670 538
questions
1 494 215
réponses
1 461 295
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Cartes de voeux, lettres, poèmes et discours
>
Anniversaire
Exemple de lettre de demission du maire au prefet
Tweeter
Question anonyme le 15/07/2008 à 22h43
[ ! ]
Demission partielle du maire il reste conseiller municipal
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
exemple de lettre de demission du maire au prefet
»
1
réponse
Obligation d'annonce de démission d'un élu
Le maire a-t-il, suite à la démission d'un conseiller municipal, obligation d'en faire l'annonce en
1
réponse
Démission des fonctions d'Adjoint au Maire
Ayant d'importants problèmes de santé, j'ai pris la décision de démissionner de mes fonctions électi
1
réponse
DEMISSION D'UN MAIRE
Un Maire d'une commune ayant envoyé sa démission au Préfet peut il revenir sur sa décision. En clai
1
réponse
Démission refusée par le Préfet mais plus d'indemnités
Bonjour, J'ai posé ma première démission au poste d'adjoint au maire et de conseiller municipal
1
réponse
ELECTION NOUVEAU MAIRE SUITE DEMISSION
FAUT IL REVOTER POUR LES ADJOINTS A L ISSUE DE LA NOUVELLE ELECTION DU MAIRE SUITE A SA DEMISSION
4
réponses
Demission d'un maire et réelection de celui ci
Le maire de mon village a demissionner avec d'autre conseiller, il reste 5 conseiller en place, une
1
réponse
Démission d'un adjoint au maire
Bonjour, En qualité d'adjoint au maire, je souhaite démissioner car il existe des conflits entre
1
réponse
Indemnité fonction maire adjoint
J'ai demandé ma démission le 25mai par lettre RAR à mr le Préfet aucune réponse ne m'étant parvenue
2
réponses
Démission d'un adjoint
Bonjour, Un premier adjoint démissionnaire dont le sous-préfet a accepté sa démission ..."des fonct
1
réponse
Démission conseil municipal
Un conseiller municipal peux t'il rendre public sa lettre de démission
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 34 minutes
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Il y a 7 heures
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Il y a 10 heures
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 10 heures
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 01/04/2025
Bourse d'étude
636
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Demission du maire
Exemple de lettre pour le prefet...
Lettre de démission du maire
Quels sont les termes les plus usités pour mettre fin à un mandat de M...
Lettre de demission conseil municipal
J'aimerais un modèle de lettre pour démissioner de mon poste de consei...
Démission de maire
Merci de me communiquer un modèle de démission de maire...
Absence à l'APHP : cumuls de mandats
Peut-on cumuler le crédit d'heures d'absence à l'ap-hp accordé à un sa...
Demission d'office d' un maire
Comment faire démissionner un maire qui n'a plus la majorité au consei...
Démission d'un conseiller municipal et son remplacement
Que faire en cas de démission d'un conseiller municipal et comment se...
Absence du maire non "officielle"
Bonsoir, Que faire quand un maire n'occupe plus vraiment ses fonctio...
Arrêtés municipaux
Un maire qui ne fait pas respecter les arrêtés municipaux ? Parce qu...
Delais pour organiser nouvelle élection Maire
Dans quel délais doit on convoquer le conseil municipal pour procéde...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par