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ELECTION MEMBRES CA

Question de Castu le 14/03/2014 à 23h20
Dernière réponse le 15/03/2014 à 00h15

[ ! ]

Est-il possible de renouveler le conseil d'administration dans sa totalité et non par tiers tous les 3 ans, 2 ans ou 1 an ?

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2 réponses pour «

ELECTION MEMBRES CA

Réponse de rouky57
Le 14/03/2014 é 23h55

[ ! ]

Oui, certaines associations fonctionnent ainsi. Election d'un CA pour x années. Par contre, cela est précisé ainsi dans leurs statuts. Si les statuts précisent un renouvellement par tiers, alors dans certains cas (création ou démission de tout le CA) une élection complète du CA est possible mais la durée de chaque place différe car la gestion du tiers devra être faite. Précisez votre cas, si la réponse n'est pas suffisante afin de répondre exactement à votre problèmatique.

Répondre

Réponse de canounet
Le 15/03/2014 é 00h15

[ ! ]

Création ou démission et il manque un cas qui répond aussi peut-être à la question : renouvellement de l'ensemble du CA ayant été révoqué par l'AG sinon si le renouvellement par tiers ne convient plus, il faut que le CA propose une modification des statuts à adopter en AG puis à déclarer en préfecture

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