accuse presque d'avoir eu plus de jour de congés que prevu!
La nouvelle chef de service nous a fait de grand calcul,disant qu'on droit travailler quasi 4 jours de plus par an?Pourquoi un tel ecart?merci
Répondre
Réponse de Michel60
Le 12/09/2012 à 18h53
[ ! ]
40 heures sur combien de semaines de travail ? annualisé ou pas ?
uniquement en période scolaire ?

il faudrait un planing des jours travaillés et des congés?
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Réponse anonyme
Le 12/09/2012 à 22h04
[ ! ]
Nous sommes annualisées a 40h par semaines...Nous sommes payées sur la base de 35 heures...les 5 heures supplementaires que nous faisons chaque semaine nous permettent d'avoir plus de congés
Les 40 heures sont realisées sur 4 jours (lundi,mardi,jeudi et vendredi)
Je ne sais pas si je reponds a vos questions...je vous avoue que jusqu'a maintenant,on ne s'etait pas posé de question...Apparement nous avons droit a 2 jours de fractionnement (je crois que c'est comme cela qu'on dit)...merci en tout cas
Notre ancienne chef de service avait calculé que nous devions effectuer 18 jours de menage hors periode scolaire mais la nouvelle dit que les calculs sont faux et ses expliclations ne sont pas très clairs?Nous voulons simplement savoir si elle a raison
Répondre
Réponse de Michel60
Le 13/09/2012 à 09h50
[ ! ]
Votre planning est etabli pour l'année civile de janvier à décembre pour 2012
ou pour l' année scolaire de septembre 2011 à Aout 2012
Les vacances scolaires sont en Zone A B ou C
Les heures supplémentaires declenchent elles des heures rémunérées à 25%
pouvez vous m'indiquer:
Les jours semaines petites vacances à une journée
Les N° des 2 semaines au grandes vacances
Répondre
Réponse de Michel60
Le 13/09/2012 à 17h00
[ ! ]
Calendrier Scolaire zone B année 2012
- Rappel des éléments légaux sur la durée du travail Année 2012
- durée hebdomadaire légale de travail : 35,00 heures 5,0 jours/semaine
- durée annuelle de rémunération en heures :
52,00 Sem X 35,00 Heures = 1820,0 heures
2 - Absences légales d'un agent à temps complet
A adapter suivant la collectivité (congés supplémentaires accordés localement) :
- congés annuels (5 fois la durée hebdomadaire de travail)
35,00 h X 5 Semaines 175,0 heures
- nombre de jours de fractionnement : 0 Jour(s) 35,00 h X 0/5ème 0,0 heures
- Nombre jours fériés en moyenne /an …7 h X8 jrs = 56,0 heures
Total 175 + 56 = 231,0 heures
Durée normale d'activité d'un agent à temps complet
1820 heures - 231 heures = 1589 heures Travaillées + 7 heures au titre de la journée de solidarité à faire en plus des 1589 heures Soit 1596 heures
Heures travaillées Réalisées 152 jrs x 10 =1520 heures
les 5 heures supplementaires que nous faisons chaque semaine nous permettent d'avoir plus de congés
Heures Normales à 25% (33 sem * 5.00 h *25%)= 41.25 heures
Heures travaillées + heurses supplémenataires = 1520 + 41.25 = 1561.25
Heures restant à réalisées 1589 - 1561.25 = 27.75 heures soit 3 jours à 9.25 heure + 7 heures journée de solidarité


1 - Rappel des éléments légaux sur la durée du travail Année 2012
- durée hebdomadaire légale de travail : 35,00 heures 5,0 jours/semaine
- durée annuelle de rémunération en heures :
52,00 Sem X 35,00 Heures = 1820,0 heures
2 - Absences légales d'un agent à temps complet
A adapter suivant la collectivité (congés supplémentaires accordés localement) :
- congés annuels (5 fois la durée hebdomadaire de travail)
35,00 h X 5 Semaines 175,0 heures
- nombre de jours de fractionnement : 2 Jour(s) 35,00 h X 2/5ème 14,0 heures
- Nombre jours fériés en moyenne /an …7 h X8 jrs = 56,0 heures
Total 175 + 14 +56 = 245,0 heures
Durée normale d'activité d'un agent à temps complet
1820 heures - 245 heures = 1575 heures Travaillées + 7 heures au titre de la journée de solidarité à faire en plus des 1582 heures Soit 1596 heures
Heures travaillées Réalisées 152 jrs x 10 =1520 heures
les 5 heures supplementaires que nous faisons chaque semaine nous permettent d'avoir plus de congés
Heures Normales à 25% (33 sem * 5.00 h *25%)= 41.25 heures
Heures travaillées + heurses supplémenataires = 1520 + 41.25 = 1561.25
Heures restant à réalisées 1575 - 1561.25 = 13.75 heures soit 2 jours à 6.87 heures + 7 heures journée de solidarité

Pour infos faire tableau et calculer les heures réalisées
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Réponse anonyme
Le 13/09/2012 à 18h51
[ ! ]
Jusqu'a maintenant,nos congés etaient calculé de en année civile (janvier a decembre) et ca sera comme ca jusqu'a fin 2012
Ensuite,elle souhaite calculer cette année nos congés de janvier a aout avec sa nouvelle annualisation pour recommencer une année complète en 2013 de septembre a aout 2014
l'an prochain ils seront fait en année scolaire (septembre a aout)
Nos heures supplementaires ne sont pas majorées
Nous sommes en zone A
Avec l'accord de notre mairie,nous travaillons chaque samedi avant les petites vacances a savoir pour 2012,nous sommes venues le 10 fevrier,le 6 avril,viendront le 27 octobre et 22 decembre
Pour l'ete, cette année,nous sommes venues les 6,9,10,11,12,13 juillet et sommes revenues 27,28,29,30,31 aout et 3 septembre.
Celles qui ont des jours d'ancienneté ont moins travaillés
Enfin,je ne sait pas si je suis clair dans mes reponses car je m'y perds moi meme!!!
Elle doit nous faire parvenir semaine prochaine une fiche expliquant le detail de nos conges,je pourrais peu etre vous la retranscrire et vous me direz si ces calculs sont exacts d'après vous?! Je vous remercie bcp,bonne soirée
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