670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Cartes de voeux, lettres, poèmes et discours
>
Anniversaire
Exemple de lettre de demission du maire au prefet
Tweeter
Question anonyme le 15/07/2008 à 22h43
[ ! ]
Demission partielle du maire il reste conseiller municipal
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
exemple de lettre de demission du maire au prefet
»
1
réponse
Obligation d'annonce de démission d'un élu
Le maire a-t-il, suite à la démission d'un conseiller municipal, obligation d'en faire l'annonce en
1
réponse
Démission des fonctions d'Adjoint au Maire
Ayant d'importants problèmes de santé, j'ai pris la décision de démissionner de mes fonctions électi
1
réponse
DEMISSION D'UN MAIRE
Un Maire d'une commune ayant envoyé sa démission au Préfet peut il revenir sur sa décision. En clai
1
réponse
Démission refusée par le Préfet mais plus d'indemnités
Bonjour, J'ai posé ma première démission au poste d'adjoint au maire et de conseiller municipal
1
réponse
ELECTION NOUVEAU MAIRE SUITE DEMISSION
FAUT IL REVOTER POUR LES ADJOINTS A L ISSUE DE LA NOUVELLE ELECTION DU MAIRE SUITE A SA DEMISSION
4
réponses
Demission d'un maire et réelection de celui ci
Le maire de mon village a demissionner avec d'autre conseiller, il reste 5 conseiller en place, une
1
réponse
Démission d'un adjoint au maire
Bonjour, En qualité d'adjoint au maire, je souhaite démissioner car il existe des conflits entre
1
réponse
Indemnité fonction maire adjoint
J'ai demandé ma démission le 25mai par lettre RAR à mr le Préfet aucune réponse ne m'étant parvenue
2
réponses
Démission d'un adjoint
Bonjour, Un premier adjoint démissionnaire dont le sous-préfet a accepté sa démission ..."des fonct
1
réponse
Démission conseil municipal
Un conseiller municipal peux t'il rendre public sa lettre de démission
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Demission du maire
Exemple de lettre pour le prefet...
Lettre de démission du maire
Quels sont les termes les plus usités pour mettre fin à un mandat de M...
Lettre de demission conseil municipal
J'aimerais un modèle de lettre pour démissioner de mon poste de consei...
Démission de maire
Merci de me communiquer un modèle de démission de maire...
Absence à l'APHP : cumuls de mandats
Peut-on cumuler le crédit d'heures d'absence à l'ap-hp accordé à un sa...
Demission d'office d' un maire
Comment faire démissionner un maire qui n'a plus la majorité au consei...
Démission d'un conseiller municipal et son remplacement
Que faire en cas de démission d'un conseiller municipal et comment se...
Absence du maire non "officielle"
Bonsoir, Que faire quand un maire n'occupe plus vraiment ses fonctio...
Arrêtés municipaux
Un maire qui ne fait pas respecter les arrêtés municipaux ? Parce qu...
Delais pour organiser nouvelle élection Maire
Dans quel délais doit on convoquer le conseil municipal pour procéde...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par