Bonjour,
dans notre association sportive ,il y a demission du tresorier et de la secretatire.
plus 4 membres qui demissionnent du conseil d'administration sur 6.
doit on faire une assemblée extraordinaire pour les remplacer?
lors de cette assemblée ,les demissionaires peuvent ils etre present?
merci d'avance pour votre aide
Si le nombre de membre de CA est devenu inférieur, suite aux démissions, au nombre défini par vos status, vous pouvez :
- soit coopté de nouveaux administrateurs et faire voter leurs validations par l'AG lors de la prochaine AG (mais ces membres ne peuvent pas être ni président, ni trésorier ni secrétaire car non élu par l'AG).
- Soit convoqué l'AG pour renouveller les démissions.
Personnellement, je vous inviterai à convoquer l'AG pour élire de nouveaux membres.
Dans cette association ,je suis licencié et trésorier,j'ai fait ma demande de mutation de licencié pour la saison prochaine ,qui a été envoyé au president .Cette demande de mutation fait elle acte de demission comme trésorier?
la trésorière a demissionée deja depuis 1 mois ,doit il avoir une assemblée generale extraordinaire?
Du fait que le nombre de membre du CA est inferieur au statut ,le president est il obligé de faire une assemblée extraordinaire?
merci d'avance pour vos reponses
Je dirai que cette demande de mutation n'est pas une démission du poste de trésorier sauf si vos statuts le précisait.
Vous devez l'informer de votre démission, par lettre ou lors d'une prochaine réunion du CA pour faire de nouvelles élections.
Concernant le nombre de membre du CA, compte-teu qu'il est inférieur au statuts, le président doit convoquer une AG pour faire des élections complémentaires.
Si le nombre de membre reste inférieur a celui des statuts, soit vous modifier vos statuts (solution la plus facile), soit nouvelle AG avec soit composition d'un CA suffisant et le vote de la dissolution de l'association.
Si vous pouvez modifier et adapter vos statuts, c'est la solution la meilleure pour que l'association continue.
La modification des statuts peut se faire lors de la convocation de la prochaine AG pour faire des élections complémentaires et modifier les statuts pour rendre plus souple la gestion de votre association.
Quant aux démissionnaires, s'ils ont seulement démissionné de leurs fonctions, ils doivent être convoqués comme les autres à l'AG, ont droit de vote et peuvent même se présenter à nouveau
En ce moment au sein de l'association au bureau ,il n' y a plus que le president car le tresorier et secretaire ont demissioné.Au CA,il ne reste que 2 spersonnes sur 6 .
Le president doit il faire une assemblée extraordinaire pour remplacer tout le monde manquant?