671 220
questions
1 502 400
réponses
1 461 634
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Droit et code de l'urbanisme
Expertise pour désenclavement
Tweeter
Question anonyme le 22/06/2010 à 21h35
[ ! ]
Bonjourjour maître, Est'il possible de faire intervenir un expert du tribunal administratif sur le désenclavement d'une maison.(suite achat partie d'un bien de section. comment procéder? Ou et à qui s'adresser? Merci d'avance
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Expertise pour désenclavement
»
4
réponses
Détachement au ministère de la justice
Suis actuellement adjoint administratif au sein de l'éducation nationale je souhaiterai travailler
4
réponses
Comment se faire rembourser un dégats sèchersse ?
Mon assureur ne veut pas me rembourser suite à un sinistre sècheresse car l'expert a signalé que les
3
réponses
Perte de servitude pour desenclavement
Bonsoir, nous devons signer mardi pour une maison qui utilise une servitude. Le souci est que nous h
1
réponse
Intervention travaux
Suite à des travaux fait chez l un de mes locataire (les locataire actuel étaient déjà dans le logem
2
réponses
Cheminée artisanale non conforme materiaux
Bonjour, après construction d'une cheminée artisanale par les ouvriers de l' artisan, pas terminée
3
réponses
Droit de passage et desenclavement
Mon pere et son frere ont herite d'un terrain de leur pere et a cause des oliviers eparpilles ils on
27
réponses
Je cherche un expert en éolienne
J'ai fait installer une éolienne qui ne marche pas et je recherche un expert pour une expertise deva
15
réponses
L'assurance demande à l'expert de modifié le rapport
Bonjour, Suite à un accident (je ne suis pas en tord) avec mon véhicule d'à peine un an, ma voitur
1
réponse
Incendie dans mon habitation
Bonsoir après expertise suite à l'incendie de ma maison l'assurance et l'expert ont estimé les tra
2
réponses
Recherche d'un expert
Je recherche un expert en genie civil pour une contre expertise sur un degat suite à un sinistre sec
Les dernières réponses publiées
Bosch logixx8 ecoénergie F43
Il y a 1 minute
Lave-linge
4
réponses
Comment prendre contact avec INPS italie
Il y a 2 heures
Pension de réversion
74
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 04/08/2026
Psychologie, Psychiatrie
1404
réponses
Dernière page
Recherche film américain année 70
Le 04/08/2026
13
réponses
Comment avoir un renduvous de la consulat d'oran
Le 04/08/2026
Consulat
8
réponses
Qui est Nicole Delya ?
Le 04/08/2026
Voyance
226
réponses
Dernière page
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 04/08/2026
Marabout
145
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 04/08/2026
Evènements
53
réponses
Dernière page
Trouver un film dont je me rappele pas le titre
Le 04/08/2026
6
réponses
Témoignage de prêt entre particuliers.✅ je fais ce message pour per
Le 04/08/2026
Permis de travail
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Contestation expertise suite succession
Bonjour, Le notaire qui s'occupe de la succession de ma grand-mère a...
Expert judiciaire
Bonjour, Suite à un héritage,donc litige avec mes frères sur le monta...
Demande de recours auprès du Tribunal administratif
Comment procéder afin de déposer un dossier au Tribunal Administratif...
Donation terrain
Je souhaite donner une partie d'un terrain à mon fils pour qu'il puiss...
Est-ce légal de passer une 3ème expertise médicale
Bonjour, En 2004, j'ai demandé à obtenir une pension d'invalidité su...
MON assureur veut faire changer le rapport d'expertise
Bonjour, Suite à un accident (je ne suis pas en tord) avec mon véhic...
Discrimination pour l'achat d'une maison
Ma voisine vend sa maison dont une partie mitoyenne avec la mienne, el...
Une pollution m'a fait tout perdre en 1992 préjudices?
4ème expertise judiciaire après 22 ans de bagarre judiciaire où j'ai t...
Litige avec proffessionel automobile, vice caché
Bonjour, suite à un litige avec un professionnel de l'automobile, un...
Cherche expert pour malfaçons carrelage
Maison à Bièvres 91 Pour bénéficier de la TVA à 5,5 je suis passé par...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par