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Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole - Page 2

Question de Petit Chat le 11/03/2010 à 15h04
Dernière réponse le 21/02/2013 à 08h50
[ ! ]
Copropriétaire d'une copro de 29 lots horizontaux, nous sommes en Association Syndicale Libre. Nous avons évincé le Syndic professionnel, et le Syndic...
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46 réponses pour « 
Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole
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Réponse de chasseauxripoux
Le 10/06/2011 é 08h22
[ ! ]
LE PRINCIPAL C EST - une ASL (loi de 1865 - cela rajoute à la confusion). POUR LA PROCEDURE C EST LE PRINCIPAL ............................................DE LA PART DE MICHEL LAURENT ET JOSETTE B R U N
Référence(s) :
LE CODE CIVIL DES DROITS DE L HOMME ET DE PROPRIETE
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Réponse de petit chien
Le 12/06/2011 é 01h45
[ ! ]
Pffff................
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Réponse de chasseauxripoux
Le 25/06/2011 é 08h11
[ ! ]
CONCERNE PETIT CHAT : Depuis 10 ans, je vous demande de me poursuivre pour le paiement des charges et à cette occasion, je demanderai à être indemnisée pour la démolition de mon parkings et vol des biens entreposés par le commando de destruction sous les ordres de M. GAVET (villa 30) 'La Chevalerie' voir constat voie de fait du 23.03.03 PV du 27.03.03. Josette BRUN (ex CHRYSANTHOS) Référence(s) : A PUBLIER ET A ENVOYER A TOUS LES PROPRIÉTAIRES DE L'ASL 'LA CHEVALERIE' POUR UN VOTE OBLIGATOIRE A L'A.G DU 22 JUIN 2011 IL EN EST DE MÊME POUR L' ASL PORT MARCO-POLO MANDELIEU
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Réponse de Petit Chat
Le 26/06/2011 é 14h49
[ ! ]
C'est vraiment du délire ! Si vous avez des difficultés avec un SYNDIC BENEVOLE dans le cadre d'une ASL, rien ne vous empêche de vous présenter comme syndic (ou comme Directeur de l'ASL, ce qui est le cas de l'ASL dont je m'occupe et qui, je le répète, n'a rien avoir avec la "Chevalerie" ou autres ASL dont vous auriez à vous plaindre). Au lieu de déverser des flots de haines inutiles sur ce forum, allez donc voir (comme je le fais moi-même) les copros qui vous crée des problèmes. Ayez donc les *OUILLES pour prendre en main vous-mêmes ce qui ne vous convient pas, au lieu de pleurnicher et dénigrer un travail très difficile, tant du point de vue comptable que juridique, sans omettre la dimension humaine qui seule, permet de résoudre les difficultés sans procès (même d'intention !). J'espère que je ne m'adresse pas qu'à des abrutis, sinon, je ne répondrai plus, ni aux attaques aveugles, ni aux remarques stupides qui émaillent ce forum consécutives à ma question.
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 13/07/2011 é 10h57
[ ! ]
Comme je le fais moi-même) les copros qui vous crée des problèmes. Ayez donc les *COUILLES pour prendre en main vous-mêmes ce qui ne vous convient pas, au lieu de pleurnicher et dénigrer un travail très difficile, tant du point de vue comptable que juridique, sans omettre la dimension humaine qui seule, permet de résoudre les difficultés sans procès (même d'intention !).
Référence(s) :
L ARC
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Réponse de chasseauxripoux
Le 12/08/2011 é 17h23
[ ! ]
Nous allons vous adresser 2 pages scannées concernant les ASL : PORTMARCO-POLO MANDELIEU et ASL LA CHEVALERIE CANNES LA BOCCA, où il y a une convocation au T.I/CANNES le 13.10.11 et malgré cela Mlle JEAN (AIC-URBANIA MANDELIEU) a organisé une A.G le 22.06.11 (voir les précisions apportées par AIC-URBANIA CANNES). Les 5 encadrés dans ces 2 pièces sont éloquents comme indiqués au n° 4 Sous Préfecture GRASSE, écrit : Je vous informe qu'aucun récépissé de création n'a été délivré au nom de l'ASL Domaine de La Chevalerie CANNES LA BOCCA. Celle-ce n'est donc pas dotée de capacité juridique.
Référence(s) :
Les experts univers (voir notre envoi à experts.univers@gmail.com)
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 02/11/2011 é 17h38
[ ! ]
A L' ATTENTION DES CO LOTIS ASL LA CHEVALERIE CANNES LA BOCCA LE T.I CANNES, RG 11 11 000597 LA SAS URBANIA CANNES 68 BD CARNOT CONDAMNE URBANIA, DIT QUE LES FRAIS DE L INSTANCE ETEINTE SERONT SUPPORTES PAR LE DEMANDEUR (ASL La Chevalerie, 56 Av M. Chevalier CANNES LA BOCCA) ET QUE CELLE-CI SERA RETIREE DU RANG DES AFFAIRES EN COURS. Notifié à Me LAUGA + Mme CHRYSANTHOS LE 18.10.2011 (diffusé dans : http://societe2.monblogue.branchez-vous.com/2003/05/31 )
Référence(s) :
NOTIFICATION DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CANNES LE 18.10.2011
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 11/12/2011 é 10h48
[ ! ]
POUR PUBLIER DANS LA PROCHAINE A.G DE ASL CHEVALERIE...... Bien reçu l’appel de fonds : URBANIA/CANNES de Mélanie JEAN, Coproriétaires 782100 00100 CHRYSANTHOS dû à URBANIA :4.977,15 € en plus du détournement sur mon CCP Banque Postale CANNES LA BOCCA (voir précédente réclamation du 10.06.11 : Nous venons de recevoir un appel de fonds d'Urbania Cannes daté du 10 juin, nous réclamant : 4.566, 88 euros en plus de la somme de : 2.135 euros le 23.01.2008 (sans destinataire) prélevée IRREGULIEREMENT du CCP : J. CHRYSANTHOS. Copie de notre courriel du13.06.2011 à Me LAUGA, Avocat choisi par M. GAVET (Co-loti villa 30) et les 4 pouvoirs d'un investisseur, qui avaient souscrits une assurance responsabilité civile, à qui ils devront faire une déclaration de ce sinistre qui n'est pas couvert par l'ASL régie par la loi de 1865).
Référence(s) :
Nicolas JACQUET Président exécutif URBANIA MANDELIEU/CANNES
Répondre
Réponse anonyme
Le 12/01/2012 é 00h23
[ ! ]
OUI NOUS SOMMES TRES BIEN A LA CHEVALERIE. SANS SYNDIC SANS AVOCAT ET SANS PARKING VISITEUR......PORTMICHELBRUN MANDELIEU..
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 23/02/2012 é 00h37
[ ! ]
ALORS PETIT CHAT PLUS DE NOUVELLE VOS SYNDICS URBANIA. LES EX PRESIDENTS SONT DANS LES CHOUX. LA CHASSE AUX RIPOUX CONTINUE. DE LA PART DE MICHEL BRUN !!!!!!!!!!!!!!
Répondre
Réponse de petit chien
Le 23/02/2012 é 16h28
[ ! ]
J'aime la façon dont vous parlez Michel brun signé petit chien un gentil voisin
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 02/03/2012 é 22h22
[ ! ]
ILS SONT COMME CHIEN ET CHAT.NOUS ALLONS VOTER ET PEUT ETRE LA CHASSE AUX RIPOUX VA DISPAITRE POUR QUE VIVE LA FRANCE ! ! ! !
Référence(s) :
DEXIA
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 06/04/2012 é 15h36
[ ! ]
ASL la Chevalerie, Parquet Grasse Audience du 03.04.12 renvoyée au 06.11.12 A l’attention de Maître LAUGA CABINET-LAUGA@wanadoo.fr copie à : SCP d'Huissiers : Jeannette LEFORT scp.lbrsl@wanadoo.fr + scp.treiber@huissiers06.com + ordre@avocats-grasse.com + services-sous-pref-grasse@alpes-maritimes.pref.gouv.fr dossier ASL Domaine de la Chevalerie (voir : http://portmichelbrun.over-blog.com ) + expert.univers@gmail.com titre : petit chat/petit chien. Réf dossier Parquet :1202270054, Audience du 03.07.2012, renvoyée au 06.11.12, précision comme indiqué dans la citation, j’informerai le Parquet : Dans tous les cas, vous pouvez présenter dans votre lettre les observations qui vous paraissent utiles.
Fait et publié dans http://portmichelbrun.over-blog.com pour servir et faire valoir ce que de droit le 06.04.2012.
Référence(s) :
PARQUET GRASSE
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 21/04/2012 é 10h16
[ ! ]
ASL MARCO-POLO (LES PARTANTS CLASSES VOTANTS POUR) Question posée par chasseauxripoux le 21/04/2012 à 09h59 A joindre au compte rendu A.G Marco-Polo du 19.04.12==== Commentaires de Michel BRUN à joindre au compte rendu de l’A.G du 19.04.12 où il est indiqué : Les partants sont considérés comme votant POUR (voir http://portmichelbrun.over-blog.com du 27.03.12.====Dans la même parution Les Echos : attention vente imminente ! n°50 lire précisions ci-après : Je ne comprends pas de quel droit ce gardien se permet d’intervenir chez moi pour dire qu’il s’agit d’un terrain communal ? Alors qu’il est bien au courant des démarches de la commune, cette dernière depuis 1987 a demandé la destruction de mes aménagements, qui a été payée par les Copropriétaires Marco-Polo comme vous pouvez le lire (affichés sur les véhicules stationnés et sur ma porte, face à mon appont 205) une plainte avec CPC a été déposée auprès du Procureur de la République contre la Mairie de MANDELIEU et sa police privée, M. DUNAND directeur. Dans cette plainte, j’apporte les précisions de mes titres de propriété que je possède depuis le 26.08.80 et que vous pouvez lire sur Internet : voir dossier au Notaire Maître PAUL dans : Les Echos : attention vente imminente !- 309 visites 80. Posté par Michel BRUN ACTION MANDELIEU le 23/07/2008 19:04. -A SCP de Notaires GERACI-PAUL-REBOUX 5 Rue Masséna 06117 LE CANNET Fax : 0492993824 par courriel : geraci.paul.reboux@notaires.fr -A Mairie par courrier@mairie-mandelieu.fr -Au Directeur de la Police Municipale de MANDELIEU par fax : 04.92.97.30.03. Objet : Voie de faits par la Mairie de MANDELIEU qui envoie sa police privée pour persécuter Michel BRUN propriétaire depuis le 26.08.80 et 13.11.84. Michel-Laurent B R U N http://www.petite-entreprise.net/location location parkings et amarrage bateaux s/SIagne, zone tourisme/nautisme Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU RC CANNES 300.467.727.00032. MO.BA.CAM (MObil-HOme, BAteaux, CAMping-Cars). 1 'La Chevalerie '54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04 93 47 32 06 + 06 89 33 62 60 Courriel : portmichelbrun@orange.fr http://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/
Référence(s) :
AG du 19.04.12 ASL MARCO-POLO (LES PARTANTS CLASSES VOTANTS POUR)

Question posée par chasseauxripoux le 21/04/2012 à 09h59


A joindre au compte rendu A.G Marco-Polo du 19.04.12==== Commentaires de Michel BRUN à joindre au compte rendu de l’A.G du 19.04.12 où il est indiqué : Les partants sont considérés comme votant POUR (voir http://portmichelbrun.over-blog.com du 27.03.12.====Dans la même parution Les Echos : attention vente imminente ! n°50 lire précisions ci-après : Je ne comprends pas de quel droit ce gardien se permet d’intervenir chez moi pour dire qu’il s’agit d’un terrain communal ? Alors qu’il est bien au courant des démarches de la commune, cette dernière depuis 1987 a demandé la destruction de mes aménagements, qui a été payée par les Copropriétaires Marco-Polo comme vous pouvez le lire (affichés sur les véhicules stationnés et sur ma porte, face à mon appont 205) une plainte avec CPC a été déposée auprès du Procureur de la République contre la Mairie de MANDELIEU et sa police privée, M. DUNAND directeur. Dans cette plainte, j’apporte les précisions de mes titres de propriété que je possède depuis le 26.08.80 et que vous pouvez lire sur Internet : voir dossier au Notaire Maître PAUL dans : Les Echos : attention vente imminente !- 309 visites 80. Posté par Michel BRUN ACTION MANDELIEU le 23/07/2008 19:04. -A SCP de Notaires GERACI-PAUL-REBOUX 5 Rue Masséna 06117 LE CANNET Fax : 0492993824 par courriel : geraci.paul.reboux@notaires.fr -A Mairie par courrier@mairie-mandelieu.fr -Au Directeur de la Police Municipale de MANDELIEU par fax : 04.92.97.30.03. Objet : Voie de faits par la Mairie de MANDELIEU qui envoie sa police privée pour persécuter Michel BRUN propriétaire depuis le 26.08.80 et 13.11.84.
Michel-Laurent B R U N http://www.petite-entreprise.net/location location parkings et amarrage bateaux s/SIagne, zone tourisme/nautisme Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU
RC CANNES 300.467.727.00032. MO.BA.CAM (MObil-HOme, BAteaux, CAMping-Cars). 1 'La Chevalerie '54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04 93 47 32 06 + 06 89 33 62 60 Courriel : portmichelbrun@orange.fr
http://portmichelbrun.over-blog.com
Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ Marco-Polo MANDELIEU
Répondre
Réponse de chasseauxripoux
Le 22/06/2012 é 10h02
[ ! ]
De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Date : 22 juin 2012 09:46:55 HAEC À : melanie.jean@urbania.fr, CABINET-LAUGA@wanadoo.fr Objet : Dossier : A.G du 20.06.2012 ASL ''La Chevalerie'' CABINET-LAUGA@wanadoo.fr Le 22.06.2012 de Michel-Laurent et Josette BRUN (dossier CHRYSANTHOS 1 lotissement ''La Chevalerie'' 54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04.93.47.32.06. A l'attention de : melanie.jean@urbania.fr d'URBANIA MANDELIEU 282 Avenue de CANNES. Dossier : A.G du 20.06.2012 ASL ''La Chevalerie'' Avocat Maître LAUGA CANNES. De Michel-Laurent et Josette BRUN (dossier CHRYSANTHOS) 1 lotissement ''La Chevalerie'' 54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04.93.47.32.06. Le 21.06 2012 à l'attention du Cabinet LAUGA CANNES : CABINET-LAUGA@wanadoo.fr ASL La Chevalerie,'URBANIA ''Les Ormes'' MANDELIEU Mélanie JEAN TGI/GRASSE renvoyée au 06.11.12.Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole - L'Univers des Experts experts-univers.com › ... › Propriété, copropriété et SyndicEn cache - Pages similaires 11 mars 2010 – Michel-Laurent et Josette B R U N location parkings et amarrage bateaux ... zone tourisme/nautisme Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU et 'La Chevalerie '54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA. Madame, Nous sommes surpris de voir que votre convocation d'A.G indique : URBANIA MANDELIEU AIC 282 Av de Cannes 06210 MANDELIEU, alors que le dossier l'Univers des Experts indique l'adresse de CANNES ?=== Vous trouverez, ci-dessous les références de l'Univers des Experts où paraitra ce courriel dans : http://portmichelbrun.over-blog.com -1/ Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole - L'Univers des Experts experts-univers.com › ... › Propriété, copropriété et Syndic 11 mars 2010 – Michel-Laurent et Josette B R U N location parkings et amarrage bateaux ... zone tourisme/nautisme Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU et 'La Chevalerie '54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA ...-2/Notre courriel du 21.06.12 à Me LAUGA CANNES ASL la Chevalerie, Parquet GRASSE Audience du 03.04.12 renvoyée au 06.11.12A l’attention de Maître LAUGA CABINET-LAUGA@wanadoo.fr copie à : SCP d'Huissiers : Jeannette LEFORT scp.lbrsl@wanadoo.fr + scp.treiber@huissiers06.com + ordre@avocats-grasse.com + services-sous-pref-grasse@alpes-maritimes.pref.gouv.fr dossier ASL Domaine de la Chevalerie (voir : http://portmichelbrun.over-blog.com ) + expert.univers@gmail.com titre : petit chat/petit chien. Réf dossier Parquet :1202270054, Audience du 03.07.2012, renvoyée au 06.11.12, précision comme indiqué dans la citation, j’informerai le Parquet : Dans tous les cas, vous pouvez présenter dans votre lettre les observations qui vous paraissent utiles. Fait et publié dans http://portmichelbrun.over-blog.com pour servir et faire valoir ce que de droit le 06.04.2012. Référence(s) : PARQUET GRASSE. Bonne réception. Michel-LAURENT et Josette BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com
Référence(s) :
TGI/GRASSE Audience du 03.07.2012, renvoyée au 06.11.12.
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Réponse de chasseauxripoux
Le 26/06/2012 é 00h07
[ ! ]
/ 16:16 N°1 - ASL Marco-Polo Mandelieu : mission pour TGI/GRASSE, Administrateur provisoire. Dossier ‘’Le Galion A à B’’ Marco-Polo, la banque SLB/CIC a créé des ouvertures dans notre local privé avec la complicité de la Mairie et syndics. 13. Posté par MBRUN BON SENS EUROPEEN SOCIAL le 09/12/2007 16:43 De: "Josette CHRYSANTHOS" A "HUISSIERS LEFORT BERGER ROMAIN, etc" ; "Cour Appel AIX"Objet: Patrick PONTET ATD 01/GCCOJ dos : SA 2007/16612, courrier du 07.11.07 affranchi le 05.12.07, reçu le 14.12.07 Date: dimanche 9 décembre 2007 11:22. Date: dimanche 9 décembre 2007 16:26 Josette CHRYSANTHOS 1 la Chevalerie 56 AV Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA.Tél
Référence(s) :
parquet grasse
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Réponse de chasseauxripoux
Le 11/11/2012 é 23h35
[ ! ]
Voir portmichelbrunj mandelieu af chevalerie renvoyée au 6 decembre 2012
Référence(s) :
tribunal grande instance grasse
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Réponse de chasseauxripoux
Le 12/11/2012 é 15h23
[ ! ]
Attestation de M. ARDISSSON, Sous-Préfecture GRASSE ''La Chevalerie'' ASL irrégulière et sans PC. De : Josette BRUN<josc@orange.fr> Objet: Réexp: ASL" Domaine de la Chevalerie "Audience Correctionnelle TGI/GRASSE du 06.11.12 renvoyée au 06.12.12. Date :12 novembre 2012 07:34:38 HNEC À: scp.treiber@huissiers06.com (1 pièce jointe, 33,5 Ko) De Josette BRUN (née CHRYSANTHOS) 54 Bis Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04 93 47 32 06 + 06 89 33 62 60 Courriel : portmichelbrun@orange.fr http://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ A SCP d’huissiers TREIBER 1 Rue du Châtaignier BP 270 06400 CANNES Le 10.11.2012 par la poste Suite Audience du 06.11.12 Parquet GRASSE, correctionnelle 597, Audience du 06.12.12. Dossiers : Publiés dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (voir table des matières de 4 pages 2 articles au 06.11.12. Pièce 1 : De ARDISSON Jean-Louis Pref06-SPGrasse <jean-louis.ardisson@alpes-maritimes.gouv.fr> ASL"Domaine de la Chevalerie" 8 novembre 2012 16:40:13 HNEC Josette BRUN<josc@orange.fr> DEMAIHervepref06-SPGrasse<herve.demai@alpes-maritimes.gouv.fr>,REYChristianPREF06-SPGRASSE <christian.rey@alpes-maritimes.gouv.fr>, OLIVIERI Michel Pref06-SPGRASSE <michel.olivieri@alpes- maritimes.gouv.fr> 1 pièce jointe, 33,5 Ko Bonjour Madame BRUN. En réponse à votre demande je vous transmet une copie du courrier en date du 29 Août 2011 adressé à Maitre Claude LAUGA, avocat à Cannes, conseil de l'Association Syndicale Libre "Domaine de la Chevalerie" sise 56, avenue Maurice Chevalier 06150 Cannes la Bocca confirmant la non déclaration de cette ASL en Sous-Préfecture de Grasse . Cordialement . ------Message original----- Sujet :scan ricoh niveau +1 Date :Thu, 8 Nov 2012 16:10:39 +0100 De :services-sous-pref-grasse@alpes- maritimes.pref.gouv.fr Pour :ARDISSON <jean-louis.ardisson@alpes-maritimes.gouv.fr> Cet e-mail a été envoyé par "RNP0026733BEAE3" (Aficio MP C3001). Date de numérisation: 08.11.2012 16:10:38 (+0100) Contacter si besoin : services-sous-pref-grasse@alpes-maritimes.pref.gouv.fr -- ARDISSON Jean - Louis Service pour l'Animation Interministérielle et de Conseil aux Institutions Locales et aux Entreprises TEL: 04 92 42 32 68 Pièce 2 : J’ai bien reçu votre avis de passage en matière pénale déposée dans ma boite aux lettres 54 Bis Av M.Chevalier, où il y a également entrée et interphone, réf :1211080040, je lis : Vous devez le retirer personnellement muni d’une pièce d’identité dans les plus brefs délai.......Vous pouvez demander à ce que la copie de l’acte soit transmise à une autre étude. Vous trouverez dans cet acte, les indications utiles à la défense de vos droits où à l’exercice d’un recours. Vous avez donc, intérêt à en prendre connaissance dans les moindres délais, afin d’éviter d’être jugée en votre absence ou de perdre la possibilité de former un recours. Sentiments distinguées. Votre bien dévoué (sans nom et signature illisible). Demande de Josette BRUN (née CHRYSANTHOS) à Etude de SCP d’Huissiers TREIBER, 1 Rue du Châtaigniers CANNES (vous avez oublié de me laisser le texte obligatoire de l’avis de passage déposé le 09.11.12, qui me permet de juger de ma décision et je vous donnerai mes instructions pour savoir si vous devez le transférer ou pas. Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée dans : http://portmichelbrun.over-blog.com le 10.11.2012 et adressé à la poste ce jour à la SCP d’Huissiers TREIBER, 1 Rue du Châtaignier CANNES, et par courriel le 12.11.12, à qui je demande copie de cet avis de passage pour prendre mes dispositions. Josette BRUN (née CHRYSANTHOS)
Référence(s) :
Attestation Sous Préfecture GRASSE et Parquet GRASSE
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Réponse de chasseauxripoux
Le 21/11/2012 é 12h30
[ ! ]
Ce 21.11.2012 à l'attention de M. ESTRADE La Chevalerie et publication de ce courrier dans : experts-univers et sera également adressé à Me J.M paoliniavocats@yahoo.fr qui pourra mentionner les faits de M. ESTRADE à l'Audience TGI / GRASSE du 06.12.12. Nous apportons les précisions suite aux déclarations qui nous ont été faites, à savoir : notre boite aux lettres n°1, porte supprimée par les prétendus responsables de La Chevalerie prétextant que nous n'avions pas le droit de mettre nos coordonnées indiquant notre B.A.L, interphone et une entrée que nous avons au : 54 Bis Av M. Chevalier. De plus, Me paoliniavocats@yahoo.fr présentera l'attestation du 29.08.2011 de Madame La Sous Préfecte, Dominique-Claire MALLEMANCHE, transmise par Mr ARDISSON Jean-Louis Pref06-SPGrasse <jean-louis.ardisson@alpes-maritimes.gouv.fr> Sous Préfet de GRASSE qui nous répond le 8 novembre 2012 16:40:13 HNEC, en ces termes : Le 29.08.11 à Me LAUGA 15 Square Mérimée Cannes, réf ASL Domaine de la Chevalerie Cannes la Bocca, Mr, J’ai l’honneur de vous faire savoir qu’aucun récépissé n’a été délivré par la Sous Préfecture de GRASSE relativement à la constitution de cette association. Je vous prie d’agréer….. (signature : La Sous Préfète Dominique-Claire MALLEMANCHE). ==== --Depuis ce mardi 20 nov 12 la voiture NISSAN de M. Jacques CHATILLON a disparu de notre parking, cela correspond aux menaces de M. ESTRADE qui était venu nous dire d’enlever cette voiture ventouse, autrement il la ferait enveler ! ==== -Suite au commando de M. GAVET en 2003 et de ses complices voir Courriel du 02.06.07 à 16H15 de J. CHRYSANTHOS, à Citya objet : Voie de faits de M. GAVET, Coloti (villa 30) constat du 23.03.03 PV du 27.03.03, Agent de Police Judiciaire Marc BERTRAND (Voir notre courrier du 19.04.07, je lis : Il y a eu le commando qui savait que nous étions absents 3 semaines, a profité de détruire la clôture, volé notre terrain et les biens entreposés) : (voir http://portmichelbrun.over-blog.com du 12 nov 12 )==== --Par courrier du 25 avril 2000, réf : DDS/SDM 79 CHRYSANTHOS 14.04,00 de M. NOCENTINI délégué à l’urbanisme pour nous confirmer le refus de conformité du PC du 23.12.96, écrit : Je suis informé des motifs qui s’opposent à la délivrance du certificat de conformité sur l’ensemble immobilier le domaine de ‘La Chevalerie’ à l’intérieur duquel vous êtes propriétaire de la villa n°1.) ====
Référence(s) :
Audience le 06 déc.12 TGI GRASSE, Réponse de la Sous Préfecture de GRASSE le 29.08.11 à Me LAUGA, qu’aucun récépissé n’a été délivré relativement à la constitution de cette association
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Réponse de chasseauxripoux
Le 21/11/2012 é 17h28
[ ! ]
Ce 21 après midi, nous avons remis la pièce indiquée dans : http://portmichelbrun.over-blog.com au Commissariat et Police Municipale de CANNES LA BOCCA, qui ont pris connaissance de la pièce publiée et répondent qu’il est impossible que le véhicule NISSAN de Jacques CHATILLON ait été enlevé par la fourrière (qui n’a pas le droit de le faire sur un parking privé). A la place de la voiture de Jacques Chatillon, il y a la voiture personnelle de M. ESTRADE, mais pour faire plus sérieux, il a collé sur son pare-brise : SAPEURS POMPIERS ! Cette photo sera jointe dans l’envoi à Me J.M paoliniavocats@yahoo.fr Avocat pour le dossier Audience TGI/GRASSE du 06.11.12. La Police Municipale et le service Commissariat nous ont remis leur carte en indiquant n° de tél : 04.93.48.37.79 ou n° vert : 0.800.117.118. Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée dans : http://portmichelbrun.over-blog.com le 21.11.2012 à 17H20. Michel-Laurent et Josette BRUN
Référence(s) :
Réponse de la Police : Impossible que le véhicule NISSAN de Jacques CHATILLON ait été enlevé par la fourrière (qui n’a pas le droit de le faire sur un parking privé).
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Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole
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